LES COMPTES D'ORDRE

Au début de notre étude nous avons indiqué qu’il existait certains comptes au sujet desquels les virements, qui y figuraient, ne pouvaient pas, du point de vue juridique, porter ce nom, puisque le compte du donneur d’ordre et celui du bénéficiaire appartenaient tous les deux à la même personne, ou, encore, parce que ces comptes concernaient des opérations mises provisoirement en suspens avant une affectation définitive.

De ces explications, dont la dernière n'avait pas figuré dans notre introduction, il résulte qu’on peut définir les comptes d’ordre, qui sont au nombre de ces comptes spéciaux, des comptes appartenant en propre à la banque, ou, et c’est le cas le plus fréquent, des comptes provisoires, où figurent, pour des néces-

sités de contrôle, certaines opérations de banque, par virements ou par caisse, soit en attendant une affectation définitive, soit en attendant que le compte soit nivelé.

L'existence des comptes d’ordre provient du fait que, dans une banque bien tenue, tout ce qui entre ou sort, comme espèces, effets de commerce, titres ou coupons, doit être enregistré sur des livres, dont certains peuvent faire dans un but de contrôle, ou de centralisation, double emploi.

C’est ainsi qu’en ce qui est relatif aux souscriptions de titres, ces dernières figureront au compte d'ordre . avant affectation définitive tandis qu’à la réception des titres ceux-ci seront inscrits au livre d’entrée des titres avant de figurer à la sortie au moment de leur livraison aux clients.

Les chèques et effets de commerce, qui sont payables sur une place donnée, doivent donc être inscrits sur un livre à leur arrivée ; et c’est d’autant plus nécessaire qu’en ce qui concerne les effets de commerce ces derniers parviennent aux banques chargées des recouvrements plusieurs jours, parfois même un mois, avant l’échéance. |

’est pour cela qu’en plus d’un livre d’entrée, où ces effets sont mentionnés au fur et à mesure de leur arrivée, les banques ont encore créé des comptes d’ordre spéciaux permettant, d’une part, de suivre et de contrôler les mouvements du portefeuille, et, d’autre part, de prendre les effets en charge sous bonne valeur.

C’est ainsi que la banque qui a remis les effets en