DU GOUVERNEMENT

Audience du 14 novembre 1868

Chacun se souvient de la poursuite que le ministère public intenta contre divfrs journaux qui avaient ouvert et propagé une souscription pour élever un monument à Baudin, et contre diverses personnes incriminées pour des discours séditieux tenus dans le cimetière Montmartre, Ce débat judiciaire si éclatant a laissé un retentissement immense. Me Crémieux plaida le premier.

A l'audience du 13 novembre 1868, devant le tribunal correctionnel de la Seine, il s'exprima en ces termes : 6 ^c çign m(ï

J8 iiov fi'

Je dois à une circonstance particulière l'honneur de prendre le premier la parole dans ce débat. Je suis le plus âgé de tous les défenseurs, et j'ai tant vu, tant plaidé, depuis cinquante et un ans, de procès politiques, toujours les mêmes, sous tous les gouvernements, qu'on m'a confié la tâf he facile de réfuter ce que le ministère public appelle une grave prétention, ce que la défense appelle une prévention insaisissable. Je tâcherai pourtant de la saisir.

Messieurs, au délit de manœuvres à V intérieur r on a rattaché une accusation particulière. Quatre des prévenus ont commis un second délit : ils ont excité à la haine et au mépris du gouvernement de l'Empereur.

Le ministère public a voulu traiter d'abord ce triste sujet, pour arriver, a-t-il dit, à la grave accusation. Laissez moi faire comme le mag strat. Débarrassons le débat de ce déplorable incident.

Charles Quentin, dont la défense m'est confiée, est le premier mis^ en cause pour ce grave délit. Sur quoi la prévention se fonde t-elle? Sur un discours séditieux - prononcé par Quentin dans ce qu'on appelle la manifestation du 2 novembre, discours auquel auraient répondu les cris de : Vive la liberté! vive l'Empereur!

plusieurs voix. Vive la République!

Me crémieux. J'ai dit vive l'Empereur, pardon, messieurs, je ne me suis pas entendu {On rit), j'ai

AFFAIRE DE LA SOUSCRIPTION BAUDIN l3i

voulu dire vive la République. Donc le discours de Quentin était séditieux et la sédition a répondu par Jes cris de haine à l'empire. S'il en e*t ainsi, la condamnation est inévitable. Mais pour savoir si un discours est séditieux, il fiut que nous connaissions le discours. Le ministère public va sans doute nous le lire; ses témoins vont nous en citer des phrases coupables. j$b <

Le discours, où est-il? On ne le produit pas. Qui l'a entendu? Personne. Quand je dis personne, c'est personneo Ecoutez les sept inspecteurs de police : ils vous disent sur le second, sur le troisième, sur le quatrième discours des phrases, des paragraphes; des vers pour le troisième, qui n'était rien moins qu'une poésie; mais le premier discours, celui qu'a prononcé Quentin, aucun d'eux ne l'a entendu, n'en peut citer un seul mot.

Et le ministère public de s'écrier : ce Ce discours excitait à la haine et au mépris du gouvernement de l'Empereur. »

Oui, messieurs, c'est ainsi; je n'invente pas. Le discours séditieux n'a été entendu d'aucun témoin; le ministère public n'a trouvé personne qui puisse en citer une phrase, un passage, un mot. Et pourtant il le trouvait séditieux.

Attendez, messieurs. Voilà un dossier dans lequel se trouve un rapport officiel, signé des agents de la police : « Un premier discours , y est-il dit, a été prononcé par M. Charles Quentin. Sur ce discours, rien. » Un second, un troisième, un quatrième ; sur chacun de ces trois discours, des citations, des commentaires. Miis quoi? Rien de celui qu'a prononcé Quentin. Le parquet voit de suite que ce silence complet du rapport est un coup fa-

lai porté à la prévention. Tenez, messieurs^ pmrëez le dossier; là, après ces mots : «M Quentin a prononcé un discours, » avant ceux-ci : « un second discours a été prononcé, » vous voyez deux barres au crayon rouge, et cette remarque écrite aus*i au crayon rouge : ce Ici il y a une lacune que le parquet signale. »

Si bien, messieurs, que moi, qui suis habitué aux lacunes si facilement comblées dans les procès politiques, je m'attendais à entendre le* agents réparer à l'audience l'oubli du rapport. Il n'en a lien été, et, pour cette fois, la police n'a rien inventé; elle a même, à mon grand étonnement, dépoé avec une modération qu'on lui a sans doute recommandée. Donc, personne au débat ne peut nous éclairer.

Le mini tère public se réfugie alors dans un journal; le Gaulois s'exprime ainsi : « Au milieu du plus profond recueillement, sur la tombe de liaudin, M. Quentin, du Réveil, faisait entendre les paroles suivantes :

u Sur la tombe d'un représentant du peuple, Je « plus bel éloge qu'on puisse faire de lui, c'est de .« dire un mot qui est refou'é dans nos cœurs. « Pendant dix-sept ans on nous avait caché sa (( tombe et nous la retrouvons seulement aujour- <( d hui.

ce En présence de cette manifestation nombreuse, « nous venons tous rendre hommage au courageux a citoyen mort en défendant la liberté sur les barce ricades de décembre. »

Mais que dire contre cette allocution ? ïlien de plus légal, rien de moins^ délictueux! Alors que

fait le ministère public ou l'instruction ? C'est à Quentin lui-même qu'on s'adresse : Vous avez prononcé un discours? Oui. Eli bien ! puisque vous prétendez qu'il n'excitait pas à la haine et au mépris du gouvernement de l'Empereur, faites-nous le connaî re. ajoi no^

En vérité, c'est trop naïf, et Quentin de répondre :

Mais puisque vous prétendez qu'il excite à la haine

et au mépris du gouvernement de l'Empereur,

- citrz moi les phrases coupables. Vous accusez,

prouvezjioqq | 9)as

Mais si vous avez prononcé un discours innocent, pourquoi vous refusez-vous à le 'faire connaître?

Mais puisque vous ne le connaissez pas, pourquoi vous obstinez-vous à le déclarer coupable ?

Que voulez-vous, messieurs, c'est là le débat; il n'est pas ailleurs. Jamais, dans aucun temps, dans aucun procès politique, sous la Restauration, sous la branche cadette, sous la république présidentielle, nous n'avons rien vu de semblable; mais aujourd'hui, voilà comment on établit une prévention.

Et cependant les cris de : « Vive la liberté, vive la République » ont éclaté après votre discours.

Qui donc a déposé de ce fait? où le découvrez vous? Est-ce dans le Gaulois? Il dit»: « Cette petite allocution a été suivie de quelques cris de : Vive la liberté ! vive Baudin ! mais, en somme, tout s'est passé tranquillement. »

Remarquez d'abord ces mots : « Cette petite allocution, » et vous en fîtes un discours! Ce n'était, en effct, que quelques paroles improvisées par Quentin, qui, je vous le dirai dans la partie sérieuse de ce singulier procès, ne savait pas même

eu était la tombe de Boudin quand il y fut conduit par quelques jeunes gens; mais les cris qui l'ont suivi seraient : Vive la liberté ! vive Baudin! vive la République! » Or, «vive Baudin! » hélas 1 n'est pas un cri séditieux. Boudin vivra dans l'histoire comme y vivent les martyr?. Vive la liberté! dans ces heureux temps où nous vivons, au milieu de toutes les libertés désirables, « vive la liberté ! » n'est que l'affirmation de ce qui vit au milieu de nous! En tout cas, ce n'est pas un cri séditieux.

Un tribunal vient même de juger que la Marseillaise n'est pas séditieuse. Il est vrai qu'en 1820, sous la Restauration, sous la branche aînée, j'ai fait acquitter par le jury de Nîmes trois jeunes gens qui avaient chanté la Marseillaise. Temps d'heureuse liberté ! La Restauration, l'Empire , où chacun jouit de la faculté d'exprimer ainsi son opinion, sa pensée. Mais qu'est-ce que la version du Gaulois ?

Vo:ci les témoins, vous en avez cité sept, huit, tous vos agents. Aucun n'a rien entendu, ni du discours de Quentin, ni des cris qui l'avaient accompagné. Aucun, c'est après le troisième, après le quatrième discours seulement, qu'on aurait entendu « Vive la liberté! vive la République! » Et ce devait être bien peu de chose; car on n'a pas vei balisé, on n'a -pas arrêté, on n'a employé ni la troupe, ni la police !

Et pourtant voilà quatre prévenus de cris séditieux dans cette manifestation.

Plusieurs voix du banc de la défense. Mais non, personne n'est prévenu de ce chef.

Me crémieux. Pardon, pardon! Dans foute cette confusion qui domine leprocès? j'ai confondu; on

vous accuse d'avoir excité à la haine et au mépris du gouvernement de l'Empereur. Heureusement ^ l'accusation qui sort de ma bouche amie est sans conséquence. N'en parlons plu?;. Mais finissons sur cette imputation d'un délit imaginaire. Ils ont excité. Ecoutez les agents. Une voix a dit, et cette voix serait celte de Giillard : « Me -sieurs, point de tumulte, point de cris de : c Vive la République! * On nous laisse remplir notre devoir pieux, retironsnous en paix. » Et l'on s'est retiré.

Je sais bien qu'un agent a dit : « J'ai entendu M. Dréo s'écrier : « Messieurs , point de provocation. » Mais l'honorable avocat placé derrière moi m'a dit : « Ce n'est pas vrai; réclamez mon témoignage, et je répoadrai. » Ce témoignage ne m'a pas semblé nécessaire; dire : «Point de provocation, » c'est rentrer dans les paroles de Gaillard : « On nous laisse tranquilles ; retirons-nous en paix. »

Et vous n'êtes pas satisfaits ! Comment ! après tant de révolutions successives, après rétablissement de votre pouvoir sur les débris de la République abolie par un coup d'Eiat, vous entendez ceux que l'on dit vos ennemis dire ces mots si rassurants : « Point de provocation ; retironsnous en paix , » et ce n'est pas assez pour vous ! Et vous choisissez quatre d'entre eux, que vous traduisez en police correctionnelle! Politique ! politique! troubleras-tu longtemps encore le sanctuaire de la justice? Quoi donc? En 1868, nous sommes encore en 1816! Les mêmes lois, oh non! de plus dures encore! Et nos magistrats pour juges! Ah! ce n'est pas ma faute, du moins! jamais je n'ai voulu de ce mélange de la justice avec la politique.

Quand j'ai eu le pouvoir, j'ai brisé celte association; mais enfin, la loi parle, respecta la loi. Vous êtes nos juge?, mais vous, magistrats du tribudal de la Seine, que je connais si bien et dont j'ai vu le plus graud nombre entrer dans cette carrière si belle, que vous honorez, yous que nous écoutons avec tant de confiance, quand, chaque jour, vous statuez sur la fortune et sur l'honneur des citoyens, puisqu'on vous a fait juges politiques, montrez que vous avez sur vos sièges le calme, l'impartialité, vertus des magistrats. Le pouvoir porte devant vous des rancunes politiques. Eh bien, que le pays mêle vos noms aux noms de ses protecteurs; puissent vos décisions arrêier sur la pente fatale cet inconcevable aveuglement cpii précipite les rois et les dynasties dans le mené gouffre !

Et vous qui, bien jeune encore, avez montré, j'ai plaisir à le dire, un véritable talent dans la partie importante de la discussion que vous nous avec fait entendre, n'hésitez pas, ne soutenez plus, abandonnez à son inévitable destin cette partie si déplorable de la prévention, ce délit inventé qui se meurt sans aucun appui.

Arrivons ensenjble h la seconde partie de ce débat, à l'examen du curieux délit qui s'appelle manœuvres à Vintémeur.

Un mot d'abord sur la loi de 1858.

fie fut une affreuse loi, loi d'exception, loi dont la durée était limitée à dix ans; c'était une détestable loi : elle est morte Tannée dernière, laissant, comme le Parthe, une flèche pour adieu ! C'est l'article invoqué aujourd'hui contre les prévenus. Messieurs, ce fut, à mes yeux, un mauvais décret que celui du 11 août 1848; il n'est pas du temps où la République se montrait noble et pure dans toute

sa splendeur, ne connaissant que des lois de liberté, n'en proclamant pas d'autre-, conviant tous les citoyens à l'exercice de tous leurs droits, n'en restreignant aucun; c'est la République après juin décrétant, sous de tristes pressions, des lois qui la faisaient rentrer dans les anciennes ornières; mais déclarer que cette loi est la sœur de l'épouvantable loi de 1858, c'est faire un étrange abus des cornparaisons i • q

La loi de 18;:)8, mais, comme toutes les lois d'exception, elle a été votée sous l'empire d'un événement atroce : l'at! entât, l'horrible attentat d'Orsini ! Cette loi, elle fut votée par une de ces majorités qu'à tort on appelle introuvables, car elles se retrouvent toujours : peureuse, implacable, se jetant ou dans les bras ou aux pieds du pouvoir, iui accordant blanc et rouge quand il lui demande b'anc, allant au-devant de ses vœux; c'est ainsi qu'après l'affreux assassinat de l'infor- 1uné duc de Berry, la majorité vola, sousla branche aînée, qu'apiès Saint-Merry, la majorité vota, sous la branche cadette, et c'est ainsi que branche aînée et branche cadette ont disparu dans des tourmentes populaires.

Votre loi de 1888 est morte, je ne dirai certes

p~s : Puisse sa cendre rester en paix; non, puisse

•au contraire sa cendre se lever, effrayante et ter-

rible, si l'on s'avise'de réclamer encore des mesures

d exception.

Mii?, enfin, l'article conserva, que dit-il?

« Est puni d'un emprisonnement d'un mois à deux ans et d'une amende de 100 îr. h 2,000 fr., tom individu qui, dans le but de troubler la pa \ publique ou d'exciter à la haire et au mépris du

gouvernement de l'Empereur, a pratiqué des manœuvres ou entretenu des intelligences soit à VîM^sh térieur, soit à l'étranger. » ' uo{ eO .oildnq

Qu'est-ce que les manœuvres à l'intérieur qui font la base de votre accusation? On commence par dire : ce Le mot manœuvre est dans notre Code pénal de 1810, sans autre defiaiticn. » Cette citation est inexacte; le Gode pénal de 1810, qui n'est pas assurément un code parfait, mais qui, depuis l'admission des circonstances atténuantes, est une des meilleures législations criminelles, se ressent en effet, dans quelques parties, du temps où il a paru ; mais vous lui faites dire ce qu'il ne dit pas ; vous avez singulièrement modifié son texte. - 9 1

D'abord, à côté du mot manœuvres, le Code pénal ajoute machinations, ces deux mots se définissent l'un par l'autre ; vous supprimez le second, et puL% ce que vous oubliez, c'est que le Code pénal frappa t le crime le plus épouvantable,: manœuvres, machinations avec l'étranger ; intelligences pour introduire l'ennemi sur le territoire français.

Vous, vous avez inventé un nouveau délit : Les manœuvres à V intérieur! Et vous avez enlevé le mot machination, corollaire indispensable pour qualifier d'émeute les manœuvres. Pour que les manœuvres à l'in érieur aient le caractère dua délit, il faut qu ell s soient coup blés en ellesmêmes; le fait indépendant de l'intention coupable n'ex;ste pas comme délit dans notre loi.

Etablisîez nous donc d'abord les manœuvres, ensuite leur culpabilité.

Voici les manœuvres :

La première est l'article inséré dans le Réveil du 29 octobre : IXJP cfluw*H 9b mon «I £ Y

«-Un journal annonce que le 2 novembre, jour des Morts, les cimetières de Paris seront fermés au public. Ce journal est évidemment mal informé.

ce On ne peut empêcher un peuple de s'honorer luPftaême en honorant la mémoire de ceux qui lui ont légué de grands exemples; de ceux qui, comme Godefroy Cavaignac, ont usé leur vie aux luttes de la liberté; de ceux qui, comme Baudin, sont tombés martyrs en défendant la loi. »

f89)afiuriàJiB èSDOBlaaoD'no ?9h m

Le premier paragraphe ne peut être incriminé; le Gaulois, la Liberté, la Cloche, du 24 octobre 1868, avaient annoncé que l'autorité voulait fermer les cimetières le jour de la fête des Morts. C'eût été une détestable mesure ; le cute des morts n'est pis seulement à Paris un sentiment politique, c'est un sentiment du cœur, un doux et cruel souvenir de la famille, qu'il faut louer, qu'il faut applaudir. Mais l'année dernière, vous vous le rappelez, les cimetières avaient été le théâtre de grands scandales : la police traduite devant les tribunaux, les tribunaux saisi?, par les rapports de police, de plusieurs procès contre des manifestations jugées séditieuses; acquittements et condamnations avaient été les suites de ces malheureuses procédures.

Il était donc possible que la mesure annoncé eût été prise, mais elle ne Tétait pas. Le premier devoir d'un journal é ait de la démentir, et, dans cette œuvre, le Réveil eut pour complice un journal officiel, officieux si vous voulez, la Patrie.

C'est donc le second paragraphe qui fait la manœuvre.

Il y a le nom de Baudin, qui va devenir le

drapeau d'une déplorable manifestation le 2 1 ovembre. ^a\hu pigv si

11 faut bien convenir que rien, dans 1 article, ne lai-se même supposer une manœuvre. S'il n'y avait, dans le procès, que ces six lignes, le délit tomberait. Mais il e,ct un élément des autres manœuvres, et voici les autres délits :

Manifestation du 2 novembre.

Avant tout, cette manifestation a-t elle été préparée par leur présence? Par lequel? Piiea avant le 2 novembre que l'article parfaitement innocent du 29. Aucun autre journal rédigé par le3 prévenus n'en avait parlé. Comprenez-vous ces manœuvres qui consistent dans un arlicle de journal no provoquant aucune manifestation?

Mais voyons cttte manifestation, puisque vous l'appelez ainsi.

Les quatre rédacteurs des journaux : le Rêve//, l'Avenir national, la Revue politique, Quentin, Delesoluze, Challemel-Lacour, Peyrat, se sonf-ls trouvés dans c te manifesta ion? Delescluz^ non; Challeœel-Lscour, nrn; Peyrat, non.

Il faut donc convenir que la manifestation n'a pas é*é provoquée par eox, qui ne.se sont pas même trouvés au cimetière; en matière politique, les meneurs se montrent et dirigent. La manœuvre serait singulière de s'effacer!

Mais Charles Quentin a paru ; il y a parlé.

Ici, messieurs, quelques mots. Quentin, républicain de cœur,' rend chaque année un hommage de cœur à Godefroy Cwaignac; il allait dépo-er religieusement une couronne sur la tombe de l'illustre citoyen, mort non sur une barricade, mais à la suite de tous ses combats pour la liberté.

Ce jour-là, Quentin port? deux couronnes une

pour Godefroy, une pour Baudin ; mais il demande vainement Ja tombe de Baudin, personne n'en sait la place. Il rencontre dans une sllée Mme Cournet, là digne et respectable veuve de Cournet, notre ami, femme qui mérite tous nos hommages ; le flis de cette dame est l'âmi de Quentin, qui le voit, s'approche, et, après qu'il a été présenté par le fils à sa mère, il leur demande s'ils savent où se trouve la tombe de Baudin ; réponse négative. H les quitte alors et va déposer sur la tombe de Cavaignae les deux couronnes et il se ietfrèH- 89' iBq ègibèi Bfl'iuo[ siJui? nuonA .62 ub

Au moment où il sortait, il est entouré par des jeunes gens qui le prient de parler sur la tombe de Baudin qui vient d'être découverte. Quentin se refuse d'abord à remplir cette mission ; mais quoi? ces jeunes gens lisent le Réveil, dont Quentin est un des principaux rédacteurs. You 3 représentez ici le Réveil, lui disent-ils, ne nous refusez pas, et il va chercher uae autre couronne, et vient, la déposant sur la tombe de Baudin, prononcer quelques paroles émues et dignes, et il se retire. Eh bien ! est-ce là encore une manoeuvre ?

Pardon, messieurs, û j'entre dans ces détails; je les termine en vous rappelant que le ministère public a déclaré que, sans la souscription qui a suivi, on n'aurait pas fait le procès5en vous rappelant qu'on ne poursuit pas ceux qui auraient crié « vive la République, » qu'on ne poursuit que les journaux qui ont ouvert ft publié la souscription.

Allons, messieurs, voilà le procès, il est là, dans la souscription, pas ailleurs. Ici la manœuvre éclate pir l'association. L'association s'jest faite par h lettre de Belescluze à Peyrat. &mm *** 8U<*

Disons d'abord que Mescluze et Peyrat se sont

vus pour la première fois devant M. le juge d'iftq structon; un honorable avocat (je le vois sur nos bancs) les présenta Tua à l'autre. Et alors le^ listes de souscription étû^nt ouvertes: Des journaux recevaient chaque jour de nouvelles adhésions.

Mais Delescluze ne paraissait que tous les huit jours, et Y Avenir national paraissait quotidien. Delescluze aurait voulu, lui aussi, ouvrir une sousr cription et faire connaître les signataires. Voici la lettre incriminée : c?aoYoY

vi q sNîsï

« Paris, 9 septembre.

(( Mon cher confrère, si

î "or* r

« Permettez-moi de vous le dire, je n'ai jamais tant maudit qu'aujourd'hui le mode restreint de publicité auquel je me vois condamné. J'aurais tant voulu courir les mêmes chances que vous et ne pas laisser un seul jour sans publier comme vous nos listes et les vôtres!

« Continuez donc à faire ce que la loi nous permet et ce qne le devoir nous commande. L'autorité des jurisconsultes qui approuve notre cooduie prouve que nous n'avons pas dépassé les limites du droit. J'attends donc avec impatience le jour oîi je pourrai me mettre sur le même pied que vous; c'est le seul bénéfice que je réclame de l'initiative commune.

ce Salut et fraternité.