CHAPITRE IV

Suppression de la ehai*ge de surinlendant. — Établissement du conseil rojal des finances (i5 septembre i66i). — Situation des finances. -^ Le Roi accordé une dimniuCibik de ttfilles de dem mftyoïia. — Béductitn des rentes é% THôtel de vitta. t* Ordre établi dans ia comptabilité. — Renouvellement du bail des fermes et augmentation du prix. — Révocation des traités faits pour la perception des tailles. — Diminution des remises accordées pour le recouvrement.

U estoit alors question de prendre une grande résolution pour l'establissement qui estoit à faire : il falloit, pour le bien faire, trouver des expédiens de remédier à de grands abus.

L'establissement de l'autorité souveraine en matière de finances en une seule personne ou en deux avoit esté trouvé vicieux.

' Voir t. 1,100, note i.

40 TltiiMCES, .)

: l,efii maximes.qui. avoiealteMë sûmes depuis r^loog^ le çyriaie^ la CM>afusioa e4 b ;défiordre. : . .■ i > « • :*Mn,;*vù»)

Il falloit débrouiller uoe matière que les plus habiles gens du Toymvàm^ ({ui Ven e^toiantj medé^ d^piw quarante. ïbas , >avoient îeitthrouîilëe p#iiir en faire une science. iq^'ettX:9e!llacQnnoi£fioi!eiOtv pour, se mndrepav.cQ^^m nécessaires* Cependant tant de, choses si difficiles à. résoudre! ^iaïuieiit servy de. matière à Je profeadesinéditatioas» aux plus, glands» ^aite^plÉa pénétrans et aux plus expérimentés ministres, ce qui avoit donné) lîèlbA des ,Coiweik'do<phisieunii jours et à des ^liiaertations difficiles efefiaiiiiii^'prtantes, se trouva dévoilé et développé au plus haut point de pe«fostîw qui.se^puiase imagiio^er j^ar les seules lumières oatufeUe»ida'Ao]^!ei»^par la résolution qvi'il- . avoit prise ^de donneir tou^ , sooi \ tempsî k Jai cooduite dé ses affaires, au bien de ses peuples et it^ sa firoprei^irek f ^i - :• ^nf.

Il déclara. jdoiiCsqu'il. supprimoit la chaarge et fonction; da^sufintendini, qa'il^igQScoit^généi^alementitoiltesies axpédàtionfiH soit pour la reoefte,i toit pour k di^pens^»; : -1, :.'.•.> ;. -« '■ ^n. .... . ;,yi»-

Il composa eorii(es<oe< temps naieonseil de cinq personnes, qu^ appela le conseil royal desc finances^ lequeLil a toujours tenu en |>erso«ke leoi^ Cois la semaine. Ces 4;iAq> personnes proposent toutes les.affiiires',;et & Majesté Jes résout. U ordonna que Tun des cinq, qui est . intendant des Êo^nces, tiendroiti^gislire de la recette et de la dépense. •'

Par ce moyea, se réservant toute l'autoriié^ il corrigea poyr jamais. ks abus que l'autorité souveraine en cette matière entre les maiiusii d'un seul avoii causés, . ...'• . .i .. .-■t,-..- -,....

Dès la première fois qu^il tint ce conseil, il se déclara qu'il voubst s'appliquer à l'augmentation de sesirevenus ordinaires, pensant tout de bon au soulagement de ses peuples et abandonnant toutes les afiiaiires extraordinaires. . . ; .' i, . !. ./ . r:

Sa Ms^sté establit. pour maxime certaine de son administration d&se faire jamais d'aliénations et mesme de travailler incessamment à-jretiièr celles qui estoient faites. .. • ^

Par ces maximes d'ordre et de rè^e qu'elle a soignewenieiit observées» elle a remédiié i tous les désordres que les maximes^ coBtraires avoieni;'<introduits; et c'est .uAe chose dont les plus habiles gens du royaume ont -esté surpris, de voir que l'establissementibitmé par Sa Majesté p^ la seules «x.^ cellence de son sens, qui a paru simple , facile^ aysé, ayt entièrement lienversé l'establissement et les maximes qui avoienl produit de si grands désordres.

Aussytost Sa Majesté résolut de faire de nouveaux baux de ses fermes;

IMPÔTS, MONNAIES. Al

h ^[uoy s'estant eiie-Hiesme appliquée, et ayant esté présente à toutes ies publications, elle les ««gnienta de 7 à 8 millions de livres pour chacun an.

Elle ne 80-eonienta pas de ce bon commencement. Quelques jours après die jdofma trois ordres en un mesme jour, fort importans :

Le premier, de parapher tous les registres de TEspargne pour éviter le désordre des biliets qui pouvoient estre tirés sur des fonds non consommés^

Le second , d'examiner Testât actuel des finances pour luy en rendre eompte.

Et le troisième, d'examiner soigneusement s'il seroit avantageux pour le service d'establir une Chambre de justice sévère contre les gens de finances, ou de ies réduire en taxes ^

Ces trois ordres furent exécutés; et l'on a reconnu par la suite que cette exécution, dont on ne voyoil pas mesme l'utilité en ce temps-*là, a produit un grand avantage , en ce que , par les registres de l'Espai^e des années i656, 1667 et i658, on a trouvé la preuve d'une dissipation de fis. militons de livres des finances du roy, laquelle on n'auroit pu trouver sans ce paraphe , parce que si les trésoriers de l'Espargne se fussent aperçus de cette preuve, comme ils prétendoient n'estre point obligés par les ordonnances de garder des registres , ils n'auroient pas manqué de les brusler comme ils prétendoient avoir fait ceux des années précédentes; en sorte qu'on peut dire véritablement que ces registres ont esté paraphés par le seul instinct et le sens admirable de Sa Majesté, sans sçavoir pourquoy die donnoit cet ordre et sans que ceux qui l'exécutoient ni les trésoriers de l'Espargne sçussent à quoy il pouvoit estre utile.

L'exécution du second ordre fut un peu plus difficile, estant question d'examiner en détail Testât auquel Sa Majesté avoit trouvé ses finances, ce qui consistoit en une grande discussion. Néanmoins, Sa Majesté excitant elle^mesme , par ses exemples et par les marques de sa bonté et de sa confiance, tout le monde au travail, peu de temps après on luy fit voir cet estât par lequel elle connut clairement :

Que tous ses revenus ordinaires estoient réduits à 3 1 millions sur lesquels il falloit déduire 8 millions^ d'intérests et de remises, en sorte qu'il n'en restoit, pour les dépenses de TEstat, que â3 millions;

Que ces mesmes revenus si modiques estoient consommés entièrement

' Ou de les soumctlrc ù des amendes. On voit d'ailleurs, à la fin du cliapilre, le» re-

^ Le manuscrit porte 9 millions; mais ce mises et intëréb évalués de 738 millions, chifire est en désaccord avec ies deux autres.

43 FiNANCB», .

pour h reste de. Tannée i66it pour llanaée ij66^ et mesma pour partîi

£l outre oela^ par la liquidatioa cfui &t faite des dettes, il aWtomKa pour 60 millions de livres..: -^ .<• v .«.. mp

• Mais.ce cpii parut plus.e^aoi4inaire; et plus difficile- à surmonter^ tQUtas les aUénatiotts qui.se trquvoient .monter à plus die i& QpUîons-.4f Uvores de revenu : au Ûeu que» jvwiqa'aïu. tejnps de la demièroeuniiteiM^ dancoi Fon avoit toujours trouvé les iraitans et gens d'iifiairea propiriéWin^ dos, revjenqs du roy^ aliénés, et par conséquent [ces revenus] .plusrlMfleia4 reiirer, on les trouva presque ,toi£s entre les maios des présîdeDaià*miitf ti^r^ .autres présidons et oônseiUers de;jboutes les qon^pa^ies; jSOujKiqraîii^# et de toutes les personnes de qualité du royaume ;.qe que .le sÂew<£wqa#l avoit affecté, non-seulement par la raison de rendre cette; marchandii^ memeore, mais mesme pour, assurer d'autant plus les dws qu'il en ^9mii faits à divers de ses amis, en intéressant toutes les Compagnies et. tout^.fes personnes de qualité â les maintenir. ,

Pour le troisième point, concernant la Chambre de justice, après laora grande et longue discussion qui fut faite en deux conseils de toutes les lisons pour et contre, lorsque tout le Conseil, après avoir considéré que la Ckambre de justice sévère produirait seulement la punition de^quelqufiis misérables et que le Roy seroit nécessité peu de temps après de la réduire en argent; i

D'ailleurs: . . ; .,,i ,-

Qu'elle feroit cesser tout le commerce et perdre entièrement le crédit;

Que l'on verroit les estrangers. retirer leur argent du; royaume, ce «qui causeroit un mal beaucoup plus considérable que l!on ne pouvoit s'ima^ giner; • ni'».!

Que toutes les fermes diminueroîent. notablement et que tous les recour vremens cesseraient dans les provinces , parce que tous les peuplas cowr roientsus aux préposés aux recouvremens et aux gens d'aâaires; -, :-\

Que les rentes de Ttlpstei de ville de Paris, qui estoient.une n^atijère. fort délicate et qui avoient to'ujours donné le mouvement à cette. grande ^eit courroient risque de cesser par les rigoureuses poursuite qui seroient foitfis contre les fermiers qui estoient obligés de les payer; . /^

Et enfin, qu'il estoit inutile de commencer une. .Chambre^ puisque les gens d'affaires ofiroient ao millions de livres, estant impossible d'en tirer davantage par les rigueurs des procédures nouvelles; . «..

Lors, dis-je, que ces puissantes raisons faisoient pencher tout le Conseil et opiner de prendre les âo millions de livres, le Roy, prenant la parole,

dît qu'il connûissoit bien qUe celte proposîtien luy estoit plus avantageuse , mais qu'il ne pouvoii pas s'empescher d'entendre la voix de ses peuples qui iuy demandoient justice de toutes ies violences, exactions et concussions qui avoient esté commises contre eux, et qu'il sacrifioit volontiers l'avan* tage des ao millions de livres à la satisfaction qu'il recevroit de voir une Idîs, par la punition des coupables, ses sujets k couvert des violences qu'ils avoient ^uffertes; et de plus, qu'ayant bien considéré tous les désordres et lâs dissipations qui avoient esté coinmis dans ses finances, il falloit, par des punitions , purger le siècle , convertir les esprits et leur faire prendre ^ettXHnesmes , pour l'avenir, une conduite directement contraire à celle qu'As avoient tenue jusqu'à présent, afin qu'il fiist assuré que, non-eeulement pendant son règne mais mesme cent ans après , les gens de finances se contentassent des gains honnestes et légitimes qu'ils peuvent faire; au surplus, qu'il e^éroit, par son application , remédier à tous les autres maux que l'on avoit remarqués.

Ces raisons si puissantes et si dignes d'un grand roy furent approuvées de tout le conseil, et la résolution prise, laquelle fut, par ordre de Sa Mijesté, tenue secrète pendant six semaines.

Dans le conseil suivant, Sa Majesté , tesmoignant toujours la bonté qu'die avoit pour ses peuples , ordonna que l'on refist toutes les commissions des tailles qui avoient esté approuvées, et leur accorda une diminution de a millions de livres , outre celle de pareille somme qu'elle avoit accordée auparavant; en sorte qu'elles furent réduites à à a millions, au lieu de AS, à quoy elles montoient en 1661.

Ce mesme jour, ayant appris que ses peuples pouvoient souffrir à cause de la grande disette de bleds qu'il y avoit dans son royaume. Sa Majesté donna ses ordres pour en acheter quelque quantité, autant que la nécessité de ses affaires, dans un commencement si fascheux, luy pourroit permettre.

Ensuite, tout le monde attendant quelque action un peu importante pour juger de quelle qualité seroit la conduite du Roy dans les fonctions de la surintendance , si elle seroit forte et vigoureuse ou foible, il se présenta une occasion favorable pour décider cette question.

L'on avoit fait, l'année précédente, le retranchement d'un tiers de toutes les rentes de l'Hostel de ville de Paris, et de toutes les aliénations faites les six dernières années. Le sieur Fouquet n'avoit osé toucher aux augmentations de gages des compagnies souveraines; souvent il les en avoit menacées, mais ie remords de sa conscience, qui luy donnoit de la crainte, l'avoit toujours obligé d'en retarder l'exécution. Le Roy, s'cs-

hk FINANCES,

tant fait rapporter cette affaire rpnt la -rëM^lation de faire ce retrandie^ ment, et le fit exécuter, nonobstant toutes les remontrances puMîqiiei et- se<[^rèles , et mesme quet^es ttiènacès sourde, en sorte qoHl Ait facile, a|)ràs ce coup d^etôay, de décider de quelle qualité seroit Itt ooâduitd'dé Sa' Majesté. - ■ '' -..-.•.< --t- r • i .;..<.. ^ .;. .

Non -seulement Sa Majesté soutint fortemmt ce retranehemètitv inaib mesme oeluy de toutes ted fermes et droits aliénés, que le neiir' Fooqnel n'avoit pas fait^ par tes mesmes raisons, quoyqu'il y eust une déd«tmtk)ift expédiée dès Tannée 1660 pour cet effet. •'''»' ^•- ' î- 'f-wt

Ensuite, -Sa Majesté se fit rapporter tous leë estatsr de''fin«ioer;*4iant des fermes que des recettes générales, dans' lesquels • elle -retrduôktt-^qiie infinité d'articles considérables que la corruptio(n dès siècles^ posiMéèt^oit establis et qui- consommoient une bonne partie 'des 'p1us:'dairs''TCfviM du rov» ' ■' ■■■•;•'' ''»* i"'--i::i<»i ■'•«' •■■ l'.-i

Dès le premijer coiis^ , Sa Majesté avoit ordonné-qu'ilftist terni un «regiat^re exact de toutela recette et ik dépense de TE^tat pour chacune année; et comme il n'en aroit pas esté tenu pendant la dernière administrsttion^^ et que ceux qui avoient esté tenus auparavant estoient fort confus, il M impossible de les composer en sorte qu'ils fussent clairs et- ititcAUgSdes; Mais comme Sa Majesté se les faisoit représenter tous les kuit^îoors, et qu'elle donlM>it ses ordres pour les réformer à mesure qu'elle «'apefx^Yoit de quelque défaut, elle est parvenue, en cinq ou six mois de temps, à les rendre si clairs et si seurs qu'elle sW mise, par ce seul mtôyen^^ à couvert de tout vol et de toute dissipation, non- seulement pendant son règne, mais mesme pendanft tout le temps que ces mesmes ordres seront donnés. . • .;•

Et pour s'expliquer en peu de mots, Sa Majesté fait tenir trois regi^ très :

Le premier est appelé Journal, dans lequel sont consignées toutes les ordonnances qu'elle signe jour par jour, et, en marge, les fonds surlea^ quels elles sont assignées. Le premier conseil après la fin du moi^. Sa Majesté se fait rapporter ce registre, et fait tirer toùtei^ ies dépensés! dont elle a la mémoire récente , en fait faire le calcul en sa présenée et Tamesle de sa main. *■ ' .».'«.

Le second est le Registre des fonds, dans lequel sont enregistrés, par des chapitres séparés , tous ' les fonds , c'est-à-dire iouliîs les recettes de TËstat, qui sont écrites au feuillet verso; et au recfto toute la canfonnnûak, c'est*è-dirc les |)ayenicns faits à TEspargne ou les dépenses qui sont assignées sur ces fonds. Et, de temps en temps. Sa Majesté, à l'ouverture du

registre, v<^.ri(ie les fonds et la conformation, laquelle il fait calculer, et l'arreste de sa main.

. Le troisièfne est le Registre des dépenses, dans lequel sont enregistrées t4)utes les dépenses de l'Ëstat; et, en marge, sont, les fonds sur lesquels ^^lles ont esté assignées. Et, de temps en temps, Sa Majesté, à l'ouverture duL registre, vérifie une nature de dépenses, comme l'extraordinaire de la f^erre^ies maisons royales (article bastimens et autres), voit tous les fonds ^ucies^^eis. elles ont esté tirées, les fait calculer en sa présence, et les tf^rreste de sa main.

Ces trois registres contiennent chacun ce que tous trois contiennent, et 9sse peuvent facilement justifier l'un par l'autre.

Au Journal ifui contient la dépense, l'assignation est en marge et [aussi] Se £Btiiiiet où cet article de dépense et où l'assignation sont portés aux deux M^gistres des fonds et des dépenses, qui sont cotés.

L» mesme. chose au Registre des fonds ^ c^est*-à-dire que l'article des

Wlépenses qui aesté assigné porte la cote du regîstre^jouraal et [du registre]

^ies. dépenses où il en est fait mention. La mesme chose du Registre des

«dépenses; en sorte que tous ces trois registres servent de contrôle l'un à

laotre et qu'il n'y peut avoir aucune faute en l'un qu'elle ne soit justifiée

par les autres.

Par ce moyen si clair et si facile, Sa Majesté a puisé en elle-mesme sa ^QPeté e&tière, et a réduit la fidélité de ceux qui ont l'honneur de la servir en cette fonction à devenir forcée si elle n'estoit volontaire.

Le 6 oeioibre de la mesme année (1661), Sa Majesté fit le renouvellement de ses fermes; et, dans le temps qu'elles furent publiées, elle mit en usage tous les moyens qui les pouvoient faire augmenter considérablement.

Premièrement, elle voulut que le prix des baux fust payable à TEspsirgna, par mois, pour pouvoir retrancher par ce moyen tous les inlérestS'Ai.''

Elle promit sa protection entière pour le recouvrement des droits de ses^lfermest; elle, défeadil; à tous les officiers de finances de donner aucun comnûâi aux fermieirs.:

D'ailleurs, les compagnies qui se présentoient pour prendre les fermes, voyant cdairemeni /qu'il n'y avoit plus de pensions ni de gratifications secrètes à donner H '^'assurant d'une protection entière pour le recouvre- Dfient des droits, et pour ne plus donner le^ sous-fernies à vil prix, et pour

' 11 n^en avait pas toujours été ainsi. On lit hienfaiU du Roy, atlribtié à Dangeau : « 1 6 mars éân» va manuacrit contemporain, Journal dm 1 661. —> Le Roy ayant reçu 600,000 iivn^s

46 FINAllGES,

n^estre plus obligées de donner tpnteB les commissions accordées avec de grands appointemens à diverses personnes qui les voloient tous ies jounr; craignant, d'ailleurs, une Chambre de justice sévère, devant laquelle omx qui se trouvoient dans les fermes: du roy pouvoient seuls «mériter quelque protection, ces compagnies, dis-Je, firent tous leurs efforts pour se rendre adjudicataires des principales fermes, ce qui les fit augmenter de 7 à 8 millions de livres. , , ;

En mesme tempe , le Roy révoqua tous les traités faits pour le reeoaivremenit des deniers des tailles de l'année 1663, les fit refaire de houVeau, et réduisit les remises de trois sols six deniers pour livre qui avoîentrCBté accordées; en sorte que, par Taugmentalion des fermes, le payemtefr du prii par mois, et le retranchement des remises des tailles, le Roy se tn>uva en estât de subsister sans emprunter^ et son revenu augnsenta de i6 à 17 millions, sçavoir : 8 millions d'augmentation sur les fermes, et 7«è 8 millions en suppression de remises et d'intére^ts des prests, et le surplus ep retranchement de charges sur lee estais de finances;