‹ Lettres sur les États-Unis d'Amérique: écrites en 1832 et 1833, et adressées a M. le Comte O'MahonyChapitre 5 sur 14 · COI · texte numérisé non relu

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y» sait j dlt-il , à notre législature dimposer sur la >» seule ville de Boston ^ toutes les taxes qui sont >:> prélevées sur TEtat entier , cette ville n'aurait >> pas ie droit de déclarer nulle la loi qui Vau- >3 rait ainsi imposée, w Ce qui revient à ceci : ce si ceux qui nous gouvernent étaient fous y nous >3 serions tenus de nous soumettre à leur fo* >^ Ke ( ^). »

Quoiqu^il soit vrai de dire , avec le poète latin , dès qu'il s'élève quelque controverse politique dans ce pays oii toutes les conditions sociales reposent y en théorie comme en pratique , siur le principe monstrueux de la souveraineté du peuple :

Iliadum intra muros peccatur et extra / cependant j ce principe étant posé et également accepté par les deux parties contendantes , tout l'avantage du bon sens et de la logique se trouve ici du côté des défenseurs des droits des Etats.

(x) Dans le même discours , ce M. Ôtis compare judicieusement les Etats-Unis à un vaisseau dont le président est le commodore. tt Comment le vaisseau achèvera-t-il sa course, dit-il > et qui le i> préservera du naufrage, si l'équipage refuse d*obéir aux ordres » de son commandant ? » Ainsi ces mallieureux constitutionnels pas* sent leur vie à se débattre entre le despotisme et ranarchie. Ils font de Tanarchie pour se soustrah'e au despotisme , et appellent ensuite à grands cris le despotisme , et mcnie le despotisme militaire , pour les sauver de Tanarchie.

Et de mémorables exemples nous ont prouvé qu'en foit de bas* sesse et de lâcheté à Tégard des despotes, les révolutionnaires pouvaient se flatter d'avoir atteint le comble des turpitudes humaines , et défier l'histoire ancFetuie et moderne de Tîen offrir en ce genre qui piu l^r être comparé.

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tls ont soutenu ce qtiMtablir , ainsi qiie IWait h fait lia président^ dans sa proclamation', comme » un principe constitiitionnellement incohtësta* )> ble ^ la suprématie du goUveriiemfent généhil » sur les souverainetés particulières des Etats ^ » le droit de décider si tel ou tel Ëtât avait violé » la totlstitutiou ^ et dans uu semblable cas f » d^agîr à son égard comme un souverain à Fé» >i gard de son sujet ^ c^^était sùppose^r ce qui était » en question , ce qui Tavait toujours été ; qu'en » effet celte question de donner une Irèà^gt^ttde » extension au pouvoir régulateur de» iiitérêtêi » communs de V Union ^ ou de le renfermer dans » les bornes les plus étroites , ayaîlt été , Aeê To-» >' rigine delà constitution^ agitée et -cbntrôver*-' >) sée parles hommes d^Etat les plus distinguéii » de la république , elle avait été jugée alors >) presque insoluble , par la raison que les IcHs » générales des Etats-Unis étant faites par un w corps composé de membres respectivement n choisis par des agrégations sociales dont les n intérêts n^étaient pas les mêmes, la plus faible )) majorité, ne fût-elle que d^une voix, pouvait )) devenir hostile à la minorité et décider ainsi )> de ses destinées , ce qui était aujourd'hui » prouvé par Tévénement même de la Caroline » du sud , et d'une manière péremptoire , dana » l'exposé de ses griefs ; qu'à mesure qu'on a » vu les Etats numériquement s'accroître ^ et

h Itiirs itiiërtels se compliquer de jour en jour » davantaji^e par lés différences ^i tranchantes » du climat y des productions , des tnœurs , de >v rindustrie , h. solution cherchée à semblé 10 moin^ embsut^ssante aux hommes d^Etat les M plus sensés de l'Amérique ; et que parmi ceux if> k i|ùî leur position permet une entière imr> partialité^ il n-en est peut-êtire pas un seul %% qui ne reconnaisse maintenant Fimpossibilité f} de préserver VÙruon^ si Ton ne réduit à la >> plus faible expression possible le pouvoir du ^) gouvernement général, et si Tonne recon- % naît à chaque Etat particulier lé drcnt de sou^

* vehiineté , tel à peu près qiie le réclame la Ca*

* roline du sud , combinmtt toutefois ces divers 7> poUsfùirs sauwrains j de mariiète à ce qu'ils 5^ ne soient pas incompatible avec ta constitua » tion des Etats-Unis (^ y.

» Qu*il est permis de penser que, dans son ^ ordonnance de nulUfication^^ la Caroline du ii siid a tiré des conséquences mal déduites des % doctrines de Fécole de JcflFerson à laquelle ap- » partiennent tous les Etats du sud , doctrines

{1) r^'adrinif^z-vous pas l'aie de négligence ïivec leqnel celle dernière phrase est jetée, comme s'il s'ng^lssait de la chose la plus aisée dû Âiortde, d'miè vraie tïagatelle? à Qiife l*oiî cortibmc entre tnX, » dans un accord parfait, ces divers pouvoirs souvERAiiis(r»>/i gti# » &b1»)^ et le jirobiènTe est résolu , et tout Inarche de lui-même. •

Je n'y Vois, moi, qa*une petite difficulté : c'est que la combinaison est impossible , ^t que , pur conséquent , le problème est insoluble.

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y^ t|ui établissent la souveraineté des Etats pârti- » culiers sur les bases rappelées dans les divers » manifestes qu^elle a publiés à cette occasion ; f> mais que , de son coté , le pouvoir exécutif en » essayant de proscrire la doctrine de la mdiyi- » cation^ sVst imprudemment ^témérairement, » mis en opposition avec le principe démocrate » que qu^a sanctionné Topinioii générale du » pays ; qu^il a non^- seulement adopté, mais exar » géré les anciennes doctrines fédéralistes , de- » puis trente ans repoussées et proscrites par » le peuple américain ; que si ces doctrines , ^ telles que les présente sa proclamation , sont » le droit public de VUrdon , on ne doit plus la » considérer comme une confédération de tingt- » quatre Etats indépendans; qu^elle h^est plus » réellement qu^uH grand empire bien consoli- » rfe, et formé de vingt-quatre provinces,

» Qu'il n'y eut jamais une plus grande hérésie » politique que de prétendre que tous les actes » du Congrès sont nécessairement constitution- » nels. Que dit la constitution , après avoir dé- » fini les pouvoirs qu'elle lui accorde ? Les pou- )> \>oirs cjui n'^auront pas été constitutionnelle- » ment délégués aux Etats- Unis , ni formelle- » ment ôtés aux Etats particuliers (^), sont

( I ) The powers not delegated to the United States by the Constitution , nor prohibited by it to the States respectively, or to the people. ( Amêndmentsoflhe CùnstHuiion, etc. Art. XU. )

» respectwement consentes à ceux-ci , ou ap- » partiennent au peuple. Si un Etat se plaint de » rinconstitutionnalité d^une loi du Congrès y >i s'il Taccuse d'outrepasser les pouvoirs qui lyi >5 ont été délégués , celui-ci sera-t-il donc juge » dans sa propre cause ? Lui sera-t-il permis , et » peut-être à la majorité d une seule voix, d'éta- » blir cette constitutionnalité de ses actes qui lui » aura été contestée , et de violer ainsi la consy> titution impunément et selon son bon plaisir? » Dîra-t-on qu'alors la question doit être portée » devant la Cour suprême ? Sans discuter ici les » avantages et les inconvéniens de cette institu-^ >> tion , on peut du moins affirmer, sans crainte » d'être contredit, que la constitution^ ne lui » donne d'autre pouvoir que de prononcer sur » les cas en loi et en équité ('); et les questions » politiques sont tellement hors de son domaine ^ » que dernièrement encore, elle l'a expressé-

(i) Vous avez déjà vu à qael point cette Cour suprême est odieuse à tout le pays. Le pouvoir extraordinaire, et sans exemple chez aucun peuple , qui lui a été donné , n'a pas cessé un seul instant de lai être contesté , comme incompatible avec Tesprit et la lettre de la Constitution , et ce qu'il a d'excessif semble même avoir épouvanté ceux à qui il a été remis ; car ils n'osent Texercer que dans des causes subalternes , sur lesquelles les tribunaux ordinaires pourraient prononcer. C'est peut-être la seule de leurs institutions pour laquelle les Américains ne professent pas cette admiration instine* Hve dont ils sont pénétrés pour eux-mêmes , et dans tout ce qu'ils disent , et dans tout ce qu'ils font. On peut même dire qu'ils en sont honteux, tant elle est absurde et monstroense ; et en effet » la réforme en est demandée de tous les cdtés.

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