‹ Les Virements en BanqueChapitre 20 sur 40 · JA · texte numérisé non relu

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sera créditée provisoirement par le débit du compte « effets en recette » jusqu’à l’échéance.

A ce moment on peut distinguer deux cas différents suivant que les effets remis par les autres banques concernent des clients de l'établissement envisagé ou non.

Dans le premier cas, si une provision suffisante existe au compte, et si le client est d’accord, la banque créditera le compte « effets en recette » par le débit du compte de chacun des clients.

Dans le second cas la banque n’agit plus pour son propre compte, mais en qualité de correspondant d’autres banques, il n’y a donc pas lieu d'utiliser les règlements par virements ou compensations, car si elle a été chargée d’effectuer les encaissements c’est parce que les gens sur lesquels les effets sont tirés n’ont pas de banquiers (2). Sinon la banque adresserait les effets directement aux banquiers des tirés.

Si l'effet est payé à l’échéance le compte « effets en recette » sera crédité par fiche de caisse, ce qui annulera le débit antérieur de ce compte.

Si, au contraire, l'effet revient impayé, le compte « effets en recette » sera crédité par le débit d’un autre compte d’ordre « effets non payés ». Quant à ce dernier il sera crédité soit par l’encaissement ultérieur de l'effet impayé, soit par le débit du compte huissier, soit enfin par le retour pur et simple de l’effet à la banque qui l’a adressé, et qu’on débite du

(2) Il y a une exception à ce principe quand la banque agissant comme correspondant des succursales, bureaux et agences de la même société, reçoit de ce fait tous les effets en provenance de ces sociétés à encaisser sur la place.

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