V. Novation

(m) L. 6, de compens. (XVI, 2) « Etiam quod natura dcbctiir, » venit in conipeusationeni. »

(o) Unlcrholziier, II, p. 314, 315. Il invoque d'abord la couveuance, qui,si elle existait ici, existerait également pour d'autres applications, et ensuite la L. 14, de compens. (XVI, 2). « Quac- « cunique per exceptioucm perimi possuut, in conipensationein •< non veniuut. » Je pense que cette loi est restreinte par la L. G eod. (note h. ) Unterholzner admet le rapport inverse. — Voy., à l'appui de mon opinion, Puchta, Lehrbuch, § 77, et Gliick, vol. XV, p. 64, G.5, où sont cités un grand nombre d'auteurs pour et contre.

Ici la question à résoudre est plus simple que clans les cas traités précédemment. En effet, si la novation s'est opérée avant raccomplissement de ia prescription , l'ancienne obligation est entièrement anéantie , et il ne peut plus être question de prescription.

Reste donc la question de l'efficacité de la novation postérieure à la prescription. ÎNous ne trouvons dans les sources aucune décision sur ce cas spécial; nous devons donc lui appliquer la règle générale , mais avec les modifications suivantes. Quand, après l'accomplissement de la prescription, l'ancien débiteur opère lui-même la novation , en sachant que la prescription est accomplie, nos adversaires eux-mêmes peuvent sans inconséquence admettre la validité de la novation , car elle a évidemment pour but de renoncer au bénéfice de la prescription. Je reviendrai plus bas sur le caractère propre d'un semblable contrat. J'en dis autant de la novation faite par un tiers, et à lac|uelle participe le débiteur, comme cela se fait le plus souvent.