QUANTI BES EST

(§ CCXVI, note w. ) (*)

L'objet d'un très-grand nombre d'actions est exprimé par les mots : quanti res est; aussi ces mots étaient-ils ordinairement placés dans la condemnatio , c'est-à-dire dans la dernière partie de la formula de l'ancienne procédure romaine. Ces mots se retrouvent encore dans une foule de stipulations , d'où ils passaient dans la condemnatio quand l'action était intentée. Quelle est maintenant leur signification?

Il y a peu de mots dans la langue latine susceptibles de recevoir autant d'acceptions différentes que le mot res, et cette circonstance répand des doutes sur la solution de la question proposée. En effet , comme res désigne tantôt un objet matériel et visible, tantôt une affaire, un ensemble de circonstances, les mots cités sont susceptibles de deux interprétations différentes. Ainsiilspeuventsiguifier : d abord, l'équivalent du prix de la chose litigieuse (sa valeur vénale);

(*) On pourrait croire que la réfutation d'une erreur touchant la Jormula in Jactum. concepta n'offre pas assez d'intérêt pour motiver la présente recherche. Mais le sens de l'expression quanti res est a beaucoup d'importance quand il sagit de déterminer la nature et les effets de plusieurs actions; celte recherche, qui eùt^été indispensable ailleurs, ne se trouve <lonc placée ici que par une circonstance accidentelle.

/jSo APPENDICE Xn.

ensuite, rimporlance du lilige pour le titulaire du droit, ou le dommage que lui cause la violation (l'intérêt \

Dans beaucoup de caSjla valeurvénaleest précisément égale à l'intérêt, — Dans d'autres cas, l'intérêt est debeaucoup supérieur à la valeur vénale. Quand je loueun cheval valant loo écus, et qu'ensuite je le vends à un tiers sous la clause pénale de i5o écus dans le cas où je ne le livrerais pas, si le locataire se laisse voler le cheval et me met ainsi dans l'impossibilité d'exécuter le contrat de vente , l'indemnité que me doit le locataire est de i5o ecus , et par conséquent elle excède la valeur vénale {a). — Celui au contraire qui refuse injustement l'exhibition d'une chose, doit une indemnité ])écuniaire pour le dommage lésultant du défaut d'exhibition, et souvent ces dommages-intérêts sont bien au-dessous de la valeur vénale [b). De même la condictio furtiva a pour objet la réparation du dommage que cause le vol à la personne volée. Si donc le demandeur était propriétaire de la chose, l'indemnité égale au moins et peut-être dépasse la valeur vénale (c) ; si au contraire il ne jjossédait la chose qu'à titre de gage , ou s'il n'en avait que l'usufruit, ou l'usage, l'intérêt est toujours inférieur, et souvent bien inférieur il la valeur vénale [d). — Déjà les anciens jurisconsultes reconnaissaient expressément les différences que je viens de signaler. ( Num III).