‹ Lettres sur la constitution de 1852: la France comparée à l'AngleterreChapitre 9 sur 80 · Adrien de Valois, Notitia Galîiarum^ p · texte numérisé non relu

Adrien de Valois, Notitia Galîiarum^ p

contre l'invasion des principes romains, paraît avoir retenu^ même sous la domination desËmpereurs^une grande partie de ses libertés locales et l'organisation aristocratique de ses cités*.

Au midi de la Gaule, dans les Narbonnaises et les Aquitaines, le système romain prévalut au contraire dans la cité; elle n'est plus la tribu, mais le mimicipe ; ce n'est pas l'image du gouvernement gaélique, c'est l'image de Rome. La curie, assemblée des citoyens propriétaires de vingt-cinq jv^iera (arpents), nomme les magistrats de la cité; les principaux de ces magistrats sont les duumvirs ou consuls, ou bien les quatuorvirs, magistrats annuels investis de pouvoirs analogues à ceux qu'exercent à Rome les consuls et les préteurs , ayant , au premier degré, juridiction civile et criminelle. Le curator, aussi nommé quinquennalis parce qu'il doit exercer ses fonctions pendant cinq ans, a la surveillance générale des mœurs, veille aux approvisionnements^ est chargé de la gestion des terres du domaine

1. Hume and Lingard, History of Englandj et The history of boroughs , by Alworth Merewether.

public; aux édiles appartient la police et le soin des édiGces. — La cité n'a pas seulement des assemblées générales et des magistrats ; les questions qui intéressent son administration sont traitées publiquement dans le sénat des décurions, composé de trois éléments : les premiers inscrits sur l'album ou livre de la curie, les membres élus par la curie, les anciens dignitaires de la curie.

Ailleurs, et plus particulièrement dans le nord et dans l'ouest de la Gaule, le système gaulois et le système romain se mêlent l'un à l'autre : à l'élément indigène et aristocratique se joint le produit de l'élection ; le sénat, ou conseil de la cité, se compose et de la noblesse et d'un certain nombre de décurions élus par la curie, collection d'électeurs censitaires comme dans les cités romaines. Dix membres de la curie sont chargés de l'administration active. A la différence des cités purement roumaines, qui jouissaient du jus italicum^ et des cités purement gauloises qui possédaient un droit analogue, celles dans lesquelles prévalait le système mixte n'avaient pas juridiction au premier degré ; les fonctions judiciaires y étaient exercées par les lieutenants du président de la province.

Au milieu de ces variétés d'organisation, un résultat était commun : la libre administration de la cité et de son territoire ^ Partout la curie, avec le concours de son sénat, et sous le contrôle des officiers impériaux, avait le droit de faire des décrets obligatoires sur les matières touchant aux intérêts de la cité".

Les relations de la cité avec les officiers de l'Empire concernaient surtout la répartition, la perception et la responsabilité des impôts. Vers la fin du quatrième siècle, ce lien devint fatal aux administrations municipales et à l'administration impériale elle-même. Les barbares assiégeaient les frontières. Il fallait les repousser ou les soudoyer. Le gouvernement impérial voyait augmenter ses besoins en même temps que se tarissaient les sources où il aurait pu puiser. Les institutions destinées, dans l'origine , à protéger la liberté se transformèrent et ne furent plus qu'un instrument au service du fisc. — Les magistrats, tenus de faire l'avance d'impôts

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