ROTES. S

SectioBd.l.doru«. . . • Hitefer.

Section de 1. bonneterie. . . { IJtfeXélier.

section de 1. chapellerie . . . j * SS^d ^dtt'nï'J:

Ces dix-neuf membres spDt titulaires.

Il y a, en outre, douze prud'hommes suppléants, dont huit dans la première 8ee> tion et quatre dans les trois autres.** Le nombre total des prud'hommes^est donc de trente et un.

La loi veut que le président du conseil soit choisi parmi les négociants de la première section. C'est là le seul avantage qu'aient les fabricants.

Les prud'hommes chefs d'atelier reçoivent de l'administration municipale 700 fr., par an, pour indemnité du temps perdu qui est très-considérable, et vaut bien au moins cette somme.

Les séances du tribunal sont divisées en grand conseil et petit conseil. Les premières ont lieu le jeudi seulement, les autres le mardi et le samedi.

Deux membres négociants et deux membres chefs d'atelier composent le petit conseil. /

Le but du petit conseil est de concilier, d'éviter les jugements par le grand conseil. C'est un rouage admirable, et qui produit le plus grand bien. En cas de partage entre les juges, ou de refus de l'une des parties d'adhérer à la conciliation, l'affaiise est renvoyée au grand conseil. >

Aucune cause, sans exception, n'arrive au grand conseil, qu'après que les moyens de conciliation du petit conseil ont été épuisés.

Les séances des deux conseils sont publiques, et se tiennent dans l'une des plus belles salles de l'hôtel de ville.

La loi dit que les chefs d'atelier patentés concourront seuls à l'élection, concurremment avec les fabricants patentés. Or, à Lyon, nos chefs d'atelier ne sont point patentés, car ils sont réellement des ouvriers travaillant à façon pour deâ fabricants et non pour leur propre compte. Aussi, depuis les événements de novembre 1831, une ordonnance très-sage a fait une exception pour les chefs d'atelier de Lyon, et maintenant, tout ouvrier ayant un atelier de quatre métiers est électeur et éligible. Les chefs d'atelier électeurs élisent leurs prud4iommes dans une assemblée présidée par un délégué du préfet. De leur côté, et séparément, les fabricants élisent les leurs.

Il y a 1,119 ouvriers ou chefs d'atelier, ayant quatre métiers au moins, inscrits comme électeurs et éligibles.

Il y a tt38 fabricants de soieries électeurs des prud'hommes fabricants.

Le conseil des prud'hommes concilie, autant que possible, les fabricants avec leurs chefs d'atelier ou ouvriers, mais surtout les chefs d'atelier avec leurs compagnons et leurs apprentis. Les causes 'de cette seconde catégorie sont dix fois plus nombreuses que celles entre les fabricants et les ouvriers ou chefs d'atelier.

On s'accorde unanimement à rendre hommage à l'équité du conseil. Comme il n'a point de code, de lettre morte, comme il est la loi vivante, sa balance, en cas de doute, penche toujours en faveur du plus malheureux. .

^ 11 n'y a point, dans cet article, d'oavriers ayant atelier ; tous travaillent chez les fabricant^', h fjçon ou à la journée.

283 NQJXS,

Aucun aTocat, avoué, ou homme de chicaue, o'est admis à parler deyant le conseil.

Les parties dolTcnt s'expliquer elles-mêmes, à fnoins d'empêchement pbjsîfne; et, dans ce cas, elles se font représenter par leur plus proche parent.

Cette absence des avocat&^fens de loi iiit'que le eonseil est «aimait un tribiuul de famille. Aussi, en 1835, s«r SfiSê causes préseniées, 3,714 ont été retirées par suite de conciliation; 172 seulement ont suivi lecoiirs complet 'delà furitfleUeii dtt pmdlionmes, et OBtétéiternmiées par f72 fugeneots, Icsiisels'S'MiCftts eotritoé ensemble plus deH0O:fr.^frais.

Qud temps et quel argent 3,885 affaires n'auraient-elles pas coûté defaat tn UilMi«al^<ordiMife, mm jvgts, «rocats, «ivraés, etc.' I

A Saint-Etienne» en 18fl^ le conseH des prudlMBmesAlteraliiéparoeBeBiiiios %QM affaires» et es ^ jugé sealement 17.

Aipiè8l89<let 1891, le consdl, cevnne tsijt'«eiqni esistak en France, sMU Vmflueoce révolutionnaire. Quelques prud'hommes chefs d'ateliers, hen% parieurs, avocats par wciaion, persuadèrent eut ouvriers que la |astieeiie temr serait bien et équitablement rendse «que lorsque le eonseit des pruéîiammes fugerait d'après oa code écrit, et M|iie H^aeua serait Hbre de feire plaider sa cause par tjm II Tondrait. C'est ce que ces brouillons ou, si l'on veut, ces ignorants^ appelaient la libre dé^nu. Ils avalent fini par fanatiser les ouvriers pour la libre défense. Veurenaeitient poor lestfuyriers» Fadmisistrition resta soiarde à ees demandes irréfléchi e s .

Ainsi que je l'ai 4K, lesneafdtxièmes des causes -regardent les onvrtccB et leurs apprentis ; il y en a tout au plus un dixième qui soient tdes«OBlestatlenB entre les ' fabricaflt6'«t les ouvriers,' Ces diiffres disent asses eonânen II y aurait en de temps et d'argent perdu pour les malheureux ouvriers, elon lenr^eArtaoeordéeequ'ilf demandaient. I*ano!tîé des eausesxeneiliées'ae l'eussent certainement -pins élé*

Depuis les événements d'avril» le conseil des prud'hommes sî^epafsiMemeot et proeède «ans passion «t avec le aè)e plus louable, aui devoirs «diffieiles et fasiidieox quiiui sont imposés. H. Ribood , le préludent, et tous les «denibres , fafancanlB et ciMfe d'atelier, • ont droit à la reoonnaissanee publique.

4IertainenieBt, les tribunaux de prud'bommes eteeuxées juges de paix, snrtovisi lear juridiction était plus étendue, feraient bénir la justice, que les grands iribonaiB font souvent maudire ou à peu près. Quand tout le monde travallleni, les tvIbuBani ■ de prud'hommes devront acquérir de grands développemenis. Il j a dans «etis inslitution et dans odio du •eompagnonage de beaux germes ^lavenir.

ïiïote 54. {Page 166.;

De quelques lois à retoucher.

Entre autres -points de notre législation relatifs eux dasses oiimnèras, qai fenveit être retouchés, je citerai la législation sur les privilèges des oarwiers pour le payement de ienrs salaires. L>aTt. S,101 du code civil ne cite pas les onvnevs parmi les«réaaciers privilégiés. Pour les admettre an privilège , il faut les asÉimilernnx ffeHde service ou domestiques; la plupart des cours royales ont teiidndes ante contraires à eette aasiniktion. Laoeur de cassation «s'est prononcée (arrêt du iOftv^er 188^ contre le privilège des ouvriers. H y aurait lieu à établir fiositlvenient «e prifHége.

La loi des coalitions est souvent extrêmement dure. €Hi ^en ^a iFn'iW'exeaiple deas un arrêt assez récent du tribunal correctionnel de Yalenciennes contre des ouvriers des mines d'Anzin. Le tribunal exprima lui-même sonxegret de las puolr. I«a coali* tion passive devrait, dans la plupart des cas, être très*pev 9npaint.9mît. !

icerBs. 283 '

d« Nantes ', a émis des idées pleines de justesse sur oet okjal impertant II n'y « pas de hùÊS eavfieis sans iM^n af^Nrentissage. Les Anglais l^«it seati el oat agi en ' c^nséquepee.

Note (fô. (Page iiff.) Des caisses d^épargne. ■ '

La session de 1834 a produit nne fort bonne loi éur les caisses d'épargne. L'un des principaux traits de cettf loi e^psinte^ ce que l^utes loi caisses sont centralisées p«^ l'intern^éfliaiiia 4» trésor publûQ , de sprte t^'.H^ mme» pe^ ^^pçp^^ç s^ éAqnomie^ $iv«c l^i ^'nna yUIç à l'autre, ^va^t t934, M n'^ fkvi|)t en ^roAce q^e . 2Q CAis^ 4'ép<Mrgne. « y çp av^t, *iu **^ il^iU^t Hm, V^f Qm départements seiaenaieisK ^ so^l d^po^cYus.. 4^. àajuj^ 1^ J^ ^mi»^ T^r^^ie^ P«yr las caisses d'ép«Fgpe au trésor public s'élevaifUj^^ f

FCMiT les caisses das dép^teme^is, ^. ,,,.,• 37,j)^,44|i (i. |||Sc.

P9ur\aç«iis6eda?#ris,^ ,,..,..,., 45m*«aî 9Sâ

8^,tfoè,6a8 ' de

Il y a di^-sept aaisses qui |m s<ipt pas ei| pompti^Ci^iiir^pt ayj^ Iç ifé^î* Vm i^' japvier au IP^ jqUIet 1^3*, l'acyf d%s ^ism 4'^IW«»Ç« W «P^^We eo^^^nt a^FlM^ le tréspr, s'est ac«rtt de Si^mlUi9«ç. Ces uMlos instit^tion^ ^ont ^usi^ep^blas d« q«i)lqHa paf£96(|fffil|iiyD\ef^ : 1<> On pourrait les lier i^ver dos caisses ^prè^s9<9J|>l9l4^^çc4ipq^î(^^^ 2» Il serait ec^Yenable, à Paris aujctout» de WHllipUer les jo^§ ^e 4iépdV Actuelleiaaqt» on n'y reicoîi les veroamoAts que les 4iQia9çl^ ^ ^^f^^

9» Il y a lieu ^ prendre quelque Blesur'a^ au si}je| d^ c^^^ifffmçi||^f )] n'est pas p;»idept dek^^ser la faré^ov pa^ssilda 4'vm m'^ fiMmp^fvNî,4ÂltP ûi| IpO millifina. Quelques personnes pensepl que les f^nul^QUff^mjBpla ^^xK^Ç^ti^^i^s èffectpés €^ htm du tfé^r au po»t^r m k wàj^^ 4e iW Cwc^ P^F ^iWnrtÇ' Mp W d'^ cbéance. On donnerait les bons aux déposants pour 97 fr« Ce serait accouMtfp^ las classes laborieuses au pajpier-inuQp^ie. Pui^gu'^ 9!^^ ^ M^PlP ^f^¥ .4f^ ^Hf ts d'un tbaler (3 fr. 71 c.)> et à Yiei)De des ^l(e^ d>n fykjfifx ((.^..94 Çr)»4es.^jlle(s de 100 fr. seraient bien vite acclipi^^tés à P^fis?

i^ Les caisses d'épargoe pourraient ^tre autorisées à vendre aux déposants, sans commissions, soit des titres de rente au porteur, dont, en 1834, M. Humann, ministre des finances, a cré^, précisément en vue des classes laborieuses, des coupons 4e 10 fr., §Qit d'autres valeurs ou actions. Par ce moyen. Ton remédierait à l'inconvénient qui résulte du maximum fixé pour les dépôts, et à celui plus grave de certaines entreprises en commandite par' petites actions, au moyen desquelles des spéculateurs sans moralité pompent les économies des pauvres gens de Paris.

II importerait aussi de garantir la classe des ouvriers et ce^lç dçs domestiques des pièges que leur tendent certains gouvernements étrangers par l'in^eripédiaire de grands agioteurs. Depuis 18^, les gouvernements di|apidateqrs ou ipcapables qui se sont succédé en Espagpe, ont remplacé les mines fiq Mexique par \e^ épargnes des artisans de Paris; qu'ils ont attirées par l'offre men8on|;ère d'intérêts de 12 ou 15 pour o/o- Ce trafi^c scandaleux , ()ui conduisait nécessairem^t à la banqueroute, doit non-^euleu^ent être Qé^ri par l'opiniou, mais i^ter^t par l'autQrité. |[i

< Observations reetteillies en Angleterre, tome II, page 51. ' Voir plus haut, note 53.

suffirait pour cela de défendre la négociatioD des fonds étrangers en coupons de moins de 1,000 ou 500 fr. de rente. Par là on laisserait aui riches la faculté de disposer de leurs fonds à leur gré et de se ruiner s'il leur platt, et on mettrait à l'abri de la séduction ces classes intéressantes et nombreuses qui sont mineures, et dont le gouvernement est le tuteur naturel et légal. Il y a, dans les fonds espagnol» créés depuis 1820, des coupons de 10 piastres (j$3 fr.) de rente. Note 56. (Page 167.) Société industrielle de Nantei. '

A Nantes, une société, comme toutes les grandes villes devraient en avoir une, a entrepris la tâche difficile de créer une population ouvrière à la fois intelligente el honnête : c'est la société industrielle. Fondée, il y a six ans, sans autres ressources que les dons de ses membres et de modiques allocations du gouvernement, du conseil général du département, et du conseil municipal de Nantes, à quoi M. le duc d'Orléans , en sa qualité de président honoraire , a bien voulu ajouter une souscription annuelle, cette société a ouvert, à l'usage de la classe ourrière, des cours d'écriture, de dessin, de géométrie, de langue française, de calcul, de dessin linéaire. Elle tient en apprentissage, sous sa surveillance paternelle, une centaine d'enfantSy stipulant avec leurs maîtres qu'ils devront suivre ses cours; elle donne à ces enfants une gratification mensuelle. Elle a institué une caisse de secours mutuels qui, moyennant un versement de cinq sous par semaine, assure déjà à huit cents ouvriers, en cas de maladie, l'assistance du médecin, et la subsistance de leur famille. Elle distribue des prix aux apprentis qui se distinguent par leur bonne conduite et leur habileté. Elle a commencé une bibliothèque dont les livres sont gratuitement prêtés aux apprentis. Ses bienfaits envers la classe ouvrière ne sont pas de cette charité aumênière qui humilie; c'est de la haute philanthropie qui élève et iionore. Les ouvriers coopèrent à l'administration de la caisse de secours mutuels. Tout cela s'opère avec quelques milliers de francs ; tant il est vrai que le patriotisme peut, comme la foi, réaliser des miracles, et que lui aussi sait faire la multiplication des pains !

Mulhouse possède dépuis longtemps une société industrielle.

Angers vient d'en créer une à l'instar de celle de Nantes. Note 57. (Page 169.) De Vassociation.

Nous disons souvent en France que l'esprit d'association nous manque, c'est une erreur ; nous manquons seulement de l'esprit d'association à l'anglaisé. Notre génie national étant différent de celui des Anglais, le système d'association qui leur convient peut très-bien ne pas nous être applicable, sans que l'on soit en droit d'en conclure que nous ne sommes pas propres à l'association. On peut remarquer d'abord que le Français s'entend beaucoup mieux à consommer qu'à produire : c'est l'inverse pour l'Anglais. Nous nous associons beaucoup plus aisément qu'eux pour le plaisir; ils s'associent plus facilement que nous pour le travail et les affaires. Même en matière d'industrie, d'administration et d'affaires, nous gommes très-susceptibles d'être associés ; mais le caractère républicain qui distingue les associations anglaises, fait et doit faire place chez nous au caractère hiérarchique. La forme régimentaire tempérée nous convient mieux que la forme parlementaire, pour tout ce qui est, je le répète, du domaine des affaires et de l'industrie. Nous devons réserver régaliié pour les salons, les fêtes et les plaisirs, et nous borner, en fait de répaèllque, à celle des lettres.

MOTEà. ' 285

Le procédé de l'association hiérarchique est employé chez nops avec le plus granA succès, et doit recevoir de nouvelles et nombreuses applicationsl Notre centralisation administrative en fournira le moyen. Notre arméie est une grande association hiérarchique et démocratique en même temps, car (put soldat y a son bâton de maréchal dans sa giberne. Les ouvriers de nos ports sont organisés d'après le prin* cipe de l'association hiérarchique. Il est pourvu à leur éducation dans leur jeunesse^ à leur avancement pendant leur vie active, et à leur retraite dans leurs vieux jours. C'est une justice à rendre au gouvernement français que la plupart des établissements qui dépendent de lui sont constitués sur ce principe de prévoyance et de justice paternelle.

La caisse des invalides de la marine, institution admirable créée par Louis XIV« et successivement améliorée depuis lui ', est organiséedans une pensée d'association par voie de centralisation. C'est une association toute à l'avantage du faible et partant très-populaire. Lés officiers, administrateurs et maîtres, et environ 90,000 matelots et ouvriers des arsenaux, composant ensemble le corps de la marine, ont un intérêt commun dans cette caisse, contribuent à ses ressources, et sont associés par elle. C'est à la fois une caisse d'épargne et de retraite; c'est aussi une caisse de famille, une caisse de secours, une tutrice légale, et même, jusqu'à un certain point, une banque *. '

L'association hiérarchique se présente comme devant offrir l'un des moyens les plus sûrs d'améliorer le sort des classes ouvrières, sans relâcher les liens sociaux. Il est possible de concevoir un grand nombre d'institutions et de pratiques par lesquelles (fettè idée prendrait corps. Mais un grand changement préalable à tous les autres, doit avoir lieu dans les sentiments. Le sentiment d'association doit exister au fond des coeurs avant que le principe d'association soit consacré par desinstitur tions positives; et i cet égard il y a beaucoup à faire, car, dans nos sociétés irréligieuses, la solidarité des diverses classes est bien faiblement sentie. Il y a un abîme entre le bourgeois d'une part, le paysan et l'ouvrier de l'autre. Le bourgeois ne sent rien de commun entre lui et le propriétaire. Il est convenu de regarder ce dernier comme une machine* qu'on loue, dont on se Sert et que l'on paye tout juste pendant le temps que l'on en a besoin ; de même, aux yeux d'un grand nombre de prolétaires le bourgeois est un ennemi dont on n'accepte la supériorité que parce qu'il est le plus fort.

Cependant le sentiment d'association et de solidarité entre les diverses classes de la société, a, dans ces derniers temps, effectué quelques conquêtes. Il révèiie son existence en France par des institutions de philanthropie et de prévoyance en faveur des ouvriers. Dans quelques établissements industriels, il y a des médecins, des hôpitaux pour les malades, des écoles pour les enfants, et quelquefois même des retraites pour les vieillards; on y veille à la moralité des ouvriers, on 4a maintient au moyen d'une justice distributive qui punit et qui récompense. Il serait à désirer

' Le décret du 13 août 1810 avait réuni cette caisse au trésor. Les ordonnances des 22 et 29 mai 1816 rétablirent l'ancien état de choses.

* Voir la Revue Encyclopédique, numéro de janvier 1833, article de M. P. . Cazeaux.

* H. de Sismondi, dans un ouvrage récent (Essai sur les constitutions des peuplai . libres, tome I, page 295), a décrit avec éloquence fe tyrannie nouvelle qui tend à s'établir dans le monde par suite de l'affaiblissement du lien moral, d'où il est résulté que de fort honnêtes gens se considèrent, dans la plupart des actes de la vie, et surtout dansTindustrie, non comme associés à des hommes, mais comme juxtaposés k des machines.