PROJETS D'OKGAXISATION DE CRÉPIT

quiers à Tescompte du papier de commerce et appliqué de la manière la plus sûre et en même temps la plus favorable à la production. En effet, il vient en aide à ceux qui, engagés dans l'industrie comme entrepreneurs et s'y montrant capables de conserver et d'augmenter un capital, ont besoin d'un supplément de force et l'empruntent temporairement, sauf à renouveler tant que, faisant honneur à leurs engagements^ ils se montrent dignes de la confiance qu'ils ont obtenue.

Ainsi les praticiens, opérant à tâtons et sans vue d'ensemble, ont trouvé pour l'emploi des capitaux empruntés à la circulation monétaire le système le plus simple, le plus sûr et le plus ingénieux que la théorie puisse concevoir. C'est ce que comprendra sans peine toute personne qui, sans trop s'arrêter aux mots, voudra fixer son attention sur la réalité des choses. Nier qu'il s'établisse spontanément, sous un régime de liberté, une organisation du crédit, se plaindre sans cesse d'anarchie et de désordre, c'est nier l'évidence et méconnaître ce qu'il y a d'admirable dans une combinaison qui, respectant la liberté de tous, leur permet d'obtenir et d'accorder leur confiance, les fait surveiller les uns par les autres, sans gêne ni retard dans l'expédition des affaires et rend chacun responsable des opérations qu'il fait et seulement de ces opérations. — En effet, celui qui offre en paiement ou à l'escompte un effet de commerce demeure responsable de l'opération qui a donné

lieu à la création de cet effet ; celui qui Taccepte en devient responsable après lui et ainsi de suite ; enfin le porteur de billet de banque est responsable de ce qu'il l'a accepté. Personne ne souffre une perte s'il n'a accordé du crédit légèrement. Rien n'est plus juste. On se plaint que l'erreur puisse être punie comme une faute. Mais n'est-ce pas la loi générale du commerce et de l'industrie? Il faut bien après tout que quelqu'un soit responsable des erreurs commises, et ce quelqu'un doit être, de toute nécessité, ou Tauteur de Terreur, ou une autre personne : mieux vaut évidemment que ce soit l'auteur de l'erreur lui-même.

On se plaint souvent de l'insuffisance du crédit sous l'empire de la liberté, parce que, dit-on, il ne procure pas de l'argent à tous ceux qui en ont besoin, et on prétend à cause de cela que la quantité de monnaie qui se trouve sur le marché est insuffisante. Il y a là une confusion qu'il importe de faire disparaître. Est-il vrai que ceux qui ont des marchandises à vendre et ne peuvent s'en défaire, ou que ceux qui veulent entreprendre sans en avoir les moyens aient besoin d'argent? Non, évidemment. Celui qui est encombré de marchandises a besoin d'un acheteur qui veuille acquérir ces marchandises auprix demande, d'un acheteur qui ait^ au préalable, vendu, emprunté ou été remboursé, de manière à se trouver en possession de la somme de monnaie nécessaire pour payer ces marchandises. Mais si ce consommateur, n'ayant pas obtenu de son travail le

PROJETS d'organisation DU CRÉDIT. 97

revenu qu'il en attendait^ ne peut pas acheter ces marchandises, ou si, ayant changé de goût, il ne veut pas les acheter au prix espéré, peut-on dire que ce soit l'argent qui manque? Non, ce qui manque, c'est la volonté d'acheter, ou la contre-valeur, soit en marchandises, soit en services des marchandises invendues.

Quant à Tindividu qui désire entreprendre, ce n'est pas de monnaie qu'il a besoin^ car s'il désire en obtenir, c'est pour la dépenser aussitôt en loyer d'immeubles, achat de marchandises ou de matières premières, salaires, etc. S'il n'obtient pas les capitaux qu'il désire, ce n'est pas à cause de la rareté de la monnaie, c'est parce qu'il n'inspire pas à ceux qui disposent des capitaux tiu'il demande la confiance qui détermine le crédit.

Encore une fois donc^ les seules personnes qui aient réellement besoin de monnaie et droit d'en recevoir sont celles qui, ayant vendu des marchandises ou un service, n ont pas encore disposé, par un achat, un prêt ou un remboursement, de la somme qui en est le prix.

I ft. — ll« papier-monnaie.

En voyant circuler facilement, comme monnaie, les billets de banque, les gouvernements besogneux se sont imaginé qu'ils trouveraient dans ces billets une ressource inépuisable et se sont empressés d'en émettre

eux-mêmes, ou d'en emprunter la valeur aux banques d'émission. Mais, soit défiance du publie, soit excès des émissions, ces billets ont été fréquemment présentés au remboursement en tel nombre, que ceux qui les avaient émis ne pouvaient plus les payer.

Dans cette situation, les gouvernements ont plus d'une fois donné cours forcé à ces billets; c'est-à-dire décrété que les créanciers seraient tenus de les recevoir en paiement de toutes créances et les receveurs des finances en paiement de Timpôt, sans que l'établissement qui les avait émis fût tenu de les convertir contre espèces, de les rembourser. Ces billets, imposés au public^ au mépris des contrats, par un acte d'autorité, sont devenus alors ce qu'on appelle un papier-monnaie.

Ce papier est reçu forcément pour toute la valeur qu'il exprime en paiement de rentes, fermages, loyers^ contributions^ sommes prêtées, etc., et pour une valeur à débattre dans les achats, ventes au comptant et dans toutes les transactions postérieures à l'établissement du papier-monnaie. Il a donc deux valeurs : Tune d'autorité, égale à celle de la somme de monnaie métallique y exprimée et appelée le pair ; l'autre, commerciale, librement déterminée par la loi de l'offre et de la demande.

Cette seconde valeur, qui est la valeur courante, se trouve souvent inférieure au pair, soit à cause des doutes du public sur la bonne foi du gouvernement,

PROJETS D*ORGANÏSATïOII DU CRÉDIT. 99

soit plus souvent encore à cause de l'excès des émissions. Laissons de côté la première de ces deux causes» qui n est susceptible d'aucune étude scientifique, et examinons la seconde.

Nous avons vu que la quantité de monnaie dont un marché a besoin était limitée. Lorsqu'on introduit sur ce marché une somme de monnaie métallique supérieure à celte quantité, l'excédant est exporté ou employé aux usages industriels. Mais le papier à cours forcé, qui n'a d'autre utilité que celle qu'il tire des actes du gouvernement, ne peut être exporté ni employé autrement que comme monnaie. Lors donc qu'il est émis en quantité excessive, il cause d'abord la fonte ou l'exportation de la monnaie métallique, puis^ l'offre du papier-monnaie se trouvant supérieure à la demande^ sa valeur baisse, et il tombe au-dessous du pair.

Lorsque la valeur d'une marchandise ou d'un service qui a une utilité intrinsèque vient à baisser, la demande augmente, de telle sorte que l'on ne peut pas prévoir exactement quelle sera l'importance de la baisse de valeur qui accompagne toujours un excès de production. Il en est autrement du papier-monnaie, dont la demande est strictement limitée et ne peut s'étendre, puisqu'il ne peut servir que comme la monnaie dont il remplit la fonction dans les échanges. Aussi, lors même que le gouvernement qui émet ce papier inspire pleine confiance, la baisse de valeur est proportionnée à l'excès des émissions.

tOO LIBERTÉ ET SOCIALISME.

Soit un marché qui ait besoin pour ses échanges de un milliard de monnaie, métallique ou de papier. Si Ton émet pour 4500 millions de papier à cours forcé, ces 1500 millions ne vaudront qu'un milliard; en d'autres termes, le papier à cours forcé perdra un tiers de sa valeur* Il perdrait 50 p. 100, ou moitié de sa valeur, si les émissions atteignaient deux milliards, 60 p. 100, si elles atteignaient 2 1/2 milliards et ainsi de suite.

La dépréciation du papier-monnaie pèse entièrement sur ceux qui sont détenteurs du papier primitivement émis ; elles altèrent en outre, au détriment des créanciers et au profit des débiteurs, tous les contrats de prêt, de fermage, de constitution de rente, etc., ce qui constitue une injustice énorme et détruit toute confiance. Les contrats de crédit à long terme, si favorables à la production, deviennent impossibles avec une monnaie dont la valeur arbitraire échappe à toute prévision et la production s'appauvrit.

Tels sont les effets ordinaires et presque inévitables du papier-monnaie, qui met aux mains du gouvernement, pour être affectés aux dépenses publiques, les capitaux que l'on peut obtenir d'une économie dans l'emploi de la monnaie métallique.

2 6. — li» Banque d'éehaaipe.

On a imaginé un certain nombre de combinaisons destinées à donner aux capitaux que l'on peut obtenir

PROJETS d'organisation DU CRÉDIT. 101

par des émissions de billets un autre emploi que celui qu'ils reçoivent actuellement par l'escompte des effets de commerce. Mais la plupart d'entre elles reposent sur une erreur, savoir : oc Que la somme de monnaie dont un marché a besoin est illimitée. » La plupart supposent aussi que la production de chaque sorte de marchandises n'a point de limites, ce qui est, nous le savons, une autre erreur.

Entre ces combinaisons, la plus spécieuse est celle de la banque d'échange, qui offre comme monnaie des billets garantis par une somme déterminée de marchandises, dont la valeur est affectée à leur paiement. Le principe sur lequel repose cette banque, susceptible d'applications diverses, est la base de plusieurs projets plus différents en apparence qu'en réalité.

1* Assignats. — Les assignats sont la première application de ce principe que nous connaissions. Étant donnée une masse de. propriétés foncières, on l'affecte à la garantie de billets, portant indication d'une somme déterminée, qu'on met en circulation comme monnaie. Puis, les terres affectées à la garantie étant vendues, les billets, reçus en paiement de ces terres, disparaissent de la circulation à mesure des ventes.

Telle est la théorie des assignats et d'une multitude de lianques foncières projetées ou établies. Appliquée avec mesure dans une société calme, cette théorie peut donner les résultats désirés, à une condition : « c'est

102 UBEETÉ ET SOCIALISME.

que la somme des assignats émis ne dépasse pas la somme de monnaie dont le marché a besoin. »

En eiïet) au delà de cette quantité, l'assignat , quelque garanti qu'il puisse être, subit le sort du papier-monnaie et s'avilit. On ne peut le maintenir au pair qu'à la condition de vendre des terres en quantité suffisante pour absorber l'excès des émissions.

L'assignat n'est pas propre à fournir une bonne monnaie, parce que ses émissions n'ont pas, comme celles des billets de banque, une limite nécessaire, déterminée par le mouvement même des échanges : sa valeur baisse dès qu'elles excèdent un peu la somme de monnaie dont le marché a besoin. Voilà pourquoi le plus souvent on n'a pu le faire accepter que par le cours forcé, qui lui a donné le caractère et les inconvénients du papier-monnaie ordinaire.

L'assignat est, on le voit, un moyen d'employer au profit de l'État, vendeur de terres, ou au profit des propriétaires, emprunteurs hypothécaires, les capitaux obtenus de l'économie de monnaie métallique.

2* Banque d'échange de marchandises. — Dans cette banque, les marchandises jouent le même rôle que la terre dans la théorie des assignats. Nous connaissons trois projets de banque de ce genre, mais nous ignorons s'ils ont été réalisés et soumis à l'épreuve de l'expérience.

Projet de M. John Gray. — Le premier de ces pro-

PROJETS d'organisation DU CRÉDIT. 103

jets fut proposé dans les premiers mois de 1848 pnr un Écossais, M. John Gray. En voici les traits principaux* :

«Une banque, dite normale, serait établie pour faire des afTaires avec les marchands en gros, opérant sur marchandises d'un débit courant et faciles à conserver, qui s'obligeraient : 1* à ne faire d'opérations de caisse qu'avec la banque ; S"" à déclarer le maximum de monnaie qu'ils pourraient demander, en même temps que la banque leur déclarerait le minimum de monnaie qu'elle leur fournirait en tout temps. Toute fraude découverte dans les déclarations ou transactions donnerait lieu à la résolution du contrat.

"6 Le marchand serait crédité, au prix d'achat, de la valeur des marchandises qu'il aurait en magasin et autorisé à prendre une somme égale de la monnaie de la banque, à volonté. Cette monnaie, mise en circulation et circulant comme monnaie métallique, serait reçue en paiement des marchandises vendues par le marchand et versée par lui à la banque. Par conséquent^ en dehors du cas très- exceptionnel de mauvaise foi du marchand, la somme de monnaie émise par la banque serait toujours représentée par une somme de marchandises achetées pour une valeur exactement égale. r>

Tel est le projet de M. Gray.

* Lectures on the nature and use of money. 1 vol. in-8, Edinburgh.

104 LIBERTÉ ET SOCJALTSME.

Projet de Proudhon et de M. Coignet. — Proudhon et M. Coignet ont combiné, sur le même principe, dé grandes machines, fonctionnant en défiance des individus, administrativement, à la française. « Une banque avec d'immenses magasins, recevant en consignation toutes les marchandises, avançant aux déposants une partie de la valeur de ces marchandises en monnaie d'échange et leur laissant la faculté de les vendre, pourvu qu'elle les livre elle-même et en reçoive le prix, jusqu'à concurrence du remboursement de ses avances. » Tel est le mécanisme qu'ils proposent. Comme dans le projet de M. Çray, on monnaye les approvisionnements de marchandises qui forment la garantie des billets émis. Peu importent d'ailleurs les détails, tels que l'escompte du papier de commerce proposé par Proudhon et tout le système de manutention et de magasinage proposé par M. Coignet. N'examinons que le principe.

Le but de la banque d'échange est de donner aux agriculteurs, aux importateurs, aux fabricants et producteurs de toute sorte, la facilité de produire plus qu'ils ne produisent actuellement. En effet, lorsqu'ils ne vendaient pas couramment leurs marchandises, Jls pourraient, obtenir au moyen de la banque la plus grande partie du prix qu'ils en espéreraient et se serviraient des avances obtenues pour activer leur fabrication. Tous les déposants à la banque, tous les producteurs, si Ton veut, produiraient une plus grande

PRO/BTS d'organisation DU CBÉDIT. 105

quantité de marchandises qu'aujourd'hui. Les approvisionnements généraux augmenteraient.

Mais ces approvisionnements augmenteraient-ils exactement dans les proportions que la consommation demande? Nul ne peut l'affirmer d'avance, parce qu'on ne peut prévoir jusqu'à quel point les revenus actuels de chacun subiraient une altération. On peut être assuré toutefois i\ue les marchandises et services de consommation seraient demandés dans des proportions différentes de celles que l'on connaissait avant rétablissement de la banque, ce qui causerait la hausse de certaines marchandises et la baisse des autres. On peut prévoir que les matières premières, dont la production est plus lente, garderaient à peu près leur valeur, et que les produits fabriqués baisseraient.

Li baisse de certains produits pourrait atteindre des proportions ruineuses pour ceux qui les auraient engagés et pour la banque elle-même, tandis qu'elle ne profiterait jpas de la plus-value acquise par les autres produits. Une certaine somme de bons d'échange pourrait ainsi, quoi que l'on fît, se trouver sans garantie à un moment donné. Une certaine somme de bons d'échange pourrait aussi se trouver sans garantie par le fait même des emprunteurs. Rappelons, pour prouver cette possibilité, un fait bien connu, non-seulement des économistes, mais de tous les hommes d'affaires.

La plupart des fabriques, on le sait, sont contenues*

lOG UBËRTÉ ET SOCIALISME.

dans leur essor par la médiocrité de leurs débouchés. Si ces débouchés étaient doubles, le prix de revient des produits serait abaissé d'un quart, d'un tiers, de moitié ou plus encore, selon les industries. Prenons un exemple extrême pour rendre notre démonstration plus sensible.

On veut produire un volume semblable à celui qui est entre les mains du lecteur. Il faut dépenser une certaine somme de travail pour le manuscrit et la composition, quel que soit le nombre des exemplaires tirés. Au contraire, les frais de papier et de tirage croissent dans la même proportion que le nombre des exemplaires. Exprimons par 1500 francs les frais fixes de l'édition et par 50 c. par exemplaire les frais proportionnels. Si Ton tire mille exemplaires, chaque exemplaire coûtera 1,50 de frais fixes et 0,50 de frais proportionnels, soit 2 fr. en tout. Si l'on tire à deux mille, chaque exemplaire coûte 0,75 de frais fixes et 0,50 de frais proportionnels, en tout 1,25. Si Ton tire dix mille, chaque exemplaire ne coûte plus que 0,15 de frais fixes et 0,50 de frais proportionnels, en tout 0,65. Supposez que le prix courant soit de 2 francs, il est clair que le fabricant tirera à dix mille plutôt qu'à un nombre moindre et déposera à la banque, où il obtiendra, si Ton veut, 10,000 francs contre son édition, qui en représente 20,000.

Mais le marché a-t-il besoin des 10,000 exemplaires? Voilà la question que l'expérience seule peut résoudre. Si le marché n'a pas besoin de ces 10,000 exemplaires.

PKOJETS d'organisation DU CRÉDIT. 107

que vaudront-ils? On ne le sait; mais on ne court pas risque de se tromper en affirmant qu'ils vaudront moins que les 10,000 francs avancés par la banque d'échange. Celle-ci pourra donc subir une perte, bien qu'elle ait avancé moitié seulement de la valeur des marchandises déposées.

La loi que nous rappelons, très-sensible dans les industries qui produisent à un grand nombre d'exemplaires un type donné, est générale, parce qu'elle est une conséquence de la division du travail. Selon que les débouchés sont plus ou moins étendus, le travail se divise plus ou moins, de telle façon que l'industrie, toujours provoquée par cette loi à produire davantage, n'est contenue que par la médiocrité des débouchés, mesurés exactement sur la quantité de produits que le consommateur peut et veut acquérir. La banque d'échange ouvTC un débouché factice et affaiblit ainsi le mécanisme régulateur de la production industrielle.

On pourrait, en appliquant avec toute rigueur les principes indiqués par M. Gray, fermer la banque d'échange aux produits de Tindustrie manufacturière. Supposons qu'on renonce à faire sur ces produits une avance quelconque et voyons < omment les choses se passeront.

Un commerçant croit que le prix des eaux-de-vie s'élèvera. Il dépose des eaux-de-vie pour une* somme égale à 100 sur lesquelles la banque lui donne 100 de sa monnaie. Ce marchand peut répéter vingt fois Topé-

ration et déposer successivement une somme de 2,000. Si sa prévision ne se réalise pas, s'il survient une baisse de 10 p. 100 seulement, la banque perd 200.

Mais on peut, dans le système de M. Coignet, exiger que ce marchand ait un capital propre et ne lui avancer qu'une partie, soit 90 p. 100 de la valeur de la marchandise déposée. Ce marchand, ayant un capital propre de 100, dépose une somme égale d'eauX-de-vie contre lesquelles on lui donne 90 de monnaie de banque. Il répète l'opération autant qu'il le peut et obtient successivement 81, 72.90, 65.61, 59.05, 53.15, 47.84, 43.06, 38.73, 34.89, 31.41, 28.27, 25.45, 22.91, 20.62, 18.56, 16.67, 15.01, 13.51, soit 778.64. La Banque est garantie contre une baisse de 10 p. 100. Mais n'est-elle pas exposée à une baisse plus considérable? Et lors même qu'elle serait garantie contre toute perte, pourrait-on dire qu'elle a été favorable à la production ? Ne pourrait-on pas dire d'elle, plutôt encore que des établissements qui prêtent aujourd'hui sur dépôts de marchandises, qu'elle encourage la spéculation et provoque les crises?

On produirait davantage, dit-on ; par conséquent, on demanderait plus de produits et on consommerait davantage. — Oui, si les produits qui viendraient en surplus étaient précisément ceux dont le marché a besoin ; mais non dans le cas contraire. Or, c'est justement ce dernier cas qui se réaliserait, car la réforme proposée n'aboutirait pas à un accroissement d'esprit d'en»

PROJETS d'organisation DU CRÉDIT. 109

treprise et d'invention , qui créât de nouveaux produits ou abaissât le coût de production des anciens : elle aboutirait à une élévation du chiffre d'approvisionnement de certains produits. Lors même que la production augmenterait dans des proportions égales dans toutes les branches de l'industrie, rien ne prouve que la demande de toutes choses augmentât exactement dans les mêmes proportions, parce qu'elle dépend en définitive du caprice et des moyens des consommateurs.

M. Coignet tempère les inconvénienls que pouvaient présenter les projets primitifs en disant : — la banque n'avancera qu'une partie de la valeur des marchandises déposées, et les déposants seront tenus de se libérer par une vente à une certaine échéance. — Par ces rectifications, on peut corriger les abus excessifs du principe, mais le principe reste mauvais.

En effets les industries dont les produits sont demandés et se vendent couramment auraient-elles besoin de cette banque? Non sans doute, puisqu'elle ne saurait leur servir à rien. La banque d'échange resterait donc affectée à ceux qui ne trouvent pas d'acheteurs au prix demandé et au temps voulu. Ainsi elle encouragerait la production, justement lorsque la loi souveraine de Toffre et de la demande exigerait que la production se ralentit ou s'arrêtât, lorsque le producteur aurait été incapable ou lorsque tous les producteurs d'une branche d'industrie se seraient trompés sur le débouché et auraient produit en excès. Cette banque

serait donc simplement un instrument de perturbation ajouté à ceux qui existent.

Nous n'avons rien dit des inconvénients que pourraient avoir ses émissions de billets lorsqu'elles atteindraient une somme supérieure à celle dont le marché a besoin. Ce que nous avons dit du papier- monnaie et des assignats trouverait ici une nouvelle application.

Nous ne voyons d'ailleurs nul motif suffisant pour empêcher les particuliers qui voudraient entreprendre une banque de ce genre d'en courir les risques, sous leur responsabilité. Mais il y a une multitude de motifs pour ne pas engager dans une telle entreprise le gouvernement, qui existe pour un autre objet et qui, disposant des ressources qui ne sont pas siennes, n'est, en définitive, responsable de rien.

3"* Échange de travail. — Autant en peut-on dire d'un projet de banque d'échange émettant des bans de travail contre l'engagement pris par ses- adhérents de fournir du travail pour une somme donnée. S'il s'agissait de travail fait, cette banque serait inutile, puisque le travail fait est actuellement payé en monnaie : il s'agit donc de travail à faire. On se trouve en présence des mêmes difficultés que présente la banque de marchandises et de quelques autres, telles que maladie ou mort des adhérents avant d'avoir fourni le travail promis. Quand le travail est peu demandé dans une profession, cela veut dire qu'un certain nombre de

PROJETS d'organisation DIT CRÉDIT. 111

ceux qui l'exercent doivent en prendre une autre. Si la banque venait présenter les moyens d'éluder cet ordre donné par la loi de l'offre et de la demande, elle encombrerait le marché de travail non demandé. Quant au travail demandé, il n'a nul besoin d'elle.

Les banques du type Delitsch ont surmonté, autant qu'il est possible, ces difficultés, au moyen de la solidarité des adhérents. En effet, la solidarité garantit les prêteurs contre les accidents auxquels un individu est exposé : elle donne en outre aux associés solidaires un droit de contrôle qui est exercé sérieusement^ parce qu'il est naturel qu'on tienne à connaître les gens avec lesquels on se lie par la solidarité. Il est naturel aussi que l'on surveille avec soin l'emploi d'un capital de la perte duquel on est responsable. Mais ces banques sont fondées sur le droit commun : elles font un choix et ne prétendent pas être une panacée sociale.

2 «. — Ile«x projeta ûe banque par autorité.

Nous avons supposé que les promoteurs des banques d*échange ne demandaient point l'intervention du gouvernement et de la contrainte qu'il impose : il est évident, en effet, que cette contrainte ne pourrait servir qu'à exagérer les mauvais effets que, même avec la liberté, aurait la mise à exécution de la banque d'échange. Il convient de parler maintenant de deux autres projets dont l'économie nous a semblé obscure,

mais dans lesquels l'intervention du gouvernement est directement invoquée.

!• Banque de M. Langlois. — Le premier de ces projets a été formulé par M. Langlois, Tun des collaborateurs de Proudhon.

Dans ce projet, TÉtat exproprierait la Banque de France de son privilège par mesure d'utilité publique et chargerait un établissement nouveau d'escompter le papier de commerce et d'émettre des billets à vue et au porteur. Cet établissement, administré par les délégués du commerce et de l'industrie, escompterait à prix coûtant, c'est-à-dire sans exiger des escomptés une redevance autre que celle nécessaire pour payer les frais d'administration et fournir une prime afin de couvrir le risque de perte du capital/ soit par exemple 1 p. 100.

D'après ce projet, dont il suffit d'indiquer ici les principes, le crédit obtenu par l'émission des billets serait mis directement et sans intérêt à la disposition des présentateurs de bordereaux. Il est clair que l'auteur du projet croit ce crédit illimité. Mais l'expérience nous montre qu'il est limité par la nature même des choses à un milliard environ.

Ce milliard ne suffirait pas évidemment à tous les besoins. On choisirait les personnes qui en jouiraient parmi les commerçants qui présenteraient le moindre risque de perte, c'est-à-dire parmi les plus riches, qui le revendraient avec un certain bénéfice. C'est ainsi à

PROJETS d'organisation DU CRÉDIT. 113

peu près que les choses se passent aujourd'hui : la Banque admet à l'escompte ceux qu'elle juge les plus solvables et leur accorde le crédit dont elle dispose à un taux d'intérêt habituellement un peu inférieur au taux courant, et un certain nombre de ceux dont la Banque escompte les effets de première main.

Mais si les présentateurs de bordereaux demandaient plus d'un milliard en temps ordinaire ou même un milliard en temps de crise, la banque serait forcée de restreindre ses escomptes ou de ne pas rembourser ses billets contre espèces. Il faudrait, dans le premier cas, choisir entre les bordereaux présentés les effets qui seraient admis et ceux qui seraient refusés ; dans le second cas, on établirait le cours forcé, ou, en d'autres termes, le papier-monnaie dont nous avons déjà indiqué le caractère et les propriétés.

T Banque du congrès de Lausanne. — Nous ne connaissons guère le second projet que par un énoncé général de principes. Mais comme cet énoncé, formulé au congrès de Genève, en 1866, par les délégués français, a été adopté en 1867 par le congrès de Lausanne, nous ne pouvons nous dispenser de le mentionner ici. Voici en quels termes s'exprime à ce sujet le compterendu le plus autorisé des délibérations de ce dernier congrès ' :

* Lettre écrite de Lausanne, le 6 septembre 1867, par M. Tolain, insérée dans le CoHimer français.

114 LIBERTÉ ET SOGIAUSBCE.

a Pour bien juger quelle attention sérieuse et réfléchie le congrès a apportée à cette question du crédit, je vous envoie les extraits du rapport qui résume admirablenjent la discussion.

« Il commence ainsi :

« Si nous supposons un État où la production serait tout, où tout serait organisé en vue du travail et de la production, il est clair que là, chaque citoyen étant à la fois créditeur et crédité, le moyen le plus simple pour les travailleurs d'avoir le crédit, ce serait de Torganiser en service public, fait par l'État, expression véritable de la collectivité, comme doit l'être tout service public, à prix de revient, et par conséquent sans intérêt ni bénéfices, puisqu'une collectivité ne peut bénéficier sur elle-même • »

a Mais comment la banque trouverait-elle sans intérêt les capitaux nécessaires à ses opérations?

i( La banque nationale n'a pas besoin de capitaux, répond le rapport, et la Banque de France en est la preuve. Ce qui donne la valeur à ses billets et ce qui en fait la garantie, c'est je portefeuille; les 100 millions d'espèces qui formenf le capital de la Banque ne représentent point la valeur de ses billets, mais seulement les risques de perte : supprimez les risques par la solidarité de tous les producteurs, le capital devient inutile, les pertes étant supportées proportionnellement par la collectivité.

a Ce crédit que la Banque de France nous fait payer

PROJETS D'ORGikNISATION DU CRÉDIT. 115

à haut prix, la banque nationale pourrait le donner au prix de revient à tous les producteurs échangistes, associés ou isolés, qui présentent les garanties suffisantes, c'est-à-dire un gage réel.

« Nous avons pensé que nous devions d'abord, avant tout autre examen de la question, affirmer ce grand principe théorique de l'organisation mutuelliste en ser- \ice public. »

Les conclusions de ce rapport, qui ont été adoptées, sont conçues dans les termes suivants :

n Attendu que dans une société fondée sur la mutualité et la réciprocité des services et des garanties, le crédit serait universel et collectif, chaque homme étant à la fois créditeur et crédité, le congrès déclare qu'il considère le crédit comme un service public, qui devrait être fait par l'État à prix de revient, c'est-àdire avec une commission destinée à couvrir les frais généraux d'administration, mais sans bénéfice ni intérêt.

» Le congrès engage l'Association internationale, ainsi que toutes les sociétés coopératives et en général les cinsses industrielles, à entrer, dès maintenant, dans cette voie de la gratuité du crédit par la réciprocité, et de se servir, pour propager ce principe, . de tous les moyens qu'elles ont en leur pouvoir selon les pays respectifs. »

Nous ne savons pas exactement s'il s'agit ici d'une simple banque d'émission, comme la Banque de France.

Mais c'est la supposition la plus probable. Alors le projet du congrès de Lausanne ne différerait du précédent qu'en ceci, que l'État^ au lieu de remettre aux délégués du commerce et de l'industrie l'administration de la banque, la conserverait pour prêter, non plus sur bordereaux et par escompte du papier de commerce, mais sur gage réel. Ce serait une banque d'échange un vaste mont-de-piété.

Mais, quelque sécurité que présentassent ses opérations, la banque, nationale ou autre, ne saurait guère disposer que d'un milliard, à moins d'avoir recours au papier-monnaie en cessant de i^embourser ses billets en espèces. Par la nature de ses opérations, elle se confondrait du reste avec la banque d'échange dont elle présenterait les inconvénients.

Si nous avons bien compris le projet du congrès de Lausanne, il est très-probable que ses auteurs ont cru que la somme des capitaux qu'on pouvait obtenir par l'économie de la monnaie était illimitée, ce qui est une grave erreur, comme nous avons essayé de le démontrer.

Reste à savoir si nous avons bien compris le projet. Quelques expressions du rapport nous portent à en douter. Notre interprétation, en effet, n'explique pas les expressions du rapport : a Chaque citoyen étant à la fois créditeur et crédité. » Dans le langage ordinaire, créditeur et crédité ont à peu près le même sens, tandis que le rapport semble établir une opposition entre les

PROJETS d'ORGAiNISATION DU CRÉDIT. 117

deux termes. Ce passage est donc pour nous tout à fait obscur.

Le « grand principe de Vorganisation mutuelliste » est plus clair; mais ce serait le communisme ! Nous ne voulons pas en accuser légèrement le rapport et le congrès.

La a mutualité et la réciprocité des services et des garanties » semblent faire allusion à un idéal autre que celui de la liberté. Toutefois, sous l'empire de la liberté et mémç sous le régime actuel, tous les membres de ta société se rendent des services mutuels et réciproques et se donnent des garanties mutuelles et réciproques. Il y a dans les termes du rapport une espèce de mot d'ordre dont nous ne comprenons pas bien la portée et qui tend, nous le craignons, à quel* que chose qui difiere beaucoup d'une discussion franche, ouverte et libre.

Quoi qu'il en soit, nous ne pouvons discuter que ce qui est formulé et publié.

{S. — ComcluBlom.

Si maintenant nous essayons de conclure cette longue discussion, nous trouvons qu'elle peut se résumer en des termes fort simples.

On ne peut demander des capitaux qu'à ceux qui en disposent, c'est-à-dire au gouvernement ou aux

particuliers : la plupart des capitaux étant aux mains des particuliers peuvent être empruntés d'eux aux conditions qui leur conviennent et toujours au prix d'un intérêt. Lç gouvernement n'a pas de capitaux suffisants pour faire un large crédit à l'industrie; mais il peut prendre ceux que les particuliers possèdent et les confier à qui il veut.

Sans discuter sur la faculté de prendre qu'aurait le gouvernement, il est clair qu'il n'est jamais responsable du sort des capitaux qu'il prête » tandis que le particulier prêteur est toujours responsable de la perte des capitaux prêtés. Il est donc probable jusqu'à la certitude que les capitaux confiés à des tiers par les particuliers seront mieux conservés que ceux que prêterait le gouvernement.

On peut obtenir des capitaux par une économie de monnaie réalisée au moyen de virements et de billets, payables à vue et au porteur ou ayant cours forcé. Cette faculté d'émettre des billets peut être exercée par le gouvernement, ou par une compagnie, ou par un syndicat, ou par des particuliers agissant librement. On peut décider par un acte de gouvernement que ces capitaux recevront tel ou tel emploi, ou laisser aux particuliers qui les empruntent sous leur responsabilité le soin de les placer.

Mais, quelque destination qu'on donne à ces capitaux, ils ne sauraient dépasser une certaine somme que l'expérience actuelle fixe à un milliard environ, pour

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la France. Le crédit obtenu par ce moyen ne saurait donc jamais excéder cette somme.

Si le gouvernement en dispose pour ses besoins, il est probable qu'il la gaspillera sans profit pour l'industrie. — S'il est chargé de la prêter, comment choisira-t-il ceux auxquels il voudra la prêter avec ou sans intérêt? On peut^ sans témérité^ affirmer qu'il ne sera pas déterminé dans ses choix par des considérations industrielles.

Si une compagnie ou un syndicat disposent de ces capitaux, ils les prêteront, moyennant intérêt, s'ils ' sont libres, et sans intérêt, s'ils y sont forcés par décret, aux particuliers qui leur présenteront le plus de garanties de remboursement^ c'est-à-dire aux plus riches, qui pourront ensuite prêter à intérêt réduit ces mêmes capitaux*

Si ce milliard est afiecté aux prêts hypothécaires, ce sera une faveur accordée, contre Tégalité, aux propriétaires fonciers. S'il est prêté sur gages par une banque d'échange, il provoquera l'excès de production dont le marché n'a pas besoin ; il causera ou aggravera les crises commerciales.

Si un acte de gouvernement donne cours forcé au papier de banque, la valeur de la monnaie se trouvera réduite, au grand dommage de tous ses détenteurs et surtout des créanciers par contrats à long terme. Ces contrats deviendront plus rares ou cesseront^ au grand dommage de la communauté.

Si le gouvernement veut anéantir l'intérêt ou en abaisser artificiellement le taux, il décourage l'épargne, raréfie les capitaux et provoque justement ce qu'il veut empêcher, la hausse du taux de l'intérêt.

Si la somme que l'on peut économiser sur la circulation monétaire était abandonnée à qui saurait l'emprunter, par la liberté des banques d'émission, l'intérêt de cette somme serait comme une prime accordée au développement du service de banque. Les banquiers, dont le métier est de prêter, et de bien prêter, deviendraient plus habiles, de telle sorte que la sûreté et la fécondité de ces capitaux seraient mieux garanties que par tout autre système.

La concurrence que les banquiers se feraient entre eux réduirait la rémunération de leurs services au niveau commun.

Le milliard emprunté à la circulation monétaire serait employé à l'escompte du papier de commerce, c'est-à-dire garanti par cette partie des approvisionnements généraux qui doit être le plus prochainement livrée au consommateur et échangée contre les espèces obtenues en rémunération du travail de chacun. Ce milliard, loin de troubler en rien le jeu des échanges, servirait à le faciliter.

Dans ce régime, le choix de ceux qui obtiennent et de ceux qui n'obtiennent pas du crédit est fait, non par le gouvernement, par un syndicat ou par une autorité quelconque, mais par le capitaliste, sous sa responsa-

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bililé. S*il prêle bien, il est rëmunéré; s'il prête mal, il est puni par la perte de son capital. C'est assurément le meilleur régime.

Est-il vrai que sous ce régime et même sous le régime actuel si imparfait, l'artisan, l'ouvrier, le petit entrepreneur manquent de crédit? On l'écrit souvent et cependant rien n'est moins exact. En effet, il est bien facile de fonder et de soutenir une petite entreprise avec un capital très-médiocre, facile pour le plus petit marchand ou fabricant d'acheter à terme, facile et trop facile peut-être à l'ouvrier d'acheter à crédit. Ce qui est vrai, c'est que ce crédit, souvent accordé à la légère, est cher. Mais il ne peut en être autrement lorsque les entreprises qui le demandent sont fondées à peu près au hasard, administrées avec peu de lumières, souvent avec une étonnante légèreté, ou lorsque l'ouvrier qui emprunte à crédit n'a que des moyens d'existence précaires. Le risque du prêteur est grand ; il est inévitable qu'il soit couvert par une prime élevée.

Cette prime peut être réduite : l'* par une liberté plus grande du commerce de banque, qui étendrait et améliorerait le crédit d'escompte en même temps qu'elle éclairerait le crédit commanditaire; — 2** par l'élévation intellectuelle et morale du petit entrepreneur et de Touvrier, élévation qui diminuerait le risque.

•La liberté fournit au commerce en général et au crédit en particulier un mécanisme ingénieux, qui se prête à toutes les combinaisons, souple, juste, fécond et