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Ledit bureau examinera avec le plus grand soin toutes les copies et titres anciens qui ont déjà été envoyées audit dépôt, ainsi que celles qui ont été apportées d'Angleterre par le sieur de Bréquigny, de l'Académie des Inscriptions et Belles-Lettres, d'après lequel examen il sera dressé sur chacune un arrêté, pour en constater le caractère ou la vérité; et chaque pièce , accompagnée du jugement qui en aura été porté, sera placée et rangée dans ledit dépôt, dans l'ordre que ledit bureau croira lui convenir.

Celles desdites pièces qui par leur nature paroîtront devoir être plus utilement placées dans d'autres dépôts, y seront remises avec un extrait du jugement qui en aura été porté, signé des membres dudit bureau, et cela à fur et à mesure de l'examen qui en sera fait, et il en sera seulement gardé, dans le dépôt général des chartes, soit une notice pour pouvoir ensuite entrer dans la table générale des titres , soit une copie figurée , suivant que ledit bureau l'avisera.

Les membres dudit bureau littéraire , en procédant auxdits examens, composeront des tables ou inventaires de tous lesdits monumens, pour servir, lesdites tables, de suite aux tables chronologiques des chartes imprimées et connues, lesquelles tables s'impriment actuellement par ordre de sa majesté; se réservant, sadite majesté, de donner ensuite auxdites pièces, ainsi examinées et jugées, le degré d'autorité dont elles pourront être susceptibles, et d'autoriser les dépositaires à en délivrer des copies collationnées à ceux qui pourroient en avoir besoin.

Les membres dudit bureau seront également autorisés à proposer à sa majesté tous les moyens qu'il peut y avoir de conserver les archives des églises, chapitres et communautés, et d'y mettre l'ordre nécessaire pour en prévenir la déprédation et l'altération; et seront, tous les préposés à la garde desdites archives ou chartriers, obligés de laisser prendre communication de tous les titres en dépôt, par ceux qui seront munis de lettres

xm. PREFACE

du ministre de sa majesté, qui leur seront envoyées par ledit bureau, le tout néanmoins sans déplacement et sans rien innover aux formes usitées pour donner communication des titres contenus dans le trésor de sa majesté, au Palais.