FIN
Préface B v
Introduction . '. xv
^ l. Utilité fie l'élude du Droit canonique Ibid.
^ 2. but de l'auteur en publiant cet ouvrage. xvn
& 3. Caractère et déHnition tics libertés de l'Eglise gallicane .... XViit
— 1° Comme Droit des gens MX
— 1* Comme Droit public intérieur Ibid.
— 3° Comme Droit privé ihid.
^ i. Comment les libertés de l'Eglise gallicane otit été rédigées et
formulées en articles XX
— Guy Coquille et Pierre Pithou Ibid.
— Articles rédigés par P. Pitboti en 1594 XX\
— Il dédie son travail à Henri IV \X\\
— Lou:s XIV en fait l'éloge xxni
— Autorité qu'il obtient xxiv
S 5. Déclaration du clergé de Franre en 1682 xxv
— Opinion de Grosley et de lévêque d'Hcrmopolis sur cette
Déclaration ibid.
— Historique de la Déclaration et des circonstances qui la ren-
dirent nécessaire « xxvi
— Elle est attaquée par les Lliramontains , surtout par l'inquisi-
leur boccaberli XXXll
— Bossuel le réfute, et publie son grand ouvrage qui a pour
litre : Défense de la Déclaration XXXIV
— Traité non moins utile de Louis EPies Dupin sur le même sujet. XXWit
— Cette Déclaration devient Loi de VF.lat xxxix
§ (i. Concordat de l'an IX et loi de germinal an X, contenant les
articles organiques xi.
— Historique. — l'.apport de Portalis. — Motifs xlii
— Utilité des précautions prises alors Xi.iv
^ 1. Des appels comme d'abus xlv
— On devrait en attribuer la connaissance aux Cours royales.
— Ils ont une force morale qu'on ne peut méconnaître; s'il fallait une répression plus forte , la législature y pourvoirait Ibid.
§ 8. Des congrégations et associations xlvii
§ 9- Des séminaires et de l'enseignement Ihid.
§ 10. Auires objets compris dans ce volume xlviii
— Administration des biens ecclésiastiques Ibid.
— Fabriques Ibid.
— Inhumations . Ihid.
— Chronologie des papes et des rois de France Ibid.
— bibliothèque choisie des livres de Droit canonique Ibid,
^ 11. Additions a la .V édition du Manuel, indiquées xlix
§ 1*2. Conclusion L
Libertés de l'Eglise gallicane, rédigées par P. Pithou, en 83 articles. 1
