‹ Les Tribunaux civils de Paris, pendant la Révolution (1791-1800) Documents inédits recuellis avant l'incendie du Palais de Justice de 1871 (volume 2)Chapitre 184 sur 247 · II. pp. 206, n.. 553, n · texte numérisé non relu

II. pp. 206, n.. 553, n

C/tima;/ château de;. Jeanne Cabarrus y meurt. I, p. 351, note.

Chine. Mique parcourt la Chine. Intr., p. cxxiv. — I, p. 354.

CauUAC he la Bastide (Pierre-Mathieu), juge au Tribunal du 5e arr'. Siège le Ie' pluviôse an III \20 janvier 1795) : condamnation d*un plaideur à des dommages-intérêts pour diffamation inutile à la cause commise à l'audience publique contre son adversaire. II, p. 85. — Siège le 6 frimaire an IV 27 novembre 1795) : dommages-intérêts pour avoir traité l'adversaire de suborneur de témoins, p. 2;:;.

Nommé juge au Tribunal de la Seine, p. 252. — Notice biographique, p. 875. — Principales publications, p. 876. — Porté sur la liste des juges dont le gouvernement doit se défier, p. 954. — Voyez Bastide.

Chirurgien. Location de privilège de chirurgien, I, p. 365. — Procès relatif à la même affaire, p. 467. — Charge de chirurgien-dentiste du Roi, p. 726.

CiiiT.vvY (Charles-Louis Mahy de). Not.

biograph., I, p. 639. n. 3. — Condamné â des dommages-intérêts envers Boys, p. 640.

Chodron (Claude-François Notaire à Paris ; sa prestation' de serment. — Notice, II, p. 19 et n. 3.

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