‹ Les voluntaires nationaux (1791-1793), étude sur la formation et l'organisation des bataillons d'après les archives communales et départementalesChapitre 61 sur 183 · ORGANISATION ET ATTRIBUTIONS DES BUREAUX · texte numérisé non relu

ORGANISATION ET ATTRIBUTIONS DES BUREAUX

Les ministres de la guerre étaient nommés par le Roi qui prévenait en môme temps l'Assemblée, par une lettre officielle, du choix qu'il venait de faire. Ainsi furent successivement appelés au ministère de 1789 au 10 août 1792 :

Comte de la Tour du Pin. (4 août 1789-16 novembre 1790).

Duportail^ maréchal de camp. (16 novembre 1790- 2 décembre 1791).

Comte Louis de Narbonne. (7 décembre 1791- 9 mars 1792).

Marquis de Grave. (10 mars 1792-8 mai 1792).

Servan, maréchal de camp. (10 mai 1792-13juin 1792).

Dumouriez. (13-18 juin 1792).

Lajard. (18 juin-10 juillet 1792).

Z>\4Z^rt/icowr^ (de Franqueville). (23juillet-10 août 1792).

Décrété d'accusation, le 10 août 1792 et arrêté le 11, d'Abancourt fut remplacé par Servan qui reprit son portefeuille du 10 août au 3 octobre.

Elu par la Convention par 441 voix sur 560, Pache fut ministre jusqu'au 3 février 1793. Son successeur, Beurnonville^ élu par 356 voix sur 600, resta en fonction jusqu'au 3 avril 1793 et fut remplacé, le 4 avril 1793, par Boiichotte qui démissionna le 30 mai. Le Conseil exécutif provisoire nomma à sa place, le 13 juin, Alexandre de Beauharnais, général en chef de Tarmée du Rhin, qui refusa le 16 juin. Bouchotte fut remis en fonctions, le 20 juillet 1793. Son mandat expira avec le Conseil exécutif provisoire, créé le 10 août, remplacé le 1" avril 1794 par 12 commissions executives qui remplacèrent les ministères. Parmi ces dernières, celle qui eut surtout à s'occuper des affaires militaires fut la Commission d organisation et du mouvement des armées de terre, dont Pille fut nommé provisoirement adjoint, le 29 germinal an II. Il devint ensuite commissaire et on lui adjoignit Boulay. Cette commission dura jusqu'à l'établissement du Directoire exécutif. La Constitution de l'an III rétablit le ministère de la guerre.

Les bureaux de la guerre furent organisés vers la fin de 1791. Une première réglementation parut au début de janvier 1792, suivie bientôt d'un état des traitements, dont jouissaient les bureaux, à compter du l^"" octobre 1792. Le ministre de Grave, dans le courant de mars 1792, fit paraître une nouvelle répartition des détails du département de la guerre; car il avait établi un ordre nouveau dans ses bureaux pour simplifier et accélérer le travail.

Le décret du 6 février 1793 organisa le ministère de la guerre, et créa six adjoints dont les attributions furent fixées par une circulaire du ministre Beurnonville (12 février). Cette organisation dura jusqu'à la suppression du ministère de la guerre, en germinal an IL

Un arrêté du comité de Salut public, du 24 germinal, fixa l'organisation provisoire des bureaux de la guerre; un autre du 19 floréal an II décida de l'emplacement des 12 commissions executives. Au début de l'an III, la commission d'organisation et du mouvement des armées de terre fut définitivement formée : c'est à cette date que parut le tableau de la distribution du travail entre ses bureaux et de leurs attributions respectives.

1792. Janvier. Organisation des Bureaux du ministère de la guerre (Journal militaire, 1792, p. l à 11).

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