SOMMES
VIHDUK.
ni TINTE.
VERStES AIT TïESOIt.
Hectares.
Francs.
Francs.
Du 1*^ janv* 1787 au 3 o Juin iS^o*
5 , 5 a 8 jOOO
iSao (fin).
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Tût^ï.* ^ .
Total., , . , * .
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lu ^000
(i) Y ccmiprîs Jes produits de ventes ûntéi'Ieüi'‘es faiics à crédit.
(a) La difrérencc enirele pria: de vente et la sa en me perçue réellement par le Trésors'enpli^ne» soit perce qu’une partie des terres a été payée en promesses ou engouements dÎTers delà Fcdéraiton, soit perce que les frais de vente sant prélevés par les receveurs, soit enfiii üt cause delà retennede 5 pour établie parla loi^ au profit des nouveaun Etais.
(3) Jkppi^xiaiativement.
y muitîox.
KOTES,
Voici comment se sont réparties les donations du Congrès :
GratificatJons dorant ïa dernière guerre.
Concessions pour écoîes pidmaires.
^ — collèges et académies (i)
^ ^ roules et canaux.
— chefsdieux d'États.
— de terrains saliferes.
Total des donations.
Total ci-dessus.
Total général.
Ce total général est à peu près égal à la moitié de la France.
Le Secrétaire du Trésor fait remarquer dans son rapport que sur ia2 millions d’acres arpentés et mis en vente, de 1^89 à i &35 , d n y en a pas le tiers qui ait trouvé des acheteurs. Il estime qu'nn quart de la totalité est occupé par les eaux ou par un sol împrodiictif.
Deux projets ont été mis en avant au sujet des terres publiques \ Tun , celai de M. Clay, consisterait h conserver le domaine fédéral sans l’aliéner autrement que par le passéet à répartir annuelle^ ment le produit net de la vente entre les États, proportioniiellenient à leur populalîoîi fédérale (a), sauf un prélèvement de i 5 p. o [0 au profit des États dans lesquels les terres sont situées. Un b 4 l conçu d’après celte donnée fut adopté, pendant la session de 1832-33, par les deux Chambres du Congrès. Le président y mit son veto; ce hill a été repris eïi i 836 , et voté de nouveau par les deux Chambres, Mais , en raison de la loi sur la répartition des excédants du Trésor (voir note 45 ), ce bill devient Inutile,
L’autre projet a pour objet de donner satisfaction aux préten’* lions mal fondées, ce me semble , des jeunes Etats, a la pi opriélé exclusive des terres publiques situées chez eux. Il s’agirait de mettre ces terres en vente à Veucan après farpentage , comme aujourd hui y
(1) Ecoles secûiidairci.
(a) L^pf^puhma Jètisrale, c^csl-à dire celle qui sert de base au nombre des Ee(>resentaiits de chaque Etat, diffère de la population ïéelle, eu ce que leâ esclaves n’y comptent que pour trois cioquièmcs.
]t,8o3,ooo hectares, 3 , 4 ^>]C 3 O 0 o 196,000 928,000 12,000 96,000
irOTES*
sUl ne se trouvait pas d^ac(|uéreur au prix actuel d*iin dollar et quart* on rccoîumeuceraiirencao, après uu bref délai, sur une mise à prix d"iin dollar, et ainsi de suite, totijours dans un bref délai, en baissant à chaque fois d’im quart de dollar, jusqu*à ce que Tou fût arrivé à un quart de dollar par acre. Ce qui ne trouverait pas d'acquéreur à ce prix deviendrait la propriété respective des jeunes Élats^ Le parti des droits des États parait favorable à cette idée. Bien n'oblige pourtant à presser la liquidation du domaine de rOuesl, et a dévorer ainsi une ressource que, plus lard, on s'estU mera heureux de posséder.
Il est possible qne ce dernier système obtienne la préférence, lorsque le prochain recensement aura augmenté les forces de TOuest dans le Congrès,
Note 28* (Page i 5 o.)
EitportaiioTi d^s États-Unis en cotùn*
Voici la progression qu'a suivie Te xp or talion du coton depuis Torîginc de la culture. {Bocumml 3 ^ de la Chambre des KeprésmianU ^ 34 ^ congrès^ session^ :
JCOTES.
Tableau de T exportation du coton.
ANNÉES