CHAPITRE III

Avant la tin des exéculions de Sablé, Le Mans avait aussi vu, dans ses murs, des juges prononcer la condamnation à mort des prisonniers vendéens. Garnierde Saintes, de retour à Alençon, d'où il eut aussi la joie d'annoncer à la Convention la prise du prince de Talmonl et du buzolique Bougon-Longrais, ennuyé de voir que le Comité de Salut public tardait trop à lui communiquer ses décisions sur le sort des prisonniers du Mans, se détermina à confier le soin de leur immolation au Tribunal criminel, espérant trouver, chez ses membres, la même servilc docilité qu'auprès des juges d' Alençon.

11 écrivit donc k l'accusateur public :

« Alençon^ iO nivôse.

« Je vous fais passer, citoyen, Tarrôté que je viens de prendre, pour vous autoriser à juger révolutionnairement les brigands actuellement détenus dans vos murs.

ttVousordonnerezqueceux qui seront condamnés

à mort seront fusillés.

« Vous distinguerez de la classe des coupables les garçons de sei?e et les filles de d«x-huit ans, qui

resteront en prison jusqu'à ce que la Convention nationale ait prononcé à cet égard.

« Salut et fraternité.

« Garnier de Saintes (1). »

< Cet arrêté était ainsi conçu :

« Nous, Représentant du peuple,

«Considérant que le Comité de Salut public n'a encore pris aucune détermination sur notre dépêche du 5 de ce mois; que cependant les maladies peslilencielles, que les brigands traînent après eux. causent déjà des ravages dans la commune du Mans; que le rassemblement de ceux qui sont actuellement dans les prisons contribue beaucoup à augmenter les germes de corruption, qui peuvent rendre la maladie épidémiquc, dont ils sont atteints, plus funeste à tous les habitants du Mans. Considérant que ces hommes, pris les armes à la main, sont déjà atteints par la rigueur de la loi et qu'il n'est plus question que de la leur appliquer.

« Considérant enfin qu'ils dévorent des subsistances, qu'on ne peut même pas procurer aux citoyens (2) :

« Arrête que le Tribunal criminel jugera révolutionnairement les brigands, conduits et transférés dans les prisons du Mans, de la même manière

(1) La même restriction, limitée seulement aux détenus des deux sexes, au-dessous de seize et dix-huit ans, et ne comprenant pas les femmesy était adressée par Garnier à la Commission révolutionnaire de la Mayenne, le 15 nivôse.

(S} Cet arrêté fut pris le 10 nivôse, le jour même où deux commissaires du district du Mans s'étaient transportés à Alençon, afin de demander au proconsul de venir au secours de la ville livrée aux boiretirs de la disette.

que les tribunaux révolutionnaires établis dans la népublique; Tauiorise à s'adjoindre des juges du district du Mans, s'il est nécessaire. Il s*occu> pera des jugements sans in lerruption, jusqu'à ce que tous les révoltés soient tous jugés.

« Alençon^ le 10 nivôse, l'an II de la République,

« Garmer de Saintes. »

Plus tard la Commission Félix invoquait de même rencombrcment et la pe^e des prisons pour atténuer Thorrcur de ses condamnations; au même moment, à Angers, à Nantes, on fusillait les prisonniers qu'on ne pouvait loger ou guérir, et on s'en débarrassait « par des moyens prompts et sûrs » pour n'avoir pas à les nourrir. Garnier, du reste, avait déjà fait connaître les procédés judiciaires expéditifs qu'il réclamait pour la condamnation des Vendéens (!). Le 17 frimaire, il écrivait que les juges eussent à faire exécuter ces coquins dans les vingt-quatre heures. Le 24, il avait requis le Tribunal de l'Orne de leur appliquer la loi sans formalité de procédure, de les juger dans les vingt-quatre heures, et de les faire fusiller sur-le-champ. Les jugements se réduisaient de la sorte, au gré du proconsul, à prendre les noms des victimes condamnées k l'avance, et à constater leur identité.

Mais le Tribunal criminel de la Sarthe ne fut pas aussi docile que celui d'Alençon. Habitué à la procédure par jurés, dont il ne s'était départi que dans une fatale circonstance, à Sablé, le 22 septembre, il se montra plus formaliste que Garnier de Saintes. Au lieu de procéder immédiatement au jugement des condamnés, l'accusateur public

,Ij V. (. 1, p. 273; t. Il, p. «ai etsuiv.

Varossum «e permit de faire quelques observations au citoyen représentant, relativement aux formalités à observer pour le jugement des rebelles.

Garnier lui répondit par une nouvelle lettre du 13, afin de lever ces scrupules hors de saison, et réclama impérieusement de promptes condamnations sommaires. Cette lettre ne forme pas une des pièces les moins curieuses de Thistoire de la justice révolutionnaire en France :

« Citoyens,

« Dès que par mon arrêté j'autorise le Tribunal criminel k juger révolulionnairement, rien ne Temp^che d'emprunter deux ou trois juges du Tribunal du district. Ainsi il ne peut point se présenter de difficulté du côlé de la composition du Tribunal. Il ne doit pas s'en présenter de plus grande pour la manière de juger. Il s'agit ici de prononcer révolutionnairement : toutes Les formalisés minutieuses doivent être mises de côtéy et soit que vous jugiez les brigands comme étant mis hors la loi, ou comme hommes ayant porté les armes contre leur patrie, dans l'un comme dans l'autre cas, leur interrogatoire seul et la nature de leur arrestation doivent fixer votre jugement. Il suffit de votre conviction, pour prononcer et juger. La formalité de témoins à entendre serait ici minutieuse. Ces hommes sont proscrits et par la loi et par l'indignation publique ; arrêtés, et arrêtés en troupe à l'époque de la déroute qu'ils ont éprouvée, il ne peut rester aucun doute sur leur qualité. U faut donc que vous vous dépouilliez de l'idée que vous n'êtes que des juges que la loi a environnés de formes. Vous prenez ici un caractère différent, révolutionnaire ; vous devez révolutionnairement juger, débarrasser promptement la société de ces monstres qui, après lavoir assassinée^ rempoison-

Mtti aujourd'hui. Chaque jugement sera un bien* fait envers elle. Justice, et justice prompte, votià votre devoir, votre conviction, vos témoins...

» Salut et fraternité.

« Garnirr de Saintrs (1).

Les prisonniers étaient Vendéens, ils empoisonnaient^ il fallait dès lors envoyer ces monstres tous indistinctement à ia fusillade ! C'est digne de Le Carpentier, de Collot d'Hcrbois, des Dorfeuillo, (les Parein, des Payan, c'est-à-dire de tous ces proconsuls et de ces juges des Commissions militaires qui pensaient que des preuves étaient superflues pour prononcer des condamnations politiques.

Celle fois, sous la pression crûmeni exercée par le Représentant du peuple, il fallut bien obéir (2]. Les juges durent commencer leur terrible besogne. ^

Avant de les montrer à Tœuvre, disons ce qu'était le Tribunal criminel du Mans, à qui était échue la triste mission de juger les débris de la Vendée.

Deux magistrats seuls, on le sait, faisaient parlie des Tribunaux criminels d'une façon permanente, le président et Taccusateur public, élus par le peuple, ainsi que le greffier. Les trois membres, qui achevaient de les compléter, étaient pris alternativement, chaque trimestre, parmi les juges

(1) Comparer cette lettre à celle écrite par Payan aj jage de la Commission d'Orange, Roman-Fontrosa,qui, lui aussi, avait la faiblesse de se préoccuper des preuves: Berriat-Saiot- Prix, la Justice révolutionnaire en France ^ t. I, p. 466.

(3} Les lettres originales de Garnier et ces renseignements soot extraits des reg^istres et dés dossiers do Tribanal criminel de (a Sartlie.

des différents Tribunaux de districts du déparlement. Les sentiments, Thumanité du Tribunal pouvaient donc varier fréquemment suivant sa composition ; mais on comprend que le président et Taccusaleur empruntaient à leur caractère de permanence une autorité et une influence qui devaient réagir sur tous leurs collègues.

Toutefois, d'après la loi de leur institution (23 février 1791), ces Tribunaux ne devaient prononcer que sur l'application de la peine. Un double jury d'accusation et de jugement statuait sur le fait. Ce ne fut qu'en 1793 qu'ils reçurent la terrible mission de juger révolutionnairement^ sans jurés, et sans les autres garanties auxquelles ont droit les accusés.

Le premier président du Tribunal criminel de la Sarthe, M. B acquêt, de Fresnay, suppléant à l'Assemblée législative, et le premier accusateur, M.Juteau du Houx, élus le 7 septembre 1791, avaient été remplacés lors de la seconde élection, le 14 novembre 1792, l'un par M. Menard de la Groye, l'autre par Joseph Varossum des Coteaux (I).

François-René-Pierre Menard de la Groye, né au Mans -le 16 octobre 1742, était un membre de l'ancienne magistrature. Conseiller au présidial du Mans depuis 1768, il avait protesté en 1788 contre l'érection de la cour plénière et des grands bailliages ; frappé d'exil par le garde des sceaux Lamoignon, ainsi que plusieurs de ses collègues, il avait été récompensé de son opposition parlementaire par une popularité qu'il eut le bonheur de conserver plus longtemps que ses compagnons d'exil (2).

(1) M. Bucquet devint ensuite juge au tribunal de Fresnay. J'ai parlé de lui et de son ûls dans Un maratisle peint par lui-tttéme, p. 69.

(3) V. Déclaration el protestation de cinq conseillers au

DANS LA SARTHË. 83

Pendant sa carrière de magistral, l*élude des lois ne l'absorba pas tellement qu'il ne fil plus d'une inHdéliré à Thémis, pour aller sacrifier aux Muscs, s'il est permis encore d'user de ce tangage fort à la mode du temps de M. Florian.

rai sous les yeux un cahier auto;:rapbe de ses poésies (petit in-folio de 5f pages), intitulé : Mes Imin ou recueil de différentes pièces de poésies légères (1783), et transposées ici l'an Vlll de la llépublique française.

Ce sont des vers de société, allant de 1772 à 1788, s'arrétant à l'exil de Menard de la Groye, à la veille même de la convocation des Etats généraux. On y trouve à foison des bouquets à Ghloris, des épîtres à Eglé, des rondeaux, des fables, (les madrigaux, des énigmes. Ce sont des vers gais, aimables, champêtres et galants, comme ceux du ^krcuYe de France, comme tous ceux de cette époque insouciante du lendemain, où Ton préludait à la Révolution en chantant : « Il pleut, il pleut, bergère. » Il est curieux de rapprocher ces innocentes poésies des discours que devait plus tard prononcer leur auteur, par exemple à la fête de l'Etre suprême. Mais, disons-le bien vite, si Ton est surpris de la différence du ton, on n'a pas du moins, comme pour Fabre d'Eglantine, à gémir sur le nouveau langage de l'ancien chantre de Chloris et d'Eglé. On peut regretter de le voir partager les Irisies préjugés de l'époque; mais, du moins, on

preniiial du Mantt, lors de la reprise de leurs fânclions, après la SmhMartin 1788, 3 p. petit in-4o, et Journal ki* torique tt critique de ce qui s'est passé au Mans^ à t'oecation de la Tevolution arrivée dans la magistrature, au mois de mai ^88. J'ai pn consulter une copie de ces mémoires manuscrits (le Négrier de La Crochardière, un des conseillers exilés. L'in. tendant de Tours, M. d'Aine, qualifle M. Menard de c fon- Saeaxparlementaire>'le 9 avril 1789. Yoy. M. AlfttoniD Prott>t, ireftttv« de FOuest, série A, n» iv, Ifaiae, p. 911 et 919.

84 LES VENOËEiNS

\c trouve dans ses fondions le partisan intègre et résolu de la cause de l'humanité, et siégeant, heureusement pour elle, parmi les révolutionnaires pour leur servir de frein et de contre-poids.

Nommé membre de l'Assemblée constituante, et président du Tribunal civil du district du Mans, puis président du Tribunal criminel à la fin de

1792, Menard-La-Groye présida à la juridiction criminelle de la Sarthe peudant toute l'année

1793. De môme que sous son premier président, le Tribunal sut se montrer modéré dans la plupart de ses arrêts, conduite difficile en face des lois et des passions du temps. Esclaves des lois, les juges se trouvaient soumis alors à de dures exi- {rences et condamnés à prononcer les sanglants arrêts dictés par les cruels décrets de la Convention. Le Tribunal de la Sarthe en fit la triste épreuve le 22, septembre, à Sablé, où il avait dû se transporter avec Texécuteur des hautes œuvres, sur la réquisition du département, pour juger révolulionnairement les fauteurs de rinsurrection royaliste des cantons de Sablé et de Brilion, conformément aux lois des 19 mars, 7 et 9 avril 1793.

Une tête, hélas ! celle de Tabbé Daugré, tomba sous le couperet du bourreau (23 septembre). Mais bien d'autres victimes encore auraient pu être immolées par des juges inhumains, cx)mme le prouvèrent bientôt les condamnations de la Gom- Qiission militaire établie par Thirion. Le Tribunal criminel recula devant la tâche qui lui était imposée et s*empressa de quitter Sablé, où les pieds auraient pu lui glisser dans le sang. Dés le 23, il s'apprêtait à retourner au Mans, « considérant quil ne se trouve aucune preuve suffisamment aci|uisc contre ies prévenus, et qu'il est important non-seulement d'acquérir cette preuve, pour ne pas confondre les personnes qui n'ont été qu'égarées ou entraînées par la force et les menaces avec

bÂP^S LA SARTHE. 88

les vrais coupables, mais encore de découvrir par Tensemble des déclarations... Torigine du soulèvement, ceux qui l'ont fomenté, et les relations avec d'autres foyers contre-révolutionnaires (1). » A part cette condamnation révolutionnaire du ^ septembre, le Tribunal criminel de la Saribe n'avait jamais procédé extraordinairementy mais toujours diaprés le droit commun et le verdict des jurés. Depuis son retour de Sablé, il avait prononcé de nombreux acquittements pour infractions au maximum, émeutes du recrutement, altroupcmcnts, etc. Il s'était replié, à l'exemple des autorités constituées, à l'approche des Vendéens. La maison du président du Tribunal criminel, rue Bouquet, semblait désignée au pillage ; M. Itfenard ne dut d'y échapper que grâce à M» et k Madame Trotté de La Bouverie, ses voisina, qui avaient chez eux des Vendéens et s'intéressèrent à sa maison.

Lors de Tépuration de tous les fonctionnaires par Garnier de Saintes, le président du Tribunal avait été conservé; mais le maire, Polier-La-Morandière, ayant été promu à la place de commissaire des guerres, la voix du peuple proclama pour la mairie M. Menard-La-Groye. Il devait rendre dans cette nouvelle fonction les services les plus signalés à ses concitoyens, qui, dans leur reeonnaissance, l'élurent, aux élections de l'an VI et de l'an VII, membre du Conseil des Cinq-Cents. M. Menard mourut en 1813, premier président de la Cour impériale d'Angers (2).

(1) Registre du Tribunal criminel de la Sarthe^ à la date indiquée au grelTedu Tribunal du Mans

(3) Consulter sur ses différents écrits, la Bibliographie du Maine, de Desportes. L'année de sa mort, M. Urguet de Saint- Ouen lut son éloge ii la Société des arts du Mans. Outre son portrait à la cour d'Angers, M. Menard, député k TAsseffl))lée nationale, a été gravé dios la collection Dejabin.

86 LES VbINDÉENS

Le nouveau président du Tribunal criminel, JacquesrMarie Ysambart, juge du Tribunal du district du Mans au momenl de son élection, était un ancien avocat au présidia)(t). Si sa personne était moins en relief que celle de son prédécesseur, il ne lui cédait nullement en humanité. Sa conduite à l'égard des Vendéennes allait en donner bien des preuves, dont le souvenir fut gardé longtemps au Mans. Le « sensible » Ysambart continua de rester à la léte de la justice criminelle jusqu'en 1798, bien que le 4 vendémiaire an IV, il déclarât « entendre cesser ses fonctions, en exécution du décret du cinquième des jours complémentaires, en sa qualité de parent d'émigré ; son beau -frère Jacques- Joseph-Guy Livré, ancien chanoine de Saint-Pierrè, étant inscrit sur la liste supplémentaire des émigrés du 28 ventôse an U, et sur la liste des prêtres déportés du 13 vendémiaire ^n IlL » Aux élections de Tan VI et de Tan VU, les suffrages reconnaissants des électeurs de la Sarlhe nommèrent Ysambart membre du Conseil des Anciens. Son refus trop modeste donna même lieu U -une scène émouvante. « Le citoyen Ysambart, dit le procès-verbal de la séance du 24 germinal an VL ne se rendant point aux instances des électeurs, le président et plusieurs membres se précipitent autour de lui, le conjurent, le pressent. Il se trouve enlacé dans leurs embrassements , des larmes de la plus douce émotion coulent de tous les yeux ; et le citoyen Ysambart cède enfin aux fraternelles sollicitations de l'Assemblée, qui arrête que le récit de cette scène touchante sera décrit au procès -verbal. »

Sous rEmpire(180o-1810),Ysambart redevint président du Tribunal ou mieux de la Cour criminelle,

(1; Il avait été inscrit au tableau eu 1777, et demeurait rue Sajat-Iavin-ia-Gité, dite rue Jouye-des-Rocties, lors de 1793.

DANS LA SAHTHE. 87

donl il n'avait été que simple juge en f800, ei mourut conseiller à la Cour inipériale d'Angers (1 ).

L'accusateur public Joseph Varossum des Coteaux était un ancien procureur du ftlans. Ofticicr municipal en 1792, il avait été élu à la lin de celle année à I^ place de son ancien confrère Juteau du Houx, qui sut se pourvoir ailleurs, et toujours se méoaf^er une fonction pendant la Révolution et sous TEmpire (2). Actif et courageux, comme il en donna les preuves, dès le lendemain de son élection, en poursuivant les auteurs de Tinsurrection des subsistances (3), le nouvel accusateur, maintenu aux épurations de nivôse an II, était digne de seconder Ysambart. Il remplit longtemps cette pénible et délicate foncfion. La maladie et sa santé épuisée le forcèrent à donner sa démission, le 3 messidor an III : il fut alors un instant remplacé par Bordier, nommé par le représentant Dubois-Dubais, et prit un peu de repos sur un siège de juge au Tribunal du Mans. Sous le Consulat, il fut immédiatement placé à la tète de la juridiction criminelle (1800-1803). Il en était encore président, quand la mort Fenleva après une carrière honorablement remplie, le 2 nivôse an XI.

LegrefUer du Tribunal mérite aussi d'être connu. C'était M Laudreau, procureur au Mans avant la Révolution, puis juge de paix. Il avait été élu, par les électeurs du département, réunis à Châteaudu-Ii)ir en septembre 1791, à ce poste envié

[l; M Hoadbert tai consacra, à la Société des arts du Mias, en 1817, une notice nécrologiqae qui n'a pai été conservée.

{2: Le portrait gravé de Jateau du Houx est encore un de eeni qui, pourtant, n'ont point été compris jusqn^à ce jour dans l'iconographie du Maine.

i3; Y. les renseignements que j'ai donnés dans Un muniitle peini par iut-memff p. 33.

aussi par MM. Barré et Aubert-Dupin. Il avait adressé à T Assemblée un remerclment plein de modestie et de cœur, dont rinserlion fut faite dans le procès-verbal avec la réponse de M. Rousseau» président (1).

Toujours maintenu depuis dans ses, fonctions, ce fut lui, peut-être, qui montra à l'égard des Vendéennes le plus de douceur, la plus constante et la plus rare humanité. Il termina sa carrière en 1813. Il était devenu juge du tribunal de première instance du Mans, après avoir tenu pendant bien longtemps la plume de greffier.

Voici répitaphe qui fut inscrite sur son tombeau et qui, chose rare, n'est q^ie l'expression de la vérité :