SUR LE RÈGLEMENT DE POUCE DES PORTS ET ARSENAUX
(Minute autographe de Golbert)
Pour bien donner ce règlement, il faut, avant toutes choses , décider par le droit et par Tusage et la pratique en quel officier réaide Fautorité du roy et le commandement dans les ports et arsenaux de marine.
H faut considérer en cela, comme en toutes choses qui dépendent de la royauté, deux principdes fonctions : Tune de la guerre , et Tautre de la justice , police et finances.
Le pouvoir et fonction de la guerre résident, sans difficulté, en la personne de Tamiral, viceamiraux, lieutenans généraux, chefs d*escadre, capitaines de marine et autres officiers subalternes.
Le pouvoir et fonction de 1a justice, police et finances, en la personne des mtendans en chacun des ports, commissaires généraux, commissaires particuliers, contrôleurs et de tous les officiers subalternes des ports.
Dans. cette division, il est certain que la conservation des ports, des rivières, de Tarsenal et des vaisseaux , doit dépendre de la guerre, et, par conséquent, les officiers de cette qualité en doivent estre chargés et en prendre soin.
Les contraventions, erreurs et fautes qui se commettent dans ces fonctions doivent estre punies parle conseil de marine, dans lequel Tintendant, en Fabsence de ramiral et vice-amiral, doit avoir toujours la première place.
La justice , police et finances appartiennent à Tintendant, sans difficulté, et à tous les autres offiders qui sont sous luy.
Pour dresser le règlement suivant ces principes,
11 laut le commencer par las fonctions de la guerre, en cea termes , et establir la garde du port et de Tarsenal avant celle des vaisseaux.
1 . Les arsenaux de marine seront incessamment visités par les ingénieurs de marine , en présence des officiers de port et principaux officiers de marine qui se trouveront sur les lieux , et après avoir examiné les rades, ports, havres, entrées et cours de rivières où les arsenaux seront establis, il sera dressé par lesdits ingénieurs les plans et devis de tous les ouvrages qu^ils estimeront nécessaire de faire pour la garde et conservation desdits arsenaux et des vaisseaux de Sa Majesté qui y seront destinés.
2. Les plans contiendront les rades et entrées des ports et des rivières, les redoutes, batteries, ehaisnes, frégates de garde, bruslots, chaloupes et autres bastimens et ouvrages de toute nature à faire et poser pour ladite garde et conservation.
3. I.ies officiers principaux de marine et des ports s^assembleront pour examiner les plans et devis desdits ingénieurs, ensemble le nombre d^hommes de garde qu^il conviendroit de mettre sur lesdits kastimens, batteries et autres ouvrages, former leur avis sur le tout et Tenvoyer à Sa Majesté.
à, Aussytost que les ordres et résolutions de Sa Majesté auront esté reçus dans les ports, il fera travailler incessamment à leur exécution.
5. Sa Majesté veut qu^il soit fait un estât du nombre et qualité des hommes qui seront nécessaires pour la garde et conservation de tous les vaisseaux, bastimens et ouvrages desdits vaisseaux qui seront dans les ports.
6. Le capitaine de port, sous les ordres de l'amiral, vice-amiral, lieutenans généraux et chefs d'escadre , lorsqu'ils seront dans les ports , sera chai^ de ladite garde et en répondra à Sa Majesté.
7. Les officiers de marine entretenus dans les ports seront commandés et distribués par ledit capitaine de port sur les vaisseaux , Sa Majesté voulant que tous lesdits officiers entretenus couchent à bord des vaisseaux et soyent chargés de leur garde.
' Voir Jformtf, pièces n*' 190 et 191.
8. Outre les officiera enlreteAus, Sa Majesté veut que, sur chacun desdîts vaisseaux des Irais principaux rangs , il soit toujours entretenu quatre officiers marinien principaux , sçavoir : un raustre de mateiots, un premier pilote hanturier, un maistre caoonnier et un maistre charpentier;
9. Sur les vaisseaux des quatrième et cinquième rangs, deux desdits officiers.
10. Outre ces officiers, il sera entretenu des matelots gardiens, sçavoir : sur un du- premier rang, huit; du deuxième rang, six; du troisième, quatre; du quatrième et du cinquième trais, et sur les frégates, bruslots, flustes et autres bastimens, deux ou un.
11. Les pontons, barques, chalans, brigantins, barques longues et chaloupes seront enfilés et amarrés les uns avec les autres et seront gardés par six ou huit maldols gai^ens commandés à cet effet.
12. La garde de Tarsenal sera pareillement establie, les corps de garde po^és selon son eslendue et ce qui aura esté réglé par Sa Majesté, suivant les avis des offiders.
13. L*officier général qui se trouvera sur les lieux et le capitaine de port visiteront kras les postes, soit de jour soit de nuit, «insy qu^ils Testimeront le plus à propos.
16. Le major ou ayde-major les visitera tous les jours, de jour et de nuit, pour en rendre compte au commandant toutes les fois qu^il luy demandera.
15. Les offiden marinien et matelots gardiens coucheront à bord des vaisseaux, sans pouvdr jamais s*en dispenser pour quelque cause que ce soit.
16. lisseront divisés pendant le jour, pour le service du port, en trois brigades ^ies en nombre et force, suivant les rôles qui en seront faits par le capitaine de port et qui seroot affichés au mast d^artimon des vaisseaux de corps de garde.
17. Chacune brigade sera conduite par un maistre de matelots.
- 1 8. En son absence , les matelots et les sous-maistres d*équipage commanderont ladite brigade, sous les ordres d u capitaine ' .
19. Les vaisseaux du premier rang, pendant le jour, auront au moins trois gardiens; ceux do deuxième et du troisième , deux , et les autres , un.
30. Outre la garde de chacun vaisseau, il sera estably une garde générale sur le portant pavillon et sur le plus avancé, qui sera commandée par un capitaine de marine, i à son tour, et cette garde sera composée du nombre de gardiens ordinaire de chacun vaisseau, ainsj qu^il est cy-dessus réglé, en outre de vingt autres gardiens extraordinaires, qui seront pris du nombre des matdots ou soldats de marine et divisés par moitié sur chacun de ces vaisseaux.
21 . Sera establie à Tentrée de chacun port et arsenal une patache qui servira de première garde pour arrester de jour et de nuit tous les vaisseaux et bastimens qui voudront y aborder, les reooonoistre et avertir Toffider de garde, la nuit ; et , pour le jour, Toffider commandant ladite palacfae laissera passer lesdits bastimens, après les avoir reconnus '.
(Bibl. Imp. Hss. S. F. 3,oia, Colbert et Seigiiday,},c(Àe i , piéee lo.)
