‹ Les Tribunaux civils de Paris, pendant la Révolution (1791-1800) Documents inédits recuellis avant l'incendie du Palais de Justice de 1871 (volume 2)Chapitre 178 sur 247 · I.XXXI-CXLV · texte numérisé non relu

I.XXXI-CXLV

Discours qu'il prononce le 23 fructidor an II, au nom du Comité de Législation, II, pp. 36 et 181. — Adresse, comme ministre de la Justice, aux juges et commissaires du Directoire exécutif près les différents Tribunaux, une circulaire sur les devoirs des magistrats, p. 684. — Adresse une circulaire aux Tribunaux civils des départements de la République, au sujet de l'ordre de service dans les audiences, p. 690. — Leur adresse l'arrêté sur la police et l'ordre des audiences du Tribunal civil du département de la Charente, p. 691.

Camborn (Vicomte du Saillant de .Voyez Saillant.

Cambrai. I, p. 91, n. 1.

Cambronxe( Valent ine-Antoinettc, femme Saugnier). Plaide contre son mari :

divorce, II, p. 658.

Camelin (Charles- Joseph). Elu greffier,

I, p. 418. — Greffier du Tribunal du

0' arr\ p. 421. — Présente Dubray

comme commis-greffier civil, p. 59T.

Notice biographique, II, p. 872.

Campardon, auteur des Prodigalités d'un fermier général. II, p. 373, n. 6.

Camus. Auteur des Lettres sxir la profession d'avocat, avec un catalogue raisonné des livres utiles à un avocat. Av.-prop., p. x.

Camus. Son opinion sur la pétition de Latude, I, p. 572. n. 2.

Camus Armand-Gaston). Prête son appui avec Barnave et Mirabeau à Adrien du Port pour faire modifier le décret de l'Assemblée nationale du 3 nov.

1790, relatif à la nomination des juges, I, P- 3. — Notes biographiques, p. 278, n. 1. — Jugement qui enjoint d'être plus circonspect à l'avenir à.

celui qui a opéré le dépôt imprudent d'une lettre supposée écrite par un tiers et d'où peut résulter une dénonciation calomnieuse, p. 278.

Camus (Robert-Philippe-Louis). Plaide contre Guyot : pièces retenues par un avocat jusqu'au paiement de ses honoraires, 1, p. 653.

Camus de la Guibourgère. Fait partie de la Chambre des vacations du Parlement de Paris. Protestation contre le décret de suspension, lnlrodnct., p. xxsr et suiv.

CONTENUES DANS LES DEUX VOLUMES

Gandeili.e. Introd.. pp. CCtxV et cc\ni. Viilinrde l'opéra intitulé: Bizarre ou la conquête du Pérou, IL p. 229.

Candeiixe. Introd., p. clxxxii.

Actrice, I.p. 643, note.

Epouse Sunons père. Il, p. 357.

n. 3. — Gaillard et Gie plaident contre elle : engagement théâtral, p. 364. — Notes biographiques, en noie.

Canex Marie, femme Belot. veuve en premières noces de Mutart-Vou-

0LAH8 • Plaide contre Glande Muyart :

compétence des Tribunaux de famille: la mort de l'un des époux ne fait pas cesser l'alliance entre leurs familles, II. p. 158.

Caxis y (Adrienne-Hervée-Louise). Notice biographique, II, p. 200, n. l.

Gvnist Anne-Gharlotte-Constance .Notice. II, p. 200 et n. 1.

Caxisy (François-René-Hervé Carbo.nel de), émigré*. II, p. 200 et n. 1.

Gvnouvjlle (Antoine -Alexandre -Marie de, marquis de Raffetot . Notes biographiques, IL p. 610, n. 2.

Ganoiville f Alexandre-Charles-Marie- Ernesl de . Notes biographiques. II, IL U9, n. 2.

Gamuvii.i.e Armand- Jules -Elisabeth de), surnommé le « beau Canou ville ».

Nui uit préféré de Pauline Bonaparte.

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