L. 9, de in litem jur. (XII

Cum furti agitur, jurare ita oportet, tanti rem fuisse, cum furtum factum sit.

Ces mots n'ont de sens que si on les rapporte au quanti res est exprimé dans la loi ou dans l'édit, et qu'il s'agissait d'appliquer à l'espèce partictdière en déférant le serment.

Par rapport au sens pratique de ces expressions, nous avons divers textes à examiner. D'abord il faut distinguer si la personne volée qui intente l'action, avait lapropriété de la chose, ou simplement un jus in re sur cette chose. Dans ce dernier cas, le simplum est évidemment l'intérêt du demandeur, ici toujours inférieur à la valeur vénale («). Dans

((/) L. 80, § [, de (urtis (\LV1I, 2), tic l*apinicn : «... Quia itaque lune.

le premier cns, au contraire , où la personne volée est propriétaire de la chose et intente l'action, on peut se demander si lo simplum est la valeur vénale, ou rintérèt tantôt plus élevé, tantôt moindre que cette valeur. Ici encore, d'après les vrais principes, il faut entendre l'iutérct.

Je rapporterai d'abord plusieurs décisions particulières <Iontlesens est toujours moins douteux que celui des règles abstraites.

Quand on vole ù un créancier ses titres de créance, quelques-uns croyaient que le simplum se réduisait à la valeur insignifiante des tables de bois enduites de cire; mais Paul admet comme ^/wy;»/"/» l'intérêt du créancier, qui, suivant les circonstances , peut être égal a la somme portée dans les titres [h).

Quand la personne volée avait promis, sous une peine conventionnelle, de livrer la chose à un tiers à une époque déterminée, et que le vol rendant la livraison impossible l'oblige de payer la peine, cette peine se rattache certainement non à la valeur vénale , mais à l'intérêt; néanmoins elle est d'après Celsus comprise dans le simplum (c).

Quand un esclave volé était institué héritier, et que ce vol enlevait à son maître l'héritage, la valeur de cet héritage était comprise dans le simplum , et dès à présent j'observe que cette décision est d'Ulpien [d).

Je passe maintenant aux textes qui contiennent des règles

Mola utllitas œstiraalioneni facil, cum cessante dominio furti actio nascitur, in istis causis ad a;slimalioncin corporis fnrti actio referri non potest. »

{h) L. 32, pr. § I, de fuitis (XLVII, 2). Cf. L. 10, § 3, de cdcado (11, i3).

(c) L. 67, § I, de fiirtis (XLVII, 2). « Si tibi subreptum est, quod nisi die certa dédisses, pœnam promisisli, ideoque sudcre eara necesse fuit, furti actionc boc qiinquc co.Tstiraahi'iir. »

{d] L. 52, § 28, de fiirlis ^\LVn, 2).

abstraites sur la question, et je commence par le texte suivant de Papinieu.