SUR L£ R^GLEMENT D£ POLICE DES PORTS £T ARSEINAUX
( Minate autograpbe de Colbert )
Pour bieo donner ce r^emenl, il faut, avant toutes choses , d^ider par le droit el par i^usage et la pratique en quel officier r^ide l^autorit^ du roy et le commaDdeBient dans les porta et arsenaux de marine.
11 laut conaid^rer en cela, comme en toutes cboses qui dependent de la royaut^, deux principales fonctiona : Tune de la guerre, et Fautrede la justice, police et Snancea.
Le pouvoir et fonction de la guerre r^ident, nana difficult^, en la personne de Tamiral, riceamiraux, lieutenana g^neraux, chela d^escadre, capitainea de marine et autrea officierssutMiltemea.
Le pouvoir et fonction de la justice, police et finances, en la personne des intendans en cbacun dea porta, commissaires g^n^raux, oommiasairea particuliers, coutrdleurs et de tons les offiders subaltemes des porta.
Dans cette division, il est certain que la conservation des ports, des rivieres, de Tarsenal et dea vaiaaeaux, doit d^pendre de la guerre, et, par consequent, les offiders de cette quality en doivent estre charg^ et en prendre soin.
Les contraventions, erreurs et fautes qui se commettent dana ces fonctions doivent estre punies par le conseil de marine, dana lequel Tintendant, eo Tabaence de Tamiral et vioe-amiral, d^it avoir loujonrs la premiere [dace.
La juatice , police et finances appartiennent i Tintendant, sana difficult^ , et i toua lea autrea offiders qui sont sous luy.
Pour dresser le r^ement suivant ces prindpes,
11 taut le commcncer par les fonctions de la guerre, en ces termes, et establir la garde du port et de Tarsenal avant celle des vaisseaux.
1. Les arsenaux de marine seront incessamment ridt^ par les ingi^nieurs de marine , en presence des offiders de port et prindpaux offiders de'marine qui se trouveront sur les lieux , et apr^ avoir examine les rades, porta, havres, entreea et cours de ririires ou les arsenaux seront eatablia, il sera dress^ par lesdits ingenieurs les plana et devia de tons les ouvragea qu^ila estimeront n^cessaire de faire pour la garde et conservation desdits arsenaux et des vaisseaux de Sa Majesty qui y seront destines.
2. Les plans contiendront les rades et entr^ des ports et des rivieres, les redoutes, batteries, chaisnes, frigates de garde, bruslots, chaloupes et autrea bastimens et ouvragea de toute nature i faire et poser pour ladite garde et conaervation.
3. Les offiders prindpaux de marine et des ports s'assembleront pour examiner les plana et devia desdits ingenieurs, ensemble le nombre d^hommes de garde qu*il conriendroit de mettre aur lesdits bastimens, batteries el autrea ouvragea, former leur avia aur le tout et Tenvoyer k Sa Majesty.
4. Aussytost que les ordres et r^lutions de Sa Majeal^ auront esl^ re^us dans les ports, il fera travailler incesaamment k leur ex^tion.
5. Sa Majesty veut qu*il aoit fait un estat du nombre et quality dea bommea qui seront ntessaires pour la garde et conservation de tons les vaisseaux, bastimens et ouvragea desdits vaisseaux qui seront dans les ports.
6. Lecapitaine de port, sous les ordres de Tamiral, vice-amiral , lientenans g^neraux et chefs d*escadre , lorsqu'ikt seront dans les ports , sera charg^ de ladite garde et en r^pondra k Sa Majesle.
7. Les offiders de marine entretenus dans les ports seront commands et distribues par Icdit capitaine de port sur les vaisseaux, Sa Majesty voulant que lous lesdits officiers entretenus couchenl a bord des vaisseaux et soyenl diarg^s de leur garde.
' Voir Maritte , pieces n" 190 el 191.
668 APPENblCE.
8. Outre les ofliciere enlrclenus, Sa Majesty veul que, sur chacun desdits vaisseaux des Irois principaux rangs, i) soit toujours enlretenu qaatre offiders mariniere prindpaux , s^avoir : un maislrc de malelols, un premier piiole hanturier, un maislre canoouier et un maislre diarpentier;
9. Sur les vaisseaux des qualri^nie el dnqui^me rangs, deux desdits offiders.
10. Outre ces offiders, il sera enlretenu des malelols gardiens, s^voir: sur un du premier rang, huil; du deuxi^me rang, six;du troisi^me, qnatre; du qualritoe et du dnquiime trois, et sur les frigates, brusiots, flustes et aulres baslimens, deux ou un.
11. Les pontons, barques, chalans, briganlins, barques longues et dialoupes seront enfilen et amarr^ les uns avec les aulres et seront gardds par six ou huil malelols gardiens commandds a cet effet.
12. La garde de Tarsenal sera pareillement establie, les corps de garde pos^ selou son estendue el ce qui aura C8l<^ r^gld par Sa Majesty, suivant les avis- des offiders.
13. L^offider gdn^ral qui se Irouvera sur leslieux et le capitaine de port visiteroDl lous les posies, soil de jour soil de nuit, ainsy qu'ils Testimeront le plus 4 propos.
1/i. Le major ou aydc-major les visilera tous les jours, de jour et de nuit, pour en rendre comple au commandant loules les fois quMl luy demandera.
15. Les offiders mariniers el maldols gardiens coucheront h bord des vaisseaux, sans pouvoir jamais s^en dispenser pour quelque cause que ce soil.
16. lis seront divises pendant le jour, pour le service du port, en trois brigades ^les en nombro et force, suivant les r6Ies qui en seront fails par le capitaine de port et qui seront affiches au mast d^artimon des vaisseaux de corps de garde.
17. Gbacune brigade sera conduile par un maistrc de malelols.
18. En son absence, les maldots et les sous-maisCires d*^uipage commanderont ladite brigade, sous les ordres du capitaine ' .
19. Les vaisseaux du premier rang, pendant le jour, auront au moins trois gardiens; ceux du deuxi^me et du troisieme , deux, et les aulres, un.
20. Oulro la garde de chacun vaisseau, il sera estably une garde generate sur le vaisseau portanl pavilion et sur le plus avance, qui sera commandeopar un capitaine de marine, chacun h son lour, el celte garde sera composee du nombre de gardiens ordinaire de chacun vaisseau, ainsy qu^il est cy-dessus r<5gie, en outre de vingt aulres gardiens exlraordinaircs , qui seront pris du nombro des maldols ou soldals de marine et divisc^ par moili^ sur chacun de ces vaisseaux.
21. Sera establie k Tentrde de chacun port et arsenal une patache qui servira de premiere garde pour arrester de jour el de nuit lous les vaisseaux et baslimens qui vondront y aborder, les reconnoislro et averlir Tofficier de garde, la nuit ; el , pour le jour, Tofficier commandant ladite patache laissera passer Icsdils baslimens, apr^ les avoir reconnus*.
(Bibl. Imp. Mss. S. F. 3,oi 3, Colbert e( Seigmlay, I , cote i , pi^ lo. )
