LETTRE XXIII

LA jrSTICE.

Cadii, 27 septembre 1837.

Les, violences des partis, les fausses combinaisons économiques inspirées par l'esprit révolutionnaire ne sont, Dieu merci ! pour l'Espagne, que des fléaux passagers; c'est un tribut payé en passant aux désordres malheureusement inséparables de la guerre civile et du déchaînement des passions politiques, d'autant plus furieuses qu'elles se sentent moins appuyées et qu'elles trouvent moins d'écho dans le cœur de la nation. Que de façon ou d'autre l'insurrection soit étouffée, et l'on serait étonné de voir que toutes ces agitations, qui paraissent aujourd'hui si menaçantes, ne troublent que la surface du pays; que ces infatigables démolisseurs, qui semblent s'attaquer aux bases mêmes de l'ordre social, ne sont, en réalité, que quelques centaines de misérables qui veulent des places, et que le premier geste d'un gouvernement sérieux ferait immédiatement rentrer sous terre. Aussi, tout en déplorant la funeste influence dont les a laissés s'emparer la faiblesse ou la complicité du pouvoir, n'y a-t-il pas lieu de s'alarmer outre mesure de leurs progrès ou de leur domination à venir? Leur existence durera juste autant que la guerre civile, et la ruine de don Carlos en délivrera l'Espagne. Ils sont nés de l'insurrection absolutiste; ils périront avec elle, leurs destinées sont solidaires. Mais il y a en Espagne des fléaux plus difficiles à extirper, des abus enracinés, séculaires; il y a sur ce vieux tronc de la monarchie espagnole des branches tellement pourries, que l'on comprend à peine comment, lorsque des temps meilleurs rendront la réforme possible, le législateur pourra se rendre maître d'une contagion qui des institutions a passé dans les mœurs, et qui, grâce à une impunité immémoriale, a pris place au rang des choses admises et consacrées. A la tête, et en première ligne parmi ces vieux ulcères désespérés, il faut placer l'administration de la justice. N'attendez pas, pourtant, une analyse détaillée de ce déplorable

sujet. L'histoire des abus serait interminable et prête plus d'ailleurs au romancier qu'au publiciste; quant à l'histoire de l'institution, c'est l'alTaire de deux paroles: elle n'existe pas. En matière de justice, il ne s'agit point ici d'une réforme, mais d'une création. Que SI l'assertion \ous semble exagérée, accordez-moi seulement quelques minutes d'atlenlion; quelques détails significatil's sulliront pour vous coinaincre.

Les formes extérieures de la justice espagnole ne sont pas san."i quelque analogie avec la marche de notre procédure; avant d'être admis en première instance, les plaideurs doivent se soumettre à anjugemenl (te conciliation prononcé par l'alcade qui, à ses fonctions ordinaires de magistrat municipal, réunit en celte circonstance les attributions déjuge de paix. Si les parties ne se trouvent pas bien jugées , elles portent leur diiïérend devant le juge de première instance. Au-dessus du juge de première instance est iilacée la audicncia rcal, qui répond à nos cours royales, et qui, comme elles, se di>ise en plusieurs chambres. Le plaideur peut appeler du premier jugement d'une chambre devant une autre chambre qui, par celle raison, iirend le nom de chambre de ré\ision [suUi tic rcvisla). Knlin, de rauilience rovale, la cause est portée à .>Lulriil, devant un tribunal su|)réme, conune esl chez nous la cour de cassation ; seulemenl, jiour user de ce dernier degré de juridiction, il faul,au préalable, déposer luie assez forte somme, qui, lorsipie le jugement de l'audience royale esl conlirmé, esl coidis(piée au proiil des magistrats qui ont prononcé l'arrôt. Sauf celte disposition fiscale, les degrés de juridiction sont, vous le voyez, éclielonnés à |ieu jirès comme chez nous. L'alcade réside dans toutes les miuiicipalités ; le juge de première instance [cljitcz de primera in.ilti ne ia) habile d'ordinaire au ccnlre des populations, ipii, ilans ce pays inégalement peuplé, a|ipartiennenl à sa juridiction. Siui siège, du reste, n'est point lixc ; il f.iil des lourin'-es et se porte tanliM sur un puinl, lanliM sur un nuire, sflon le> besoins du ser\ ice ; enlin laudience siège dans toutes les capitales de pro\ince.

lue des causes <pii ont conlribué à ((urompre en l'.sjjagne l'adminislration de la justice, c'est r«>ITro>able confusion qui règne dans la jurisprudence. Les Ut'is Alfiinmuen.la norisinia rrci>i>ilaeion, 1rs déircls ro\au\ qui, sous le régime absolu, avaient force de loi, toul < el,i réuni forme un i liaos de termes cunlrudictuires, dont on

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porte le chiffre à quatre-vingt mille environ. C'est là ce qu'on appelle la législation espagnole. Toutes ces lois promulguées à des époques différentes, dans des intérêts contraires, sans que les dernières en date aient entraîné l'abolition des précédentes, contiennent par conséquent un peu de tout; le pour et le contre s'y peuvent également invoquer, et comme d'ailleurs il n'est pas de mémoire humaine qui puisse supporter ensemble le poids de tout ce fatras, il en résulte que le bon plaisir du juge est, en définitive, la loi suprême et la seule possible ; et cela est si bien entendu, qu'une disposition spéciale interdit aux avocats de citer, dans leurs plaidoiries, le texte de la loi qu'ils invoquent en faveur de leur client; ils doivent s'en rapporter à la mémoire, c'est-à-dire au libre arbitre du juge.

Cette immense latitude, laissée par le fait à la volonté du juge, devait faire de cette volonté souveraine le point de mire de toutes les attaques et de toutes les séductions des plaideurs, aidés d'ailleurs en ceci par la modicité du traitement alloué aux fonctions judiciaires; mais, avant de passer outre, il faut que je vous dise un mot d'un personnage qui joue un rôle capital dans l'administration de la justice, et dont l'esprit, les fonctions, et jusqu'au nom, jouissent ici d'une célébrité proverbiale, je veux parler de Vescribano. L'escribano n'est pas, de sa nature, un être facile à déflnir ; il y a en lui du greffier, du juge d'instruction, du notaire, du rapporteur; il fait tout, il est tout, il est l'âme, la cheville ouvrière de toute la machine; si vous vous mariez , c'est Vescribano qui rédige votre contrat; si vous achetez un bien, c'est lui qui dresse et conserve l'acte de vente ; si vous avez un procès, c'est à Vescribano qu'il faut faire parler ; si vous avez eu le malheur, dans un moment de besoin ou de vivacité, de prendre la poche d'un passant pour la vôtre, ou d'enfoncer la lame de votre navaja trop avant entre les côtes d'un ami, c'est encore à Vescribano quW faut vous adresser ; car c'est lui qui rédige le rapport de votre affaire et le jugement aussi, et qui fait signer le juge de confiance ; c'est lui, si le juge est méch;>nt, qui sait les arguments capal)les de l'émouvoir; c'est lui qui vous dira, au juste, à combien d'onces (80 francs) vous reviendra la mort d'un homme,etqui,sunisammentertcoM;-a^i^, saura, s'il le faut, vousretirer du fin fond de l'enfer. Point de prison si noire, de cachotsi profond, de barreaux si serrés et si épais qui résistent au pouvoir de

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Vescrihano. Au demeurant, il est liomnie do ciniscience, et sait faire acception de la condition et des ressources de chacun. Nul n'a plus de tact et ne sait mieux, àrencolured'un homme, recoiuiaitre ce qu'il peut valoir. D'ailleurs il sait se contenter, et si un pauvre diable trouve mov en de lui mettre dans la main deux ou trois onces, il saura s'il a fait tout ce qu'il a pu, s'il en faut espérer davantage, et agira en conséquence, lîtes-vous riche, tant pis pour vous, votre alTaire traînera en longueur ; il vous faudra faire de grands elTorls ; mais après tout, n'est-ce pas justice ? Et l'Kvangile ne dit-il pas formellement qu'on demandera davantage h ceux qui ont reçu davantage"? C'est l'McnTxnioenfin qui est le médiateur ollicieux interposé onlre le coupable et le glaive de la justice; c'est l'entremetteur de tous les bons ollices; c'est, par le fait, l'arbitre souverain de toutes les causes. Aussi ces philanthropiques fonctions ne sont-elles pas infructueuses. 11 est rare (lu'un csrrihano ne fasse i)as fortune ; on en cite à Madrid qui sont millioiuiaircs; et ceci vous enseigne, 6 jeunes candidats de la magistrature espagnole, que le savoir-faire, la persévérance et la lidélité aux traditions des ancêtres trouvent toujours leur récom|iense !

Indépendamment de la vénalité, qui est le i>éehé dominant de liresque tout le corps judiciaire en Espagne, il existe, dans In législation ni<^mc , de nombreuses causes d'n!)us. Comme je n'ai ni l'intention ni la possibilité de vous improviser ici un examen critique de la législation espagnole, je njc bornerai j» viuis indiqu(<r (pielques dispositions de la procédure criminelle, qui (>xeri'ent sur les mii'urs une influence plus directe et plus corruptrice. Il régne en général, dans celte partie de la législation, un esprit de liscalité l)eu en rapport avec rélé\ation comme du vieux caractère casiillan; on dirait que l'idée llxe du législateur a été de rentrer h tout ]>rix dans ses délmursés et rie faiir srx frais. Le résidtal a été atteint . mais Mtus allez voir ce qu'il coAte. lîu homme est assassiné dans la nie, il crie et iip|>elle nu sr-cours. Il es! encore de Imiuie heure, on passe encore daiiHia rue, les port es des maisons scml encon» ou\erl«*s. et l'un voit de la lumière iiux fenéires. Si |)areille chose arrivait cliei: noiiH, en pareille cirron^tance, i hncun nccourrnit nux cris de la vielime, le» pnsMinls s'allri>npernienl. les voisins sortiraient a>ec de* llambenut, tout loqnnrlier sernil en rumeur. En Espagne, un liomme ii<i»n«<iné crie au MTours, qu'nrrive-l-il? I.et passants s'enfuient A

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toutes jambes, les portes se ferment, les lumières s'éteignent; cette rue, tout à l'heure si vivante et éclairée, devient un sombre désert ; vainement les cris de la victime redoublent, il s'établit autour d'elle un silence de terreur, et les meurtriers peuvent consommer leur crime en pleine sécurité. D'où vient donc cet épouvantable égoïsme? Sont-ce les assassins qu'ils redoutent? non ; c'est la justice; car si, mu par un sentiment irréfléchi d'humanité, vous venez au secours et que la justice arrive, la première chose qu'elle fera, ce sera de vous saisir comme témoin; et si , par malheur, l'homme assassiné , ou sa famille , n'est pas en état de payer les frais de la poursuite, ce sera sur vous, témoin, que retombera le fardeau; et voilà comment la justice peut être légitimement accusée et de l'assassinat commis, et du lâche égoïsme de tous ces témoins cachés qui retiennent leur souffle de peur de trahir leur présence.

On frémit des épouvantables conséquences engendrées par cette avidité Gscale de la justice. A Madrid , l'an passé , un vieillard est assassiné dans la rue, la justice vient trouver son fils et lui demande s'il compte se porter partie civile. Moi ! répond celui-ci , vous vous trompez, cela ne me regarde pas; je ne connais pas cet homme. Le malheureux avait raison ; s'il se fût porté partie civile, la justice le tondait jusqu'aux os et convertissait tout son avoir en paperasses. Devrons- nous encore nous étonner des faits repoussants qui se produisent trop souvent en Espagne, et ne faudra-t-il pas plutôt s'étonner qu'il puisse se trouver encore quelques vertus chez un peuple soumis depuis des siècles à tant de principes actifs de démoralisation '!

C'est ainsi, par exemple, qu'en certains cas le service militaire est considéré comme une peine afflictive, et que le tribunal vous condamne à tant d'années de service dans l'armée. Par une autre anomalie, la peine des travaux forcés n'entraîne pas ici, dans l'opinion , une idée absolue de dégradation. Cela tient-il à l'abus qui a été fait de cette peine? je ne sais; mais il n'est pas rare d'entendre dire, de tel ou tel individu, qu'il a été aux galères; c'est une idée (jui n'a rien de très-effarouchant ; et j'ai vu, à Carthagène , un monsieur (un caballero) qui, après être sorti du bagne de cette ville, avait rédigé à Madrid un purual patriote, et était revenu sur le théâtre de ses premiers exploits, envoyé par M. Mendizabal pour chauffer l'opinion. Les anciens malheurs de ce patriote ne l'empêchaient pus

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de jouer son rôle, qui, d'ailleurs, il faut l'avouer, n'exige pas ici une bien grande consistance morale.

Mais le trait sinon le plus noble, du moins le plus pittoresque de la physionomie du magistrat espagnol, c'est dans ses rapports avec les voleurs qu'il faut le chercher. Vous souvenez-vous de (îil Blas, de son arrestation et de son interrogatoire après sa sortie de la caverne; du capitaine Rolando devenu alguazil et menant de front avec ses austères fonctions une correspondance active avec cette fameuse compagnie de sujets catalans"? Kh bien ! si G il Blas revenait ou monde, il ne trou^ erait rien de changé; tout estaujonrd'hui comme alors, et il |)ourrail emplover sa \ct\c et son esjirit à vous conter des histoires qui >alent bien celles de son temps. Il verrait que les alcades et les f.iciilxnnis d'auj()ur{rhni n'ont point dégénéré des corrégidors du règne de Philippe III ; il reinarciuerail même, dans la position sociale des voleurs et dans la sécurité qu'olTre l'evercice de leur profession , de notables perfectionnements, l'ar exemple, c'en est fait de toutes les tracasseries de la Sainte-IIermandad, plus de batailles sur les grands chemins; la confrérie des \oleiirs a passé lie l'état militant à l'étal triomphant, ils sont en possession iiu-ontestée et peu\ent faire valoir en leur faveur la |)rescriplion et les droits acquis; la justice enfin, revenue de ses anciens préjugés, négocie au lieu de combattre, transige au lieu de chAtier, et déploie, ù l'égard de celle recommandable corporation, les égards les plus touchants et les procédés les plus fraternels. (JucKpies exemjdes, pris au hasard, vous montreront cpu'ls reniai (piables progrés l'esprit d'association a faits de ce ciMé.

H y a\ait, il y a peu de temps, sur la lisière du royaume de Valence et (lu Bas-Aragon, un alcade qui a>ait imaginé l'ingénieuse transaction que \oi('i : les amendes im|iosées au voleur sont ordinairement diusées en trois |iarts: une pour le dénonciateur, une |)mir I alcade, la troisième pour les juges de l'audience royale. Or le susdit alcade, nyniit soigneusement calculé le produit inojeii de ces amendes, imagina de contracter avec l'audience une sorte de marrlié ù forfait; il s'engageait <^ lui payer, bon an mal an, une sonune fixe représentani la part moyenne des profils, |irenanl îi sa charge loulos le» évcnlualiléH de ro|)éralion dont les bénéilces comme le» perlen devnlenl demeurer à son compte. Le marché fut occepté, et nuire alcade voulant, comme de jutlc, régularii>cr son revenu, imo-

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gina la combinaison suivante : il remonta sur un meilleur pied son personnel de police, encouragea la dénonciation, et se mit à prendre le plus de voleurs qu'il put. Une fois en prison, il commençait à leur tirer de l'argent et à les saigner sans miséricorde. Quand leurs ressources étaient épuisées, que leurs femmes avaient apporté leur dernière once, que la famille s'était cotisée pour payer la rançon du prisonnier, vous croyez peut-être qu'il envoyait le patient aux galères! Pas si bète. Notre industrieux magistrat, fidèle à sa parole, relâchait purement et simplement son voleur, qui, tout efflanqué et tout amaigri du régime de la prison, ruiné et sans un réal dans sa poche, s'élançait de la prison sur les grands chemins comme un loup enragé, battait le pays, et pressé de réparer le temps perdu, faisait, en six meis, la besogne de deux ans. L'alarme se mettait dans les environs ; on osait à peine se risquer hors de chez soi; les plaintes pleuvaient près de l'alcade, qui restait impassible et faisait la sourde oreille; il avait son plan; enfin, lorsqu'il jugeait que son homme devait s'être suffîsamment refait, le digne magistrat se réveillait de sa léthargie et déployait une activité merveilleuse qui, au bout de quelques semaines, amenait pour la seconde fois dans ses filets le héros de la grande route. Nouvelle saignée non moins copieuse et non moins réitérée que la précédente , et au bout de quelques mois une inconcevable fatalité faisait trouver, pour la seconde fois, au voleur un nouveau moyen d'évasion avant même que son affaire eût pu être portée devant le juge. Grâce à cet ingénieux système appliqué avec une persévérance tout aragonaise, l'audience était régulièrement payée; le voleur, qui esquivait les galères, sortait luiné, mais libre et prêt à réparer ses pertes; l'alcade s'enrichissait, et, sauf le public, tout le monde était content. J'ignore quel a été le dénouement de l'affaire; mais je crains que l'indiscrète publicité donnée aux idées du spirituel alcade n'ait fini par nuire aux succès de sa combinaison.

A peu près vers la même époque, un fait non moins caractéristi- (pie se passait à Elda, petite ville située sur la frontière de Murcie <'t de Valence: un Français, châtreur de chevaux, venait de faire une tournée dans le royaume de Murcie ; sa campagne avait été fructueuse, et il revenait portant sur lui une vingtaine d'onces ;i,GOO fr.), lorsqu'en arrivant à Elda six gardes nationaux lui dejnandent son passe-port. Il avait un passe-port français en règle;

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néanmoins ces scrupuleux protecteurs de lordre public, peu satisfaits des expliaitions du Français, lui iiilimonl Tordre de les suivre chez l'alcade; on se met en route; mais, au lieu de le conduire chez l'alcade, on le conduit hors des murs de la \ille; les gardes nationaux lui voletit ses onces, et, pour couper court aux réclamations, ils le laissent pour mort sur la itlaco, percé de coups do baïonnette. Sa boiMie étoile \oulut qu'aucune des blessures ne lût mortelle; il rcNint donc à lui et se traîna tant bien (pie mal jusqu'à la *ille, où il fut arrêté et mis en prison. Au bout de quelque temps, il fallut bien le relâcher, mais il n'enicndil plus parler de ses onces. .\.rri\é à Valence, le premier soin du malheureux Français fut de porter plainte auprès du consul de France, M. Gautier d'Arc, dont l'énergie et l'activité, non plus que la gracieuse hospitalité, n'ont jamais fait défaut à ses compatriotes. Sur ses instances, une enquête est provoquée, et les gardes nationaux en sortent blancs comme neige, l'eu siitisfuit de ce résultat, le consul >a aux iuformalions, et il apprend que, pendant tout le cours du procès, les accusés régalaient leurs juges et dînaient a\ec eux tous les jours. Sur ses nou\elles instances, un juge spécial est euMiyé de Madrid ; la c()nni\cnce du premier est constatée. Vous croyez ])eut-élre qu'on \a le deslitiu'r; point du tout; on le ré|)riinaiide, c'est vrai, mais im le maintient, (^hiant aux six honorables défenseurs de l'ordre public, lofMpie je ipiiltai \ aleuce , leur procès n'ètail point encore terminé.

Kt voilii comment la justice, l'ordre, les instiluti(ms libérales sont entendus en Fs|)«gne ; tel e-^t le discernement apporté tians l'applicalion du régime constitutionnel, que les moyens qui, partout ailleurs, assurent et garantissent la liberté, ne servent ici qu'à organiser légalement le désordre. t)n \i'ut gouverner ici par la clnsso moyenne; or, comme cette classe moyenne n'est rien par ellemême, on va lui clieii lier des recrues dans les conditions les plu» flétries. Les gens sen>és \nus disaient qu'il n'était pas possible d'avoir aujourd'hui, en INpagne, une garde nationale , ou. du moins, qu'il fallait se moiilrer exlièmeineiil sévère diuis railinission de» iiidiMilus dont elledi-Miil se composer. Les exultes ont répondu que c'était (liimèreqiie toutes ces craintes, el ils ont di><tiilMié des armes H qui a Mttilu en prendre; ils en sont \enus à leur honneur, ils ont une g.irde nationale, vous voyez bien (pi'ils avaient raison. Oui.

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ils ont une garde nationale , et sous la sauvegarde de cette noble milice l'Espagne peut dormir tranquille. La garde nationale est chargée de contenir les passions furieuses de la multitude ; c'est la garde nationale qui loue des voitures pour aller assassiner Quesada; la garde nationale est chargée de protéger la liberté des élections; c'est elle qui, à Cadix, entre, le sabre à la main, dans la salle électorale; qui renverse le scrutin et assassine les électeurs; la garde nationale est chargée de veiller à la sûreté des routes ; c'est elle qui, à Elda, détrousse les passants et les assassine avec ces mêmes baïonnettes qu'on ne lui confia que pour les protéger; la garde nationale doit prêter main-forte à l'autorité contre la contrebande^ qui pourrait douter de son appui lorsqu'elle met à sa tète des contrebandiers de profession? Je vous dis que le salut et la sûreté de l'Espagne sont en bonnes mains. Où sont-ils ces timides partisans de Veslaluto , ces insolents preneurs du despotisme éclairé? Ils disaient que l'Esjagne n'était pas mûre pour le régime de la liberté; qu'une nation composée de vingt nations , divisée par mille haines , dévorée par une administration gangrenée, ne devait pas, sous ie feu de la guerre civile , ouvrir la porte à tous les serpents de la discorde, et faire sortir de la fange où elles sommeillaient toutes les passions envieuses et anarchiques. Où sont-ils avec leurs prédictions sinistres? Comme l'événement les a démentis! Il est vrai que tous les propriétaires, que toute la classe aisée s'efforce de réaliser son bien et de quitter l'Espagne , que des sommes énormes sont placées à la banque de Londres , que le midi de la France regorge d'émigrés ; il est vrai que l'Espagne tarit par un gaspillage inepte les sources les plus fécondes de sa prospérité future ; il est vrai qu'on ne trouve plus de ministre qui veuille s'atteler à cette machine en désarroi ; il est vrai que la guerre civile s'étend et s'installe dans des provinces jusque-là respectées; mais qu'importent ces misères? On a des cortès constituantes ; on trouve encore douze électeurs pour renommer M. Mendizabal , c'est moitié plus qu'il ne faut ; on va avoir -deux chambres, et un sénat nommé en bloc , sous l'inspiration tutélaire de M. Mendizabal , et par la grâce de la garde nationale; car, avant toutes choses, on a une garde nationale. Qu'est-ce donc qu'un pays libre? N'est-ce pas un pays où l'on a deux chambres , un corps électoral et une garde nationale? Eh bien ! en dépit de l'envie, l'Espagne possède ces précieuses institutions : donc l'Esr

pauiie est pays libre, et tout est pour le mieui dans le meilleur des mondes possibles.

Qu'en pensez-vous?