ÉTATS GÉNÉRAUX TENUS AUX MOIS DE FÉVRIER, MARS, AVRIL ET MAI
15 SEPTEMBRE 1311. — Invitation adressée aux états de Brabant, assemblés à Bruxelles, d’envoyer des députés à Gand avec ceux de Hollande, de Hainaut et de Malines, afin d’engager les quatre membres de Flandre à contribuer dans les subsides pour la guerre de Gueldre.
Arch, des élats de Lrabaut, liootboeck , fol. 31 v“.
25 SEPTEMBRE 15H. — Discussion , dans le sein du conseil de ville de Mens , au sujet d’une lettre de la régente du 6 septembre, qui convoquait les états généraux aün d’induire ceux de Flandre à contribuer, comme les autres provinces, dans les frais de la guerre de Gueldre.
Arch. de Mons , 5° Rcg. du conseil de ville.
12 FÉVRIER 1512. — Mention, faite au conseil de ville de Mons, de la convocation des états généraux à Malines pour le 16 février, afin d’entendre la déclaration d’aucunes grandes matières.
Arch. de Mons, 5° Reg. du conseil de ville.
16 FÉVRIER 1512. — Communications faites aux états généraux assemblés à Malines, concernantla guerre de Gueldre.
Arch. des états de Brabant , Rootboeck, fol. 33.
Sans date (février 1512). — Relation d’une assemblée des états généraux tenue à Malines le 24 février et les jours suivants.
Arch. d’Anvers, Dachvaerden en Beden, n« iij.
8 ET 11 MARS 1512. — Rapports très-sommaires, faits au conseil de ville de Mons , sur ce qui avait été proposé aux états généraux à Malines.
Arch. de Mons, Reg. du conseil de ville.
8 MARS 1512. — Lettre de Maximilien à l’arcbiduchesse Marguerite, régente des Pays-Bas, touchant la proposition faite par elle aux états généraux.
Correspondance de l'empereur Maximilien I” et de Marguerite d’Autriche, publiée par M. Le Glay, 1. 1, p. 495.
31 MARS 1512. — Acte d’accord des états d’Artois, mentionnant que leurs députés étaient, en ce moment, assemblés à Malines avec ceux des autres états.
Arch. d’Arras, Registres mémoriaux, vol. XII, fol. 3t v".
1°'' AVRIL 1512. — Résolution des étals de Brabant, Lille, Artois, Hainaul, Valenciennes, Hollande, Namur cl Ma-
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Unes, de conseiller la paix à la régente, et, au cas qu’elle ne puisse se faire , de lui accorder un subside pour l'entretien de 6,000 fantassins et 1,000 gens à cheval.
Ârch. des étals de Brabant , Rootboeck, fol. 84.
6 AVRIL 1512. — Lettre de l'archiduchesse Marguerite au grand bailli de Hainaut, touchant la difliculté que les états de cette province, avec quelques-uns des autres pays, faisaient de consentir l’entretien de 6,000 piétons et 1,000 chevaux pour six mois, outre 200,000 liv. de 40 gros. Elle lui ordonne d'assembler lesdits états, afin qu'ils envoient des députés vers elle, en quelque lieu qu'elle soit, le samedi après Quasimodo.
Arcb. des états de Hainaut, orig.
9 ET 21 AVRIL 1512. — Rapports ultérieurs , faits au conseil de ville de Mons, sur ce qui avait été demandé aux états généraux assemblés à Malines, et accordé par eux.
Arch. de Mons , 5° Reg. du conseil de ville.
31 MAI 1512. — Résolution de tous les étals assemblés à Bruxelles, à l’exception de ceux de Flandre, d’accorder les subsides demandés pour la guerre.
Arcb. des états de Brabant, Rootboeck, fol. 33.
12 itTN 1512. — Rapport ultérieur fait au conseil de ville de Mons, sur les délibérations des états généraux assemblés à Malines.
Arch. de Mons, 3* Reg. du conseil de ville.
29 SEPTEMBRE 1512. — Lettre de Maximilien à l’archiduchesse Marguerite, écrite de Cologne, aCn qu’elle convoque les états généraux à Malines pour le 18 octobre, son intention étant de leur demander aide et assistance contre le duc de Cucidre.
Correepontlance de Uaxitnilien et de Marguerite, t. Il, p. 40-42.
26 NOVEMBRE 1512. — Nomination , par les échevins d’Arras, de leur confrère Jacques de Martigny, chargé de les représenter à l’assemblée des états généraux convoquée à Malines pour le décembre.
Arch. d’Arras, Registres mémoriaus, vol. XII.
50 NOVEMBRE 1512. — Mention, faite au conseil de ville de Mons, de la convocation des états généraux pour le 6 décembre.
Arcb. de Mons, îi" Rcg. du conseil de ville.
5 DÉCEMBRE 1512. — Lettre de l’archiduchesse Marguerite à Maximilien, touchant l’assemblée des états généraux convoquée à Malines.
Correspondance de Maximilien et Marguerite, etc., t. II, p. 61.
10 DÉCEMBRE 1512. — Demande faite aux états généraux assemblés à Malines, afin d’obtenir un subside pour 6,000 fantassins et 1,000 gens à cheval.
Arch. des états de Brabant, üootèoec A, fol. 39 v».
10 DÉCEMBRE 1512. — Lettre de Maximilien à l’archiduchesse Marguerite, écrite de Wissembourg, afin qu’elle expose aux états généraux les motifs de sa conduite dans l’affaire de Gueldre.
Correspondance de Maximilien et Marguerite, etc., t. II, p. 6S.
5 JANVIER 1513. — Rapport, fait au conseil de ville de Mons, de ce qui avait été proposé aux états généraux.
Arch. de Mons , 5' Reg. du conseil de ville.
12 février1513. — Résolution des états généraux assemblés à Malines , concernant le subside de 5,000 payes demandé pour la guerre.
Arch. des états de Brabant, Rootboeck, fol. 41.
ÉTATS GÉNÉRAUX DE IbU.
29 NOVEMBRE 1514. — Mention, faite au conseil de ville de Mons , de la convocation des états généraux à Bruxelles.
Arch. de Mous, i>« Reg. du conseil de ville.
7 DÉCEHBRE 1514. — Demandes adressées aux états généraux assemblés à Bruxelles, tendantes à obtenir des subsides pour le voyage de l’archiduc Charles en Allemagne, pour le mariage dé sa sœur, pour la guerre et pour les finances.
Arch. des états de Brabant, Rooiboeck, fol. 46 v°.
11 DÉCEHBRE 1514. — Rapport fait au conseil, de ville de Mons, sur l’assemblée des états généraux qui avait été tenue à Bruxelles, le 8 décembre, dans la grande salle de Caudenberg.
Arch. de Mons, 8° Reg. du conseil de ville.
23 DÉCEMBRE 1514. — Lettres patentes de Maximilien, données à Âugsbourg, par lesquelles il commet l’archiduchesse Marguerite, sa fille, le duc Frédéric de Bavière, le comteFélix de Wurtemberg, Gérard de Pleine, présidentdu conseil privé, etCasius Hakeney, pour, eu son nom, émanciper son petit-fils l’archiduc Charles.
Arch. d’Anvers, Dachvaerden en Seden, n° iij.
Décembre 1514. — Proposition faite aux états généraux.
Arch. d’Anvers, Dacheaerden en Beden, n"iij.
28 décembre 1514. — Substance d’une lettre des députés que la ville de Mons avait envoyés aux états généraux assemblés à Bruxelles.
Arch. de Mons, 8< Reg. du conseil de ville.
11 JANVIER 1515. — Rapport ultérieur, fait au conseil de ville de Mous, sur ce qui s’était passé dans l’assemblée des états généraux à Bruxelles.
Arch. de Mons , 8* Reg. du conseil de ville.
24 SEPTEMBRE 1515. — Nomination, parles états d’Artois, de députés chargés de comparaître, en leur nom, à l’assemblée des états généraux convoquée à Alost pour le 1®' octobre.
Arch, d’Arras, Registres mémoriaux, vol. XII, f. 101 v‘.
26 SEPi'BHBRE 151S. — ^HenlioD, faîteau conseil de ville de Hons, de la convocation des états généraux à Alost pour le 1“ octobre.
Arch. de Uons, S" Reg. du conseil de ville.
13 OCTOBRE 1818. — Rapportée la proposition faite par le chancelier aux états généraux assemblés à Bruxelles , touchant les monnaies.
Arcb. de Mens, 5* Reg. du conseil de ville.
18 décehbre1813. — Rapport, fait au conseil de ville de Mons, sur une assemblée des états généraux qui venait de se tenir à Bruxelles , et où il avait été question des monnaies.
Areh. de Mons, S° Reg. du conseil de ville.
l" FÉVRIER 1516. — Rapport, fait au conseil de ville de Hons, sur une assemblée des étals généraux qui avait eu lieu à Bruxelles.
Arch. de Mons, 8« Reg. du conseil de ville.
19 FÉVRIER 1816. — Demande adressée aux états généraux assemblés à Bruxelles, tendante à obtenir un subside pour le voyage du prince en Espagne.
Arcb. des états de Brabant, Rootboeck, f. S3
6 HARS 1816. — Acte d’accord des états d'Artois, mentionnant les propositions faites par le chancelier aux états généraux assemblés à Bruxelles, le 19 février et les jours suivants.
Arcb. d’Arras, Registres mémoriaux, vol. XII, f. 107.
18 AVRIL 1816. — ^Accord, par les états de Brabant, de leur quote^arl dans l’aide accordée par les états généraux au roi de Castille (Charles) pour sou voyage en Espagne.
Arcb. des états de Brabant , Rootbotek, foL 8t.
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Ü7 AVRIL 1516.— Happorl, fait au conseil devillede Mons,
par ses députés qui étaient retournés aux états irénéraux. °
Arch. de Mons, îi«Reg. du conseil de ville,
29 AOiT lol6.— Lettre du roi de Castille (Charles) au grand baiIH de Hainaul, lui ordonnant d’assembler les états à Mons, le 15 septembre, afin qu’ils nomment des députés qui soient le 20 du même mois à Anvers, où il a également mandé ceux des autres pays, pour prendre congé d’eux.
Arch. des états de Hainaut, orig.
30 SEPTEMBRE 1516. — Relation de l’assemblée des états généraux, et des communications qui leur ont été faites concernant le départ du roi de Castille, et la paix avec le duc de Gueldre.
Arch. des étals de Brabant , Rootboeck, fol. 34 v».
15 OCTOBRE 1516.— Rapport sommaire, fait au conseil de ville de Mons, sur une assemblée des états généraux qui s’élail tenue à Bruxelles.
Arch. do Mons , 5» Reg. du conseil de ville.
18 NOVEMBRE 1516. — Mention d’un rapport , fait aux échevin d’Arras, par le député qui avait représenté les villes d’Artois à l’assemblée des étals généraux tenue à Bruxelles, le 23 octobre précédent. ’
Arcl). d’Arras, Registres mémoriaux, voi. XII.
5 AVRIL 1517.— Lettredii roi deCaslille au grand bailli de Hainaul, lui ordutuiani de convoquer les étals à Mons pour
le 2G avril, afin qu’ils nomment des dépulésqui soient vers lui, en quelque lieu qu’il se trouve , le 50 du même mois.
Arcb. des états de Hainaut,ortj 7 .
28 AVRIL 1517. — Mention de la convocation des états généraux en Flandre pour le dernier de mai.
Arch. de Mons, 5’ Reg. du conseil de ville.
16 JUIN 1517. — Communications faites aux états généraux tenus à Gand, concernant la paix, le voyage du roi Charles en Espagne, etc.
Arch. des états de Brabant, Rootbœck, fol. 69.
20 JUIN 1517. — Rapport fait au conseil de ville de Mons sur ce qui avait été proposé aux états généraux tenus à Gand.
Arch. de Mons, Reg. du conseil do ville.
3 AOUT 1517. —Nomination, par les échevins d’Arras, de députés pour comparaître, en leur nom, le 8 août, à l’assemblée des états généraux convoquée à Bruxelles.
Arch, d’Arras, Registres mémoriaux, vol. Xll.
29 AOUT 1517. — Rapport sommaire, fait au conseil de ville de Mons, d’une assemblée des états généraux tenue à Middelbourg.
Arch. de Mons, S* Reg. du conseil de ville.
10 OCTOBRE 1517. — Rapport, fait au conseil de ville de Mons, de ce qui avait été proposé aux états généraux de nouveau réunis*à Bruxelles.
Arch. de Mons, 5* Reg. du conseil de ville.
13 JUIN 1620. — Nomination, par les étals d’Artois, de députés chargés de comparaître, en leur nom, le 20 juin, à l'assemblée des états généraux convoquée à Bruxelles.
Ârck. d’Arras, Registres mémoriaux, vol. XII.
16 JUIN 1520. — Invitation faite aux états de Hainaul de nommer des députés pour assister aux états généraux que le roi tiendrait à son retour d’Espagne.
Arch. de Mous, 5° Rcg. du conseil de ville.
26 JUIN 1520. — Communications faites aux étals généraux, assemblés à Bruxelles, sur le voyage du roi, et demande tendante à obtenir d'eux de nouveaux subsides.
Arch. des étals de Brabant, Rootboeck, foi. 04.
11 JUILLET 1520. — Rapport, fait au conseil de ville de Mons, de ce qui avait été proposé par le roi aux étals généraux assemblés ù Bruxelles.
Arch. de Mons, S* Reg. du conseil de ville.
3 SEPTEMBRE 1520. — Lettre de l’empereur Charles-Quint aux communemaitres et échevins de Malines, leur ordonnant d’envoyer leurs députés à l'assemblée des étals généraux qu’il a convoquée pour le 20 septembre, afin de leur dire l’adieu.
Arch. de Malines, orig.
28 SEPTEMBRE 1520. — Propositions faites aux étals généraux, on ne voit sur quel objet.
Arcb. des états de Brabant, Rootboeck, fol. 68.
6 OCTOBRE 1520. — Rapport, fait au conseil de ville de
DU
Mons, (l’une assemblée des états généraux tenue par l'empereur à Anvers, avant son départ pour l’Allemagne.
Ârch. de Mons, 5° Reg. du conseil de ville.
■10 JüitLÈf 1821. — Nomination, parles échevins d’Arras, de députés chargés de comparaître , eu leur nom , le 15 juillet, à l’assemblée des états généraux convoquée à Gaiid.
Arch. d’Arras, Registres mémoriaux, fol. XII.
11 JUILLET 1521. — Mention, faite au conseil de ville de Mons, de la convocation des états généraux à Gand pour le 15juillet.
Arch. de Mons, îi' Reg. du conseil de ville.
17 JUILLET 1521. — Proposition faite aux états généraux assemblés à Gand.
MS. de la bibliothèque de Bourgogne, cité par M. Altmeyer, Revue belge, llv. d'aoht 1839, p. 537-338.
27 JUILLET 1521. — Rapport sommaire, fait au conseil de ville de Mons, de l’assemblée des états généraux tenue à Gand en présence de l’empereur.
Arch. de Mons, 5» Reg. du conseil de ville.
10 DÉCEMBiiE 1821. — Lettre de l’empereur au grand bailli de Hainaut, lui ordonnant d’assembler les états à Mons le 18, afin qu’ils nomment des députés qui soient, le 20 du môme mois, à Gand, où il a également mandé ceux des autres pays.
Arch. des états de Hainaut, o/-/!/.
23 DÉc.F.MBBE 1521. — Demande faite aux étals généraux
assemblés à Gand, tendante à obtenir an subside pour la guerre, tel qu’il en sera demandé à chaque état en particulier.
Arch. des états de Brabant, Roolboeck, fol. 70 v».
3 lANTiER 1S22. — Rapport, fait au conseil de ville de Mons , de ce qui s’était passé aux états généraux tenus à Gand le 31 décembre.
Arch. de Mons, S* Reg. du conseil de ville.
31 JAMViEii 1533. —Rapport, fait au conseil de ville de Mons, de la réponse donnée par l’empereur, lors de l’assemblée des états généraux du 31 décembre, à une remontrance de ceux de Flandre, d’ Artois et de la châtellenie de Lille, qui demandaient la démolition de Tournai.
Arch. de Mons, Reg. du conseil de ville.
11 MARS 1533. — Mention, faite au conseil de ville de Mons, de la convocation des états généraux, pour recevoir l’adieu de l’empereur.
Arch. de Mons, Reg. du conseil de ville.
26 AVRIL 1522. — Rapport , fait au conseil de ville de Mons, sur ce qui s’était passé aux états généraux tenus à Bruxelles, en présence de l’empereur.
Arch. de Mons, 5* Reg. du conseil de ville. i
février 1523. — Proposition faite par la régente, l’archiduchesse Marguerite, aux états généraux assemblés à Malines.
Arch. de Mons, 0= Reg. du conseil de ville.
6 MARS 4523. — Lettre de Marguerite à l’empereur, concernant les propositions à faire aux états généraux.
Arch. du roy., Correspondance de Marguerite avec Charles V, 1. 1", p. 77.
40 MARS 4523. — Rapport, fait au conseil de ville de Mons, sur les états généraux assemblés au mois de février précédent.
Arch. de Mons, 6" Reg. du conseil de ville.
28 MARS 1323. — Lettre de Marguerite à l’empereur, concernant la demande à faire aux états généraux, pour l’entretien de 4,000 hommes de pied et 1,000 chevaux.
Arch. du roy.. Correspondance de Marguerite avec Charles V, 1. 1", p. 101.
44 AVRIL 4523. — Rapport ultérieur, fait au conseil de ville de Mons, sur les résolutions des états généraux assemblés à Malines.
Arch. de Mons, 6» Reg. du conseil de ville.
20 AVRIL 1523. — Lettre de Marguerite à l’empereur, concernant l’inutilité d’une convocation des états généraux, attendu qu’elle a rencontré les plus grandes difficultés pour les rassembler dernièrement.
Arch. du roy., Correspondance de Marguerite avec Charles V, 1 . 1", p. 109.
22 AVRIL 4323. — Lettre de Marguerite à l’empereur, concernant l’assemblée des états généraux, dans laquelle a été demandée une aide pour l’entretien de 4,000 chevaux et de 40,000 fantassins.
Arch. du roy., Correspondance de Marguerite avec Charies V, 1. 1", p. 111.
30 AVRIL 4523. — Mémoire et instruction donnée par l’empereur à son conseiller Mouquerou, de ce qu’il aura à dire à Marguerite, pour être proposé aux états généraux.
Arch. du roy.. Correspondance de Marguerite avec Charles V, t. 1", p. 110.
8mai 1S25. — Lettre de l’empereur à Marguerite, par laquelle il lui répond sur ses lettres concernant l’aide , demandée aux étals généraux , de 4,000 chevaux et 10,000 piétons.
Arcb. du roy., Correspondance de Marguerite avec Charles V, t. 1", p. 123.
MARS 1526. — Nomination, par les échevins d’Arras, de députés chargés de comparaître, en leur nom, le 5 avril, à rassemblée des états généraux convoquée à Malines.
Arch. d’Arras, Registres mémoriaux, vol. XIII.
5 AVRIL 1526. — Nomination, par tes états de Hainaiit, de députés chargés d’assister aux états généraux convoqués pour le 5 avril.
Arch. de Hons , C* Reg. du conseil de ville.
14 AVRIL 1526. — Rapport, fait au conseil de ville de Mons, de ce qui avait été exposé aux états généraux tenus à Malines.
Arch. de Mons, O» Reg. (Tu conseil de ville.
22 AVRIL 1526. — Lettre de l’archiduchesse Marguerite à l’empereur, par laquelle elle lui fait connaître ce qui s’est passé dans l’assemblée des états généraux tenue à Malines le 5 avril.
Arch. du roy.. Correspondance de Marguerite avec Charles V, t. II, p. 1.
22 AVRIL 1526. — Lettre de Marguerite à l’empereur, concernant l’ordonnance de celui-ci pour la convocation des étals généraux.
Arch. du roy.. Correspondance de Marguerite avec Charles V, l. Il, p. 9.
AVRIL 1526. — Mémoire adressé par l’empereur à son se-
crûlaire des Barres, sur ce qu’il aura à dire à l’archiduchesse Marguerite, touchant les états généraux.
Arcb. du ro;.. Correspondance de Marguerite area Charles V, t. II, p. 13.
20 MAI 1K26. *— Lettre de Marguerite à l’empereur, conr cernant l’assemblée des états généraux qu’il avait voulu qu’elle réunit le 23 mars précédent.
Arcb. dn roy.. Correspondance de Marguerite avec Charles V, t. il, p. 17.
