I AF"' 4G
u ... .le lu'ocniiif (ioiir avant l,(>.s piojcis pour la siipprcs-
loiit do rintrodiirtion du Cndr, qui gion i\ii scrvajic et (Ida lV'(.(lalité,
doit ôliT prôodc de diMix lois im- .,j„^i ,j,„. j^^,,,. | i„|,.o(j„ctioii du
DOiiaulcs, liiiH' sur la suppression /• i • i • i 't • • i- •
" , '' (.ode cm!, avaient cw, r('<!i<]es
du serva;je, ["autre sur les succès- , i i /' i
„ ", , , . , , , sous le jiouvcriiemeiil du draud
sions féodales. <leu\ artules e<ialc- • ,, , . > .,
... . r , 1 i- , Duc Joachini .Mural cl ou u allcuinent essentiels et lorl delu-afs par
leur voisina;,e du droit do propriété «'"'l l»'""' '*^'^ P"'»'»^''' H''^' <''"^"''-
et parce qu'ils intéressent ici à un achevé la n'uuion des proviuccs
haut de;;ié les domaines et les droits nouvcllcuicnt ac(|uiscs au (Irand
du souverain. . .le crois pouvoir «ja- Duclu". Des projets do celle iui-
raiitir à \ . K. (pu^ pour l'époque portance n'auraienl pas pu être
.lu 1- janvier protiiain, celte nou- promis pour le 1" janvier 1809,
voile lé-iislalion pourra .nlin être ^-ji^ „',,„sj,ent été préparés avant
""'*^' ^'" "*^"^"''- le mois d'août. Le temps qui
[M-'^'^ 463. p. 5/ devait s'écouler avant ce terme
était nécessaire au nouvel adiui-
nistrateur pour les examiner et
pour jnjjer s'ils devaient subir
(piel(|uesclian;jeincu Isa vaut d'être
soumis à 1 i'Jmpercur.
.... On aura pourvu de la sorte i . ■
, i. . • I I 1 liC «{ouvernemciit du drand
aux revenus publics et a ta le<jis!a- '•
lion, ,'est-à-dire préparé la matière l^"^' J<"»<lHn. Mural avail préparé
àTordre administratilet aux tribu- '«'« ''i'<'>^ pn.jets de division ter-
naux, et cette manière de procéder riloriale dont parle ici Monsieur
me païaît plus conrornio à l'ordre l{eu;jnot. Suivant le premier de
des idées q le eiunnuMicer par ces projets, il ne devait y avoir
créer des tribunaux et des <lépar- ,|,„. ,1,.^ arrondissements, dont
toments, sauf à r.'ch.rcher ensuite i^^. administrateurs, avec le tilrr
ce qu'on peut leur donner à faire. ,|^. con.seillers provinciaux, a..-
Celte dernière paitie de I (U'iani- . . i i- . .
' , , P -, rau'nt correspondu dircctemenl
sation est certainement la |)lus lacue. . J ,
, .11- avec les ministres : c est ce (lui
Je me propose meiui' «te la j)repai('i '
de deux manières : dans la supposi- "^'"'i' ^'^^ ^''^'''i P^'"' '^'^ '^"^''«S
tien d'une entière conformité avec 'l*' l^'HI <'l <l<' (Méves. D'après le
les in.stilutions de l'Kmpirc français; second, on aurait établi des pré-
et ensuite dans cillc on on aurait la fecliires et des sous-préfeclures,
ROVAIAIE DK Y.APLKS. — 1^08 2fil
liberW de s'en écarter jusqu'à un comme en France. Ce fut ce deroortain point. ^ nier système qui parut le mieux
(AF'>^ 463, p. 6.) convenir à l'Empereur, lorsque le ministre du (îrand Duc lui soumit sur sa demande son double travail. Le ministre préférait le premier qui aurait abrégé et simplifié les affaires. (On voit dans une lettre de M"' Keugnot, page 17 de ce registre, que l'Empereur fît parvenir ci son ministre le projet dont il vient d'être parlé) .
.; ... Ce n'est encore qu'à la Gn On voit bien que M. Beugnot
de 1808 que je pourrai soumettre à n'avait pas pu se pénétrer com-
S. M. I. le budget des recettes et pJètement encore, ni des ressour-
des dépenses du Grand-Duché. ^^^ ,,,j (j^.^,^^ j)^,^j,^ ^,g jj^^.^^ ^^
... Je ne connais point encore au , . , • i i i .• i-
, ' , . de la nature ni de la destination
inste les ressources de ce pays, m , ^,, ,. ,
•^ j, , . , de ces ressources. Elles se divi-
ses dépenses nécessaires. Les pre-
niières ont été fort abondantes sous raient en deux grandes classes :
l'ancien Gouvernement, les antres 1" Les contributions directes, par
très modérées, mais je doute que lesquelles étaient affectées les
les ministres de Algr le Grand-Duc dépenses de l'Etat, telles que
aient pu longtemps administrer l'administration générale, l'état
d'après les mêmes principes, et je militaire etc. 2" Les domaines
vois que dans la prévoyance de son g^j comprenaient les postes et
départ, ils se sont peu souciés de j^^ ^.^^^^^^^ ^^^.^-^^^ .j.^^^^ ^^^^ f^^^.
tarir les sources d où découlent les ,.r , , ,
... , , , n • tieres sous le nom de douanes,
revenus publics. 1j épargne du l'nnce ^ , ... ,
,.,..,... , Le système qui existait sous le
a été grossie a tout prix et par des ■' ^
opérations si habilement combinées ^^^i ''^ Havière fut maintenu par que le hasard me les découvre plutôt le Grand Duc de Berg, Joaque la prudence. ' chim Murât, et ensuite par
fâF"^* 463, p. 8.) l'Empereur, sur la proposition de monsieur Beugnot lui-même. Le ministre du Grand Duc ne pouvait j)as épuiser les ressources, car il n'ajouta rien aux contributions directes, et les dépenses que ces contributions devaient payer furent toujours an
courant. Monsieur Ikni«{not ne trouva pas un écu <rarriéré.
Oufint aux revenus (les (louKiinos, il ne pouvait les rendre ni plus ni moins productifs. Ces revenus seuls et le produit de quelques ventes de domaines dont la disposition appartenait au Prince, lurent versés dans la caisse du Grand Duc, et il n'y eut dans tout cela rien d'occulte. Tout au contraire fut si clair, i\{w le jour même de son arrivée à Diisseldorf, monsieur Heujjnot put arrêter officiellement toutes les comptabilités et dresser l'état, branche par branche, de tous les revenus, ainsi que de toutes les dépenses. Heufjnot rendit plus lard parfaitement justice à l'organisation qu'il avait trouvéç dans le (irand Duché de Berg et s'en constitua le défenseur contre les intéicts privés ou les routines locales qui s'efforçaient de l'altérer.
Beugnotau C-Gaudiu. - 9scp- ''« haras de l{enrath, celui de
leinbrc 1808. — Par la lottro DiUfnbourjj et le dépôt d'étalons
que vous m'avez fait riionnciir do de Sleinfiirth étaient une pro-
m'écrirc le 2(5 du u\o\^ dernier, priété particulière du (Irand Duc
Votre E.\cellence m'annonce que et se composaient pour la plus
S. M. l'Empereur et Roi désire de jjrande partie d'étalons et juments
savoir quelle est la partie des haras ,|^. ,.j,^.,. .^^abe, qu'il avait achetés
qui appartient au (irand-Duehé? « .,,^^, -^ .,^.,^j ^^„ ^^^,.,,p.
Il V avait dans le drand Duché , /- ■, i , • .
. \ ,, ,,1 ment. Les étalons el umeiits
deux liaras d expciicnces. Ij un placi' . i i - i
. o ,1 , .. ,, 1 xj I avaient ele d al)(U'd places dans
a Benraili, cnaleau dépendant des do- '
maine.s l'autre i. Dillenhonrjj, el en ""*' ^^'''''e ''" Prince en Poitou, et
outreiindéprttd'rlalonsàSfeinfnrlli. furent conduits dans le (;rand
Le haras de ticmalh contenait : Duché de Rerj; avec leurs pro-
éialons, 19; jutncnts poidinières, diiils, |)eu de temps a|)rcs (pie
IIOVAIMK DE \APLES. — 1808 263
49; poulains, -ii>; chevaux entiers Murât eut pris possession de
de 5 à G ans. 1 ; pouliches, 33. cettesouveraineté. Douzejunients
Le haras de l)illn.huiii;j contenait: tirées du haras sauvage, pour
étalons, 0; juments poulinières, 35. ^^^^^-^^ ^^^ ^.^^^ ^^.^5^^^^ ^^^j^^^
Le dépôt de Steinlurth contient j i- • i < i j
*^ devenues partie intégrante du
"t i • I' ,- haras particulier, et les huit
tous ces chevaux, a I exception '
dun étalon de race turque qui est J^""^^ chevaux provenant aussi
resté malade à Miinster, ont été du haras sauvage' étaient dans les
emmenés à Xaples, ainsi que j'ai eu écuries du Grand Duc pour son
l'honneur de l'exposer à S. M. par service.
ma lettre du 3 du mois d'août.
Les deux haras et le dépôt d'étalons avaient été étahlis par S. A. l.
Les chevaux qu'il a fait conduire à Xaples lui appartenaient donc, si on excepte 12 juments portantes et 8 jeunes chevaux entiers, de trois ou quatre ans, qui ont été tirés du haras sauvage. J'ajoute qu'il a encore été emporté une partie de harnais et de mobilier d'écurie, qui faisait le fonds de service du haras, mais cet article est de peu d'importance.
Le haras sauvage appartient au (ïrand Duché, il se trouve établi dans la forêt de Duisbourg, de la contenance de 24 000 arpents... Il contient encore 117 juments poulinières portantes, 45 poulains, 72 pouliches, 23 chevaux hongres.
Ce fonds de l'établissement m'a paru extrêmement médiocre, si on le compare à l'étendue de terrain qu'il occupe et à la dépense qu'il entraine, puisqu'eiles'élèvede 8à 10000 écus.
La chasse annuelle ne produit pas plus de 25 à 30 sujets, et quelque mérite qu'on supposeàceschevaux sauvages, je troine qu'ils coûtent trop cher.
(AF"* 46:j. p. 14.)
' Beugnot roniarcpie ailleurs que les frais nécessités par le dressage et l'entraînement de ces jeunes chevaux se montaient à environ 1000 (raiics par animal, ce qui représcnt;iit à peu près sa valeur réelle.
2C4 JOACHIM Air RAT
Beiitjiiot à Gaudiii. — 24 sop- (le travail (|iie rEmpereiir
Ifiiibrr l,S08. — ^- ... J'ai io<;ii 1(> ;,vai( demandé au ministro du
travail qui a .■U- lomi.s à \ . K. par (;,..,,„| d^^. Joacliim, piTScntait
M Aya. sur la division du lenitoire ^,^,,^ j^,.,,j^,,^ ,^,. .^^^^. ^li^j^.^ij
du Grand Duché. Je I ai fait vivifier i -, i" i\ i ■ i i-
, le (iraixIDuclie en (lualre depar-
pour roconnailrc si on lo suivant , , , '
,. • i .• I (onicnls et les départements en
on se eonloruiera aux inlenlions de '
riMnpere.ir sur la n.nnelle or-iaiii- «lislrlrts. Le second irétahlis.sail j;;,tj^,„ ,, (|ue des districts dont les admi-
i^iF'»* 403, p. n.) nistrateurs devaient correspondre directement avec les ministres.
Ce fut le premier projet qui fut adopté, le ministre du (îrand Duc Joacliim Murât aurait préféré le second.
lienqiiol <i (ntudln. — 24 sep- ». ■ •, , , i
, ■' ,,„,„ „ , ' Monsieur Ikujinot eut le re-
teiiibre JoOn. — .... Sur le rap- ,, . .
. ., . • • c AT îirt^t (i avoir a;n avec troi) de
port que j avais soumis a r>. .M. " '' '
concernant les aliénations des do- j>'-écipitation. Lorsque le (Irand
maines faites dans le Grand Duché, I>»ché dut être remis a FKmpe-
vous in'onlonnez de sa part de veil- reur, monsieur Dupin fut nommé
1er : 1" .A ce que les payements se caissier j)articulier du Prince,
fassent dans les termes prescrits, pour recevoir avant et après la
2" A faire mettre les produits des ,emi.se de la souveraineté toutes
ventes, dont les termes ne sont pas j^,,, sommes appartenant à Mural,
échus, dans une caisse parti(;ulière, i„ ■. • i » i r,, , i<
.' ., , • , devenu noi de \aples. loutlar-
ainsi ri Ile les rrrcnus l'rhus lupins le , , , , i i
„,, . .,, 1. . 1 , • Jlf^nt et toutes les valeurs qui se
ôv juillet; et d après le compte qiii ' . . '
, ■ c »i ru I- I trouvaient dans la caisse des doen sera rendu as. M., Llle deciuera
ce qu'H sera ju.^te de faire à ce niaiiies étaient la propriété de ce
sujei Prince, l'ariiii ces valeurs se
Je crois, M. le comte, qu'il s'est trouvaient des effets au porteur
îjlissé une erreur du copiste dans le souscrits par des acquéreurs de
2' para'jiaplie, à l'endroit on on y domaines, dont le Prince avait lii
lit la recommandatioiidc faire mettre disposition. Klles durent être et
dans une caisse pailiculiéie les n- furent remi.<es à mon.sieur Dupin.
venus, les ilomniiies échus depuis le ,,,.,„|.,„, ,j,„. |,. ,„inistre du
SOjuillel. ,, 1 ,. I I ' Il •
;; ... (irand Duc était a Pans, mon-
Les reienns (lui aniiartienneiit a . i • • i
o », , . : I- sieur IJeii'iiiol crut devoir rccla-
S. M. I. sans parlajic et sans disciis- "
sioD, n'ont pas besoin d'être placés "'^•- ^^^ ^■''''"'•^ *^^' ^«"'"l '"1'"»^-
dans une cai.sse parlicnlière. H pro- der le coinplahle par des menaces,
hahlcment il faut lire : Les rereiius Celui-ci pour rendre ces menaces
irlius depuis le \' jinirier jus//u'cu vailles, d(''cl;iia avoir remis les
ROVAlMi: DE \APLKS. — ISOS
2fi5
31 juillet :■ paiTc qu'on oITot celle partie de revenus qui appartient à S AI. le Roi des Deux-Siciles, doit rester ici et dans une caisse particulière, comme «jarantie des répétitions très fondées que le Gouvernement impérial élève.
... Je dois faire remarquer à \ . E.
que toutes les ventes de domaines ont été soldées ou en numéraire, ou en obli'jations à terme.
... Dès le 9 du courant, j'avais recommandé au directeur général des domaines de faire connaître à tous les acquéreurs qui avaient soldé le prix de leurs acquisitions en obligations à terme, qu'ils ne devaient acquitter ces obligations qu'entre les mains du receveur général des domaines à Diisseldorf. Mais on éprouvait l'embarras de ne pouvoir pas leur restituer des obligations contractées au portcui- et (jwi, des mains du sieur Dupin, pouvaietil avoir passé à des tiers.
J'ai donc pris le 11 du courant, l'ariéfé dont j'ai l'Iionneur de vous envoyer copie et par lequel il est .statué que les acquéreurs de domaines, quel que soit d'ailleurs le genre d'effet qu'ils auront signé, ne pourront se libérer du pri.x de leurs acquisitions qu'en le versant effectivement à la recelte générale des domaines à Diisseldorf, dont les quittances au surplus annuleront jusqu'à due concurrence les effels qu'ils auront souscrits. En même temps, j'ai écrit au sieur Dupin poui- l'inviter à rétablir sur-le-champ à la caisse des domaines les obligations à terme qu'il en a tirées, et comme je ne reconnais à ce particulier aucun titre pour une telle opération, je le prévenais que s'il ne
\aleurs au nrnistrc, ce qui était iuexact. .^u surplus, rp^mpcreur jugea régulier tout ce (|ui avait été fait par le (louveruement (irand Ducal, et nionsip'-r Dupin, en arrivant à Naples, présenta le compte de 4 465 437 fr. 32 cent., qu'il avait reçus en deniers ou en valeurs. Ce compte fut soumis à une commission nommée par le Roi, qui le trouva parfaitement exact et monsieur Dupin reçut une décharge officielle.
Il n'avait pas été dirficile de prévoir que si le commissaire de l'Empereur, chargé de prendre possession du (Irand Duché, mettait la main sur des fonds appartenant au (Irand Duc devenu Roi de \aples, il serait très difficile d'en obtenir la disposition. Il y avait à craindre aussi que la nouvelle administration ne voulût s'emparer de valeurs au porteur acquises à Taucien souverain, et les dispositions que fit M' Beuguol ne justifièrent que trop cette crainte. Ce fut pour prévenir de telles difficultés, autant que possible, qu'uue petite sonime de ces valeurs fut échangée coutre de l'argent qui restait sans emploi dans la caisse de retraite des ouvriers des usines. Cette caisse n'y perdit rien . Les effets au porteur étaient à courte échéance et furent très exactement acquittés.
866 JOACHni MURAT
faisait pas ce rétablisse nuMit dans les 2i lioiiros, jo prendrais dos mesures riyonreuses pour l'y contraindre. J'allais en effet le faire arrêter, lorsqn'il m'a donné la déclaration que ces ohlijjalions avaient été remises par lui il M. A<[ar, et m'a prié vivement d'attendre le retour de ce dernier, qui paraft devoir être prochain. . . •>
Maintenant (jne j'ai sur ce point dans M. A;jar un ajjeiit responsable, et que, d'ailleurs, j'ai par mon arrêté du 18 de ce mois paralysé ces oblijjations, j'ai cru pouvoir attendre le retour de ce ministre pour traiter avec lui de la remise de ces titres.
.Mais j'éprouverai un véritable embarras pour la partie de ces obligations remises aux administrateurs de la caisse de retraite des ouvriers des mines ((îl.Sih 12". 4''). Ces administrateurs n'ont pas pris ces effets de leur fjré. On les y a contraints. Ils olfrent de les rendre, ils supplient même pour qu'on les repremic, mais qu'on leur restitue en uiême temps le numéiaire qui était en dépôt dans leiu- caisse et dont la destination est en quelque sorte sacrée. Cet exemple auquel j'en pourrais joindre quelques antres, justifie les bases de liquidation que j'ai proposées, il fandia à la nouvelle administration quelque latitude de moyens, pour réparer les effets de l'habileté de l'ancienne. »
(AF'v* 46 J. p 20 el s.)
Bniffiiof à (îandiii, miiiistir lUs
Fiuances. - 1!» octobre 1808. - '*''"' ''' ""*^ ''" ' '"^ scplembrc
a ... J'ai déjà fait parvenir à monsieur Hcujjnot avait prctciidii
V. E., dans mon envoi du 24 du <''tal>lii' que le Hoi de iVaplcs était
mois dernier, la noie du 15 et les débiteur «'luers son sncccsscur
tableaux qui étaient joints à l'appui, dans le (iraiid Duché (le Mer;; de
nous entendre
(AF"^^* 463, p. 31.)
ROYAUME I)E \APLES. — 1808 267
et \ . E. a bien voulu me répondre plus de deux millions de francs.
par sa lettre du 4 octobre qu'elle Monsieur le comte (îaudin en
avait différé de remettre ce travail ij^j,„t pgttp ^^tc avait bien jugé
sous les yeux de S. M, parce qu'elle ^^^ ^^ liquidation laite par mon-
avait nensé nue d'après la conunu- . „ i i • -i i i
r 4'"^ ' p . Sieur IJeujinot subirait des chan-
nication qui en serait faite au nu- , < i
1 \. »i I n • j rk «renieuts, après la réponse que
nistre de S. iM. le Roi des Deux- '\ . \. . , . . , 7, •
c- 1 1 t • ^ .,„.. A^^ devait V liiire le ministre du Koi
Su'iles, il pourrait éprouver des .i
changements... Depuis la date de de \aples. Il ne se trompait pas. cette note, j'ai eu plusieurs confé- Kn effet les changements furent rences avec lui, et le 12 du cou- tels que monsieur Heugnot, en rant, nous sommes tombés d'accord envoyant cette réponse, annonça de proposer aux deux souverains un ^me convention par laquelle il reprojet de convention qui terminât connaissait que le Roi de \aples, des discussions sur lesquelles, de ^^^ jj^^^ ^.^.,^.^, débiteur de plus
nart et d'autre, nous pouvions en- , , .■•. ., ., ,
t^ , . , , de deux millions, était par tran-
corc écrire bien des pajfes, avant de . ,
, j '^ saction et en abandonnant de
fortes sommes qu'il aurait été
fondé à réclamer, créancier de
six cent mille francs qui devaient
lui être payés dans six mois, à
raison de 100,000 francs par
mois.
Bctujnot à Gandin. — 27 octobre Ce plan était celui (jue le mi- 1808. — u ... J'ai compris au travail uistre du Grand Duc Joacbim de la 1" quinzaine la division terri- ;^i„,.jjt jj^.^u remis à rKmpereur. torialc du Grand Duché en 4 départements, et en cela je me suis conformé pour les masses à un plan qui avait été remis à S. M. I. et que V. E. m'a renvoyé par ses ordres.
{AF'>* 4G.i, p. 36. 1
Bnuiuot a Gandin. — l" no- L'Empereur avait approuvé
vembre 1808. - Il paraît le système établi sous le gouver-
que je dois me borner a recon- . j n i t\ i i •
^ , •' , ,1. . , 1 nement du Grand Duc Joacbim
naître les améliorations dont le -i i • •
., ,, , ,. ,. et il voulut nue son ministre
système établi me paraîtra susccp- •
tible et à soumettre successivement monsieur Reujjnot se bornât a mes propositions à Sa Majesté l'Em- reconnaître les améliorations pereur et Roi... Je ne prévois pas dont ce système paraîtrait susavoir d'autre cliaii'Tement iiolablc ceptible. .Monsieur Heugiiot dé-
JOACHIM MIHAT
à introdniic que lo riMiijilacmu'iit clarc ii'avoir aucune autre inno-
dcs impôls SIM- riiuliistric par l'ola- vation à proposer que l'impôt (les
blissemcnt .lu droit depatenlc... n patentes. C'est reconnaître avec
(AF»^^ 463, p 39.) „,je «paruie loyauté qu'il y avait
dans l'administration beaucoup
plus d'ordre et de réjpilarité
qu'il ne l'avait cru à ce premier
coup d'œil qui ne permet |)as de
bien démêler le classement, l'eu-
chaînement et la réjjularité des
affaires.
JhiKjiiot a Gautlin. — 10 uo- Ce projet pour labolilion du vembre 1808. — « ... J'ai l'iion- servage avait été |)réparé par le ncnr de vous adresser le Iravail des (jouvernetnciit (lu Crand Duc minisires du (Jrand Duché pour la j^,.,,,,;^, ^i„,.,t. â*" quinzaine d nctobre, qui consiste, pour le ministère des Finances. 1" Dans un rapport et un projet de décret sur la suppression du servajje (objet pressant sui- lequel il serait désirable d'avoir bientôt une décision). .IFh* 463, p. 47.)
TLa Chambre de commerce de Cologne s'était plainte au ministre de rintéricur de France de laflluence exagérée, dans le département de la Roer, des monnaies de billon du Grand Duché de Berg et du discrédit dans lequel ces monnaies étaient tombées. Bengnct répend le IG novembre 1808] : i- J'ai trouvé à mon arrivée ici la fabiication de celte monnaie en pleine activité et j'ai prévu par le profil seul qu'en tirait le souverain que l'émission n'en était pas sage et quelle can.serait tôt ou tard de l'cndjarras'. Je fus promplement instruit qne depuis quelque temps
Cette déclaralion : (pie r(?mission du billon n'avait pas été sajjc est en contradiction avec le reste du rapport.
Le profit que tirait le souverain des monnaies de bilbui était inférieur à celui qu'en obtenaient tous les autres princes allemands, et monsieur Heujjnot déclare dans ce même rapport, pajje 46, que ce billon était lemeilleurde toute rAlIemajpie. Le premier soin du Couvernemciit du (îrand Duc .Murât avait été en effet d'amélio-
' D'après f]euynot, le beDéfire du gouvernement (irarid Ducnl, en ('mcïttant cette monnaie, n'était que de !•'} 1/2 pour 100, et non o.") pour 100, comme le prétendait la Chambre de commerce de Cologne.
HOVAl -MK I)K X'APLKS. — I80S 269
les pièces de 3 sols perdaient en ver ce billon, ce (iiii l'avait fait
olfet dans les départeiiienis français beaucoup rechcrclirr et l'avait
voisins du (îiand D.ielié et que la j-.^jt distinjjuer dans le public j)ar
perte s'attachait surtout aux pièces j^ ^^^^ j„ ministre, auteur de
de la iahrication des années (i, 7 et ,, ,i. ,. ,, . „
. . celle amélioration. Monsieur Heu- <S distin'iuées sous la dénomination , ,, ,,.,'
, . , ,-, , I • ffnot reconnaît, pauei i , (Ml il n V
vulyaire de petit;i Ai/tirs... Je croîs " t o ' i .?
que le discrédit .apide que cette ^'" ''^^'"^ pas en circulation une monnaie a subi depuis a été occa- ^lop grande quantité. Kn quoi sienne par des combinaisons au.\- donc l'émission n'en avait elle quelles les négociants de Colojjne pas été sage? Ces monnaies circu.x-mèmes ne sont pas étran'jers. culaient avec faveur, même sur Cl ... J'estime qu'il en reste tout la nve gauche du Hliin où elles au plus de 4 à 5 millions dans la n'avaient aucun cours légal, juscirculation... .le présume donc... q^^- l'époque de la remise dn
(lue si on étend les pièces de 3 sols /^ i i» i - • •
' ,, • 1 /. j "i"'ina Duché au commissaire
aux nouvelles provmces du Grand .,.,,■ , ,
,,,.,■, . impérial. .Alors on s alarma, crai-
Diiclie, ou etles ne sont pas encore '
reeues, en faisant disparaître de ces Jl"'^"' ^1"^" ^'' '^i'^"'" '^'' '^^rg ne
nouvelles provinces les bons gros de ^"t démonéiisé par l'introduc-
Prusse qui sont la plus mauvaise tion du système monétaire fran-
d'eiitre les mauvaises monnaies, les çais. Toutes le.-; inquiétudes se
pièces dn (îrand Duclié Uouveront dissipèrent,lorsque monsieur Beu-
assez d'emplois et de débouchés. gnot eut déclaré, comme il ledit,
uiK'^- 4(>3, p. 41-Ô0.. page i(S, que la démonétisation
n'aurait pas lieu.
Hcii(fiiot il Gaiiiliii. — 2() no- Par la convention dont il s'agit
vembre 1808. — l'apprécie ici, monsieur Beugnot avait re-
l'attention de me transmettre de pf^^nu que le Roi de Naples était
votre main la décision de Sa .Majesté créancier de GOO 000 fr. qui de- 1 Empereur et Roi, qui désapprouve • , v, - • • >
., . . ' :^ valent être paves en six mois, a
que 1 aie signe une convention avec . , ,Vvl,^^ p
A V , -, ' \ raison de 10 000 ir. par mois.
.\1. .Agar sur les reienus arriéres du r
(irand Duché, prononce que ces I^'Kmpercur. à qui des rapports
revenus lui appartiennent en totalité, précédents de monsieur Beugnot
et me défend, sous ma responsabilité, avaient annoncé que le Roi de
d'en rien laisser acquitter à \aples. •• Xaples était débiteur de plus de
(\F'>- 463, p. <i<> deux millions, apprit avec humeur un résultat si différent, et ne voulut pas, quoique son commissaire la déclarât toute à l'avantage du Trésor impérial, ratifier la convention ; le Roi de
\aples (lut renoncer an recouvrement des 600 000 IV.
I{ei(i/in>t à Giiiiifiii. — 2 dôcorn- I,ii(leltc (le()0O000fr. reconnue
bro ISOS. — « ... J'ai riioiuieiir p;,,- M, IJcujinol envers le Hoi de
do provci.ii V. K. que puisque S. M. Maples, étaillerésultatd'uncliqui-
rEuiporeur cl Hoi n'a point accoptc' ^j.,,;^,, lou;|len)|)S déhatlue et i\m
la li(|iii(iation (iiic i avais nruiotéc , i ■■ -, ■ it ■
' 1 . elal)li.><.^aH le rnuce créancier
avec le iiuiiislie du douvenienu'nt ,, , ,
,.,.,,. , d une .^^ouiine l)eaucoui) i)lu.s
preeedent, relalivemeiit aux revenus ' '
du (uand Duché reluis avant le *"«''**'- ^>""^i^"r |{eujin.)t avait été
t" août dernier, je viens d'écrire à l><''-^ua<lé qu'il lésait une con-
M. le directeur de la Caisse d'amor- vention très avantageuse pour
lissenient que je lui ferai verser les rKnipereur, en obtenant que la
tiOOdOO i'iancs, (|ui, d'après celle somme réclamée au nom du
liquidation, auraient dn élic payés à |{oi de \aples fût réduite à
l'ancien (îoi.vernemcnl, en observant (JQOOOO francs. Le Uoi pour éviter
les u.èu.cs lennes d'échéance ,,ne ^^^^^^ contestation avec l'Mmpe-
celles slipidées avec ce Gouverne- . .
, ' , ,. ... . reur et aussi pour eiiarjiner a
uienl, c est-a-clue en laisanl acqniller • ■, i i.<<. i ■
I • i/wv/.r.ii .• • monsieur ncujïnot des dillicultes,
chaque mois MKlUOtJ lianes, a coin- ^'
meneer du \" janvier prochain.
(.ÎF"* 4G;}, p. 104.)
KXril.AITS DKS IHri'OliTS LIE HKLLiXOT .4 I.'kMI'KKKUK
renonça au.\ 000 000 francs.
\(>Ti:S 1) AGAK, COMTK I)K MOSIIOLRC
Beutjiiot (i rEiiipncur. — 3 août l/Kmpereur approuva ce sys- 1808. — u ... Je trouve fort coin- i,'.,„e et ordonna de le maintenir, pliqué (autant qu'il m'a été pos.siblc M„„si(.ur Heujjnot, après un exa-
de le reconnaître en si nen de temps) i ,, ,t i
, , ,,,..'. ' ^ iiicn plus attentit, reconnut (ine
le svstème d administration et sur- ,. -, -, i . ,, i
. / , . , .,., ce s\ sterne était bon, s v attacba
fout de comptabilité suivi jusciii a •" Z
, „ , ■ - I , ,. et en lit avec beaucoiii) de lovante
présent, je u y ai cependant apporte ' J
aucun chan.]ement et je n'en pro- *'*' Jl^^i'^^s éloges. Le '20 déposerai qu'autant qnc les intérêts de ceinbie 1808, il écrivait à Tan- \. M. m'en feront la loi. Je me t'it'» ministre (les Finances Aw suis donc simplement substitué à (Iraiid Ducbé de Bcr<{, alors nii- -M. Ayar... " nistre des Finances à Xaples.
■*''"' ^<^*^' I' ' . Ici vous avez fait c.uiime Ir
bon Dieu, vous avez tiré une assez belle macbine du cbaos. Je ne sais comment vous en êtes venu à boni : mais, ce (|ii(' je sais
ROYAIMK DE A'APLES. — 1808 271
bien : c'est que la belle machine retomberait promptement dans le même chaos, si je ne défendais pas, du soir au matin, l'œuvre de votre création, tout conspire ici
contre les finances du Prince
Depuis que vous n'êtes plus là, les attaques et les résistances se sont enhardies... j'admire chaque jour davantage comment vous avez fait tout ce que vous avez voulu; comment vous avez voulu tout ce qui était utile au Prince, et comment vous avez si honorablement et si tranquillement suivi votre carrière ministérielle. »
Beugnot il V Empereur . — 19 août Monsieur Beugnot avait déjà
1808. — u ... J'estime que V. .M. reconnu avant cette décision que
a de fortes répélitions à exercer. jg^ ventes de domaines dont il est
1» Pom- des aliénations de doniai- j^^j que.stion , avaient été par-
nés que ie crois illésales et qui p -, . i- i i • ^•^
,, , , o-r/A ,/ir- o, taitement légales et reguneres,
montent a la somme de 1870 4d5, 84. , , i r» a , / r>/. / ^ /
^, „ , , .. ,. . etque la somme dei: iH0bi,54
2 Pour des contributions qui 7.i . . , , i »
j . , • > r „ -1, ♦ j quil avait cru avoir ete mai a
devaient servir a 1 acquittement des "
dettes du pays et qui ont été mal à P^opos versée au trésor du Prince propos versées au Trésor du Prince avait reçu la destination qu'elle montant à 2 444 064,54, soit au devait avoir. Aussi loin de persistotal 4 314 539,38. ter dans les répétitions qu'il avait Je ne sais pas encore si ce qui cru d'abord devoir établir contre revient à S. A. sur les arrérages l'ancien Gouvernement, reconnutanciens et les sept premiers mois de jj p^,. ^^ ^^^:^^^ gj^^^^^i ^,^1^^ ^nï et
1808 suffira pour couvrir ces deux i • • i „ j d • j v i "i
^ le ministre du lioi deNapies qu il
répétitions, n , -, j ^ ^ r. •
Mp.v* >!<îf> .. A\ restait du a ce Prince une somme
(.■IF»* 460, p. 4.)
de 600000 fr.
Bcunnot a l'Empereur. — 2 sep- \% • n i • -i
, •' ,,,^,, ^ „ , ^ .Monsieur lîeugnot ignorait, en
tembre 1808. — «... Par ma lettre , . , , , i
j m . •' • . • ir II écrivant ce rapport, que les seuls
du 19 courant, j ai expose a v . i\l. • ' ^
que je regardais comme illégales les domaiues régis par les disposi-
aliénations de domaines faites pen- tions du Pacte fondamental invo-
dant radmini.stration de S. A. 1. que par lui, étaient ceux qui
.M8' le Grand Duc. Je soumets au- appartenaient au Duché de Berg
jonrd'lnii à \. M. le tahicaii de ces à r«'|)()(Hii' où l'o pacte fui rédiijé, alii-nalions. il pnscnh- un tolal de tandis (|iic ceux dont la propriété -U4<oUi.lr. ,5d. j-jil ;,(.(n,is(.^ plus tard, au souve-
Je ne lioiivo aiiciiiit' Iraco de • .!,,,,.„ • i
raui,|)ar des suppressions d(> corl'cmijlni (iiii aiiiail dû on rlrt' lait, ,. ... i. ,
.' ' , , , .•, poralions reii'iu'uses ou ( autres
soit on pajoincnt des délies des l'ilals
établissements, restèrent dans
(Ui eoi'poialions suppririH-es, seul en
élabiissen.enls ,..d)li.s, ou n.èn.e l*^""^ '«'•'^ *»''"P^ ^ •'> •''^'•<' ''isposi-
paitienliers à la Couronne. Je ré- lion du Prince qui .seul en perçut
clame donc du ministre de S. A. I. les revenus et (|ui les donna ou
le rcnd)ourscniont de ce capital, les vendit à son «jré, sans aucune
eomnie représentant une portion opposition ni réclamation des
inté.jranle du (irand Duché. |i;(ai.s de Berg. Le Koi de Bavière
... Les .lon.aines .lu l'nnee étaient ^,„ .^^.^-^^ ^-^^^ y,^^ ,^^..^^^,^. ^I^,.^,,,
inaliénables. I, 'article 17 du Pacte ,-, - r -i. , ,
,. , 1 I ,. , 1 „ "te. li hmpereur reconnut (lue le
londainenlal du Duelie de ner;; en ., i r, , ■ • • . ,
,. ... , , ... (irand Duc Joacliim avaitduexcra une disposition très positive.
. De tels biens (porte cet article) C^*'" ^"""^ les droits du Hoi de Ba-
ne peuvent être ni aliénés, ni eii.(a- ^i^''"'"' «^^ ^<"'l"t les exercer lui-
gés, ni donnés .sans nécessité et même, avec l'intention de les
le.xprès consentement des Etals... ■ transmettre au jeune (ils du Boi
Bien de pareil ne se rencontre Louis de Hollande, qu'il avait fait
'•"'■■• Ciiand Duc de Bcr<|.
(.\F"-* 4G0, p 6 el p. ~A et 16.)
[Le 2i .septend)re I80S. I}eu<jnot (^^,., animaux ne fesaicnt plus
envoie à l'Empereur un lonjr rapport .^ .,• . ,i . i, >„.. i
' ^ . |)artie du liaras sauvajfe, lorsciue
sur le haras sauva;[e de la forêt , ,. , , n i i
, ,, . , ., ,. .,,.,. , . il'' directeur reçut I ordre de con-
de Unislxxirji, il lait 1 Inslorique de . . . «• i iî i • i
,.,1,. . . 1 • , -( I duire aXaples le haras particulier
cet établissement cl il ajoute : , .c . . . |,o ' '
(iouvcrnemenl.irand-ducal avait pris ^'" <'''"'*' '^"^ '''' '^^''îi' '""''^ '!"''•
des mesures sa;jes pour relever cet '»^:»'t envoyé du Poitou et qui
établissement et pour le metlie en était en «{lande partie de race
état de donner des produits de quel- arabe. Les huit jeunes chevaux
(priiiipoiiaiiie, mais la jjiierrc de avaient été retirés du haras sau-
Pru.s.se vint eu arrêter l'exécution, vajjc, pour les écuries du ,']rand
Depuis ce moment jusqu'à ce jour, puc, et les douze juments poiili-
on s'en est faiblement occupé. •■ ^ . • . '.- i- >
' nieres en avaient ete tirées pour
Lorsque .M ' le (iiand Duc de IJcni , , ,, , . i i, .i
. , , . , 1.1 1 le iiaras d expérience de Benratli
a ele appelé au trune de .\anles, il a i • i . n i
, . , 1 ,, ,., et pour celui de Dillemboui'i ou
donne des ordies pour (jue I on ht • '*
partir fous les clici aux qui lui ap- on voulait obtenir une race croi-
paitenaientefquisetn.uiaienlpl.ieés sée, au moyen des niajpiillques
a Diis.seldorf. à Dilicnbonry et au étalons arabes appartenant au
haras d'expérience de lienralh. Le Prince... (le directeur dut emme-
aOVAl AIK l)K XAPLKS — 1808 273
ilireilonr ilc ce dernier établisse- ner des animaux qui dès lors apment se permit de prendre dans le partenaient aux écuries ou au haras sauvage, malgré les justes |,.,j..,^ particulier du souverain, représentations du conseiller provincial, huit jeunes chevaux entiers et douze poulinières d'une grande beauté dont la perte est encore plus sensible. "
Rapport lie Bcti;/uot à l'Empirvur Les calculs présentés ici par ,sHr /(• buihjct lie 1808. monsieur Beugnot prouvent qu'il
(.\F»* 460, p. 31-38.) avait trouvé parfaitement exact et complètement adopté le budget préparé par l'administration à laquelle il succédait, et dont l'Empereur avait demandé, à Paris, une copie à l'ancien ministre des Finances du (irand Duc Joacliim Murât.
L'unique différence qui se trouve entre les deux budgets est celle-ci :
L'ancien ministre avait porté eu lecette tous les produits des domaines a|)partenant au Grand Duc et avait balancé ces recettes 4 555 000 fr.
1" Par les dépenses à faire pour le Grand Duc dans le pays, 193 609 fr. 92.
2° Par les versements à faire dans la caisse de l'intendance du Grand DucàParis, 4361 390fr. 8.
Sjit au total 4 555 000 fr.
Monsieur Beugnot ne présentait à l'Empereur que la somme destinée à son Trésor, sans mentionner ni en recette ni en dépense les sommes qui devaient être employées dans le Grand Duché. Cela formait un état du
rovciiu iiol (lonl rKmpcrciir aui-ait à disposer à Paris : mais non pas un hudjjet, dans lequel doivent fiyurer d'un côté tontes les recettes e( de l'autre, toutes les dépenses.
5 oilobre 180H. — Happoit de Le |)rojcl niculionué dans ce
lieuguot à l'Empereur sur les douo- rapport était l'ouvrajie du (lou-
"'■* '/" ^>">>'f ^"''"'- vcrneiuent du (iraud Duc Joa-
., l,os douanes dn (iran.l Duch.- ^j^j^j ^j^^.^^ ^^ nûnhUc des
dp Beni sont niainlcnant clablips ,!• j i» •
V „ ., , . , . riuances de ce Prince en avait aux seules IrontitTcs. l^a circulation ,, , , , , , .,
. ^, . .,.1.1 .1 , arrête tous les détails avec nion-
inteneure a rte débarrassée des péages
muhiplesquirenlravaient.etsousce ^•^'"'" ï^'^^"'' directeur jjénéral
rapport ret Ktat jouit déjà des ^^^^ 'louanes du (Irand Duché, et
mêmes avanla<|rs que eeux aneien- s'était altaclié surtout à écarter
nementsoiunisàrobcissaneedeV . M. les loriualilés (|ui «jèueut et fati-
Mais il lui manque une législation «jueut le couinierce, eu adoptant
des douanes, c'est-à-dire un règle- des dispositiiuis dont renscnible
ment qui embrasse Tensemblc des constituait moins un sysième de
droits et dos devoirs du eommerce douanes qu'un système de transit, et des emplovés. et duquel on unisse • • i- •<■ . i' , -
' / 1 1. 1 qui. par sa simplicité et I extrême
rapprocher les actes de I administra- ,. ., . , ... , ., ,,.
,.^ , ,., , modicité des droits, devait attirer
lion pour s assurer qu us y sont eon-
r , , ^' ' i"i mouvement considerab e a
lormes. . . Je soumets en conséquence
un projet de règlement que j'ai ^'''^^ers le (Irand Duché. Le sucessayé (rexéeiiler aussi eomplet que ces fut com|)let. Le commerce, possible. pour éviter les entraves qu'il re-
AF'^^ 4G0, p 3x-4;{.) doutait sur d'autres routes, se porta en grandes masses sur celles du (Irand Duché où on obtint plus de recettes qu'on en aurait pu obtenir avec des droits dix fois plus loris.
[Le 25 septembre ISOS. Rengnol ,;^. j,,.,,j,., ,,,. ii,,„i,|ati„n adressé
écrivait à .^«lar une longue lettre p • • , i i--
t ,. . , . " ,, . a I ancien mimslre des l' inances
sur 11 la liquidation avec I ancien , , ■ ,. • • i ,,
, ,, 1,1 du draiid Duché de lieig, qui gouvernement , lettre dont d en- ' '
voyait copie à l'Empereur et qui ^•'"•''* '''^'" '«^'"^'H'C '" souverai-
fignre dans le legistn. roté. AF''*/|<;(». "''l^' •''" C(Uiimi.ssairc de S. .M.
p. 47-83. Il résultait de ce premier rKmpereiir, monsieur Beugnot,
travail de Bcngnot, (pie le gouverne- avait ('lé rédigé par ce dernier
;AF'v* 4Gt) p. 47.)
ROYAIME DE NAPLES. — 1808 275
ment jjraiid iliical restait débiteur sur (les fausses informations,
sur les contril)iitions des années avant qu'il eût pu suffisamment
antérieures à 1S07, de 1807 et des connaître les institutions, la lé-
six premiers mois de 1808, de .ji^iation et la comptabilité de
524668 écus 13 sols 6 deniers et j,^^.^^ ^^^^^^ jj ^^.^^.^jj ^,^ ^^^^^^^^
snr le produit des aliénations de . , ^ • • • i i