I. — GUÉRISON

Les malades peuvent guérir ; le fait n’est heureusement pas rare. Il en est même qui reviennent si vite à la santé, après le réglement de l'indemnité, qu’on est obligé d’attribuer ce changement à vue de leur état à la troublante

émotion qu’ils éprouvent en voyant la situation réglée et leur avenir désormais assuré.

Nous croyons qu’il y a lieu de faire à cet égard de sérieuses réserves : nous discuterons la valeur de cette interprétation à propos de la simulation. Pour le moment bornons-nous à admettre que quelle que soit la gravité du traumatisme nerveux, l’expert, après avoir fait l'exposé de ses manifestations, doit clore sa consultation médicolégale de la manière suivante, s’il veut rester dans la vérité.

« L’hystéro-traumatisme estgénéralement grave. On ne peut cependant considérer M. X... comme incurable. La guérison pourrait survenir spontanément ou sous l'influence d’un traitement approprié. »

C'est ainsi que conclut un de nos savants maîtres de la Faculté, M.le professeur Debove, dans un rapport que nous avons sous les yeux. Et c’est ainsi que doit conclure l'expert consciencieux, au courant des surprises que peut ménager l’évolution de l’hystéro-neurasthénie traumatique. , Jsuffit, en effet, de jeter un rapide coup d'œil sur les observations que nous avons empruntées à diverses autorités médicales pour voir que la guérison survient assez souvent. D’après nos renseignements qui résultent de recherches que nous avons faites auprès des Compagnies de chemin de fer, la névrose aurait une terminaison heureuse dans un tiers des cas. Nous-même nous avons été témoin de plusieurs solutions de ce genre dans le service de notre maître, à Saint-Antoine. L

Tels sont les cas de G... et L..…. que nous publions dans

les documents annexés à notre travail.

La guérison n'a pas toujours besoin du secours d’un traitement pour se produire ; il n’est pas rare de la voir arriver Spontanément, comme l'indique M. le professeur Debove, sans l'emploi de moyens curatifs, parce que la maladie est arrivée au terme normal de son évolntion. C’est le cas du mécanicien Caron après l'accident de Saint- Mandé, et c’est assurément le cas de bien d’autres qui ne réclament aucun soin et ne se mettent pas, par conséquent, à la portée d’une observation raisonnée.

Or, que fait le tribunal qui est appelé à statuer sur une demande d’indemnité, en présence d’une situation si nettement définie ? Certes, il voudrait bien déchirer le voile de l’avenir pour connaître ce qu’il adviendra du malade, mais pas plus que l’expert-médecin, qui n’a pu arracher au mal le secret de son évolution, la justice ne peut avoir le don de prescience ; et alors, elle règle au petit bonheur le montant de l'indemnité.

Et bien, ce jugement auquel l'équité devrait servir de base puisqu'il est considéré comme l'expression de la vérité : res judicata pro veritate habetur, risque fort de n’ètre que la formule d’une erreur préjudiciable à l’une des parties en cause. En effet, ou le tribunal qui l’a rendu ne règle que la situation actuelle du plaignant, comme s’il devait guérir le lendemain, et alors, il ferme volontairement les yeux sur les souffrances d'un malheureux qui a sollicité son appui et qui, par sa faute, sera privé pendant de longues années peut-être d’une indemnité à laquelle il a droit ; ou bien, allant plus loin que n'est allé l'expert, il escompte l’incurabilité du mal, et dans ce cas il condamne

la compagnie de chemin de fer à réparer toute une vie et

souvent au-delà, un préjudice qui n’aura pas Survécu à son injuste décision. A côté de quelques jugements inattaquables parce que le hasard aura voulu que les prévisions du tribunal soient confirmées par les évènements, combien d'autres décisions qui resteront comme pièces à conviction d’une iniquité légale!

IJI. — AGGRAVATION.

Nous venons de voir à quelles singulières conséquences peut conduire, suivant l’évolution de la maladie, la liquidation des dommages : ou lésion des intérêts de la compagnie de chemin de fer qui aura été condamnée à servir une rente viagère pour un préjudice temporaire, ou sacrifice des droits du malade qui n’aura obtenu qu’une répation temporaire pour un préjudice viager.

Mais ce n’est pas tout, du côté du malade, il peut encore se produire un évènement qui accroisse ses droits, cet évènement c’est l'aggravation de la maladie. Ainsi, prenons l’exemple de ce malheureux herboriste dont nous résumons l'observation publiée par M. Vibert.

Le 5 septembre 1881, il est pris dans l'accident de Charenton. Au milieu des morts, lui qui n’a rien, assiste au sauvetage des blessés; puis, ce devoir accompli, il prend le tramway pour rentrer chez lui. Peu de temps après, apparaissent les premiers troubles hystéro-neurasthéniques ; ils se développent peu à peu, avec une intensité progressive, si bien qu'ils le mènent à la folie et au suicide trois ans plus tard.

re SR

Noùs ignorons quelle a été dans ce cas particulier le montant de l'indemnité accordée, mais n’est-ilpas vrai que si le tribunal a statué à une époque antérieure à la fin tragique de ce malheureux, elle aura été certainement inférieure au dommage causé ?

Il arrive, en effet, comme nous l’indiquons dans la partie médicale de notre travail, que la maladie se manifeste avec un appareil symptomatique imposant longtemps après l'accident. Pendant les premiers mois qui suivent la catastrophe, les parents, les amis du malade ne remarquent chez lui rien ou presque rien d’anormal. Le malade lui-même met volontiers sur le compte de vulgaires malaises, les prodrômes de l'affection qui déjà le tient. Or, si le tribunal est appelé à une époque voisine de l’accident à évaluer ce préjudice, les éléments d'appréciation faisant défaut parce que le mal n’aura pas encore signalé sa présence par des symptômes bruyants, le tribunal, disons-nous, fera une maigre liquidation de dommages et intérêts. L’indemnité qu’il accordera ne représentera pas la diminution du patrimoine du malade, ni son défaut d’accroissement : quantum abest, quantiumque lucrari potuit, selon la définition du jurisconsulte Paul..

Voici un nouvel exemple de lente évolution de la névrose traumatique et, par conséquent, de difficultés par le tribunal. Nous l’empruntons aux faits divers du journal La France, du 24 janvier 1895.

« La dernière victime de Saint-Mandé. — Hier, un jeune homme, vêtu comme un ouvrier, entrait brusquement au poste de police de la rue des Safnts-Pères en brandissant une canne à épée eten menaçant les agents qui ont eu

Fabre 12

‘beaucoup de peine à le désarmer. Cet individu, interrogé, ‘répondit d’une façon incohérente.

M. Girard, commissaire dé police, a pu établir, grâce aux papiers trouvés dans les poches de l’aliéné, qu'il était en présence d’un nommé Charles Batard, âgé de trente- -cinq ans, sommelier, demeurant rue de l’Echaudé-Saint- Germain, n° 28.

Ce malheureux était du nombre des voyageurs qui se trouvaient dans le train tamponné en gare de Saint-Mandé le 26 juillet 1891. La commotion qu’il avait ressentie avait déterminé chez lui des troubles cérébraux qui se sont traduits cette nuit par un accès de folie furieuse.

I] a fallu quatre hommes pour le faire monter dans la voiture qui l’a conduit à l'infirmerie du dépôt ».

Or, voici les renseignements que nous avons pu recueillir sur ce malheureux.

Il est de nationalité Suisse: ouvrier rangé, travailleur, ne se livrant pas à la boisson malgré les tentatives auxquelles l’exposait son état de sommelier. Il vivait à Paris avec son frère qu'il devait quitter bientôt pour se marier. Il se tira du terrible accident sain et sauf, apparemment du moins. Dans les quelques premiers mois qui suivirent, son frère et ses amis ne remarquaient chez lui rien d’extraordinaire, sauf une vive émotion qui le secouait profondément quand on pardait de la catastrophe de Saint- Mandé. Ce souvenir le bouleversait, il s'agitait, puis pleurait. {

Ce n’est que vers le cinquième mois qu'on observa quelques bizarreries dans sa conduite. Ensuite il eut des hallucinations. Tantôt il apercevait des araignées énormes sur

en VO T —

le mur ; il les prenait avec des pincettes, et les montrait à son frère; tantôt c'étaient des femmes nues qui venaient le voir. À cette occasion, il s'était fâché avec son voisin, jusque-là son ami, qui, d'après lui, voulait lui ravir ses aimables visiteuses en essayant .de passer par des trous qu’il avait pratiqués à travers leur mur mitoyen. Ces trous, il les montrait du doigt. Inutile de dire qu’ils n’existaient, comme les araignées et les femmes nies, que dans son cerveau malade.

Malgré ce dérangement mental, il travaillait encore, mais il était devenu taciturne, mélancolique, hypochondriaque. Enfin, il en arriva à se persuader qu’il était persécuté par celui qui tentait de lui ravir ces êtres imagiaires. Il le voyait partout,.même sous l’uniforme du gardien de la paix ; de là, son esclandre. I] fat arrêté et conduit à l'asile de Ville-Evrard d'où il sortit deux mois après sensiblement mieux, pour retourner dans son pays, en Suisse.

Ces deux faits, entre mille, établissent, croyons-nous, suffisamment les graves inconvénients qui résultent de la liquidation des dommages et intérêts faite par le tribunal dans son jugement de condamnation. |

Si le mal s'aggrave, il n’y a plus d'équivalence entre le

préjudice et la réparation.