Au premier dimanche d avril de chaque année , l'un des

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margHilliers cessera d'être membre du bureau» et sera remplacé.

16. Des trois margailliers qui seront pour la première fois nommés par le conseil, deux sortiront successivement par la voie du sort, à la fin de la première et de la seconde année, et le troisième sortira de droit la troisième année révolue.

17. Dans la suite, ce seront toujours les marguilliers les plus anciens en exercice qui devront sortir.

18. Lorsque l'élection ne sera pas faite à l'époque fixée, il y sera pourvu par Févéque.

1.9. Ils nommeront entre eux un président, un secrétaire et un trésorier.

20. Les membres du bureau ne pourront délibérer s'ils ne sont au moins au nombre de trois.

En cas de partage, le président aura voix prépondérante. Toutes les délibérations seront ûgnées par les membres présentsi

21. Dans les paroisses où il y avait ordinairement des marguilliers d'bonneur, il pourra en être choisi deux par le conseil parmi les principaux fonctionnaires pubhcs domiciliés dans la paroisse. Ces marguilliers et tous les membres du conseil auront une place distinguée dans l'église : ce sera le banc de l'œuvre; il sera placé devant la chaire autant que faire se pourra. Le curé ou desservant aura dans ce banc la première place toutes les fois qu'il s'y trouvera pendant la prédication.

% 2. Des Séances du Bareaa des Margailliers.

22. Le bureau s'assemblera tous les mois, à l'issue de la messe paroissiale, au lieu indiqué pour la tenue des séances du conseil.

23. Dans les cas extraordinaires, le bureau sera convoqué soit d'office par le président, soit sur la demande du curé ou desservant..

% 3. Fonctions dn Bnrean.

24. Le bureau des marguilliers dressera le budget de la fabrique et préparera les affaires qui doivent être portées au conseil; il sera chargé de l'exécution des délibératioâs du conseil et de l'administration journalière du temporel de la paroisse.

25. Le trésorier est chargé de procurer la rentrée de toutes les sommes dues à la fabrique, soit comme faisant partie de son revenu annuel, soit à tout autre titre.

26. Les marguilliers sont chargés de veiller à ce que toutes fondations soient fidèlement acquiâées et exécutées suivant l'intention des fondateurs sans que les sommes puissent être em^* ployées à d'autres charges.

146 FAfiBIQU£6.

Un eitrait da sQininier des titres contenant les fondations qai doivent être dessenries pendant le cours d*nn trimestre sera i^ché dans la sacristie au commendement de chaque trimestre, avee les noms du fondateur et de Tecclësittstique qui acquittera cliaque fondation.

11 sera ausni rendu compte à la fin de chaque trimesttê pair le cur^ ou desservant» au bureau des marguiliiers » des fondations acquittées pendant le confs du trimestre*

27. Les marguilliers fourniront Thuile» le pàin^ le vin^ l'encens , la dire ; et généralement tous les objets de eonsommfttion nécessaires à Texercice du culte ; ils pourvoiront également an réparations «t achats des ornements « meubles et ustensiles de Téglise et de la sacristie.

28. Tous les marchés seront arl*étés pat- le bureau des nlirguiUiers « et signés par le président ainsi que les mandats.

29. Le curé ou desservant se conformera aux règlements de Tévéque pour tout ce qui concerne le service divin) la prière et les instructions, et l'acquittement des charges pieuses imposées par les bienfaiteurs » sauf les réductions *qui seraient faites par Févéque, conformément aua règles canoniques^ lorsque le défaut de proportion des libéralités et des charges qui en sont b condition l'exigerai

30. Le curé ou desservant agréera les prêtres habitués et leur assignera leurs fonctions.

Dans les paroisses où il en sera établi, il désignera le sacristain prêtre, le chtttitre prêtre et les enfants de chtsur.

Le placement des bancs ou chaises dans Tégllse ne pourra être fait que du consentement du duré ou ddsserva&t , sauf le recours à Tévéque.

31. Les annuels auxquels les fondateurs ont attaché des honoraires, et généralement tous les auuuels emportant une rétribution quelconque, setoat donnés de préférence aux vicaires, et ne pourront être acquittés qu*à leur défaut par les prêtres habitués on autres eecléliastiques) à moins qu'il n'en ait été autrement ordonné par les fondateurs.

32. Les prédicateurs seront nommés par les marguillifers» à la pluralité des suffrages « sur la présentation ikiie par le curé ou desservant, et à la charge par lësdits pi'édicatèttrs d'obtenir l'autorisation de l'ordinaire.

B3« La ttomlnatiofi et la révocation de l'organiste « des sonneurs, des bedeaux, suisses ou autres serviteurs de l'église, appartiennent aux marguilliers, sur la proposition du ctiré oa desservant.

34. Sera tenu le trésorier 4p présenter tous les trois mois, au bureau des marguilliers, up l^ord^reau* signé de lui et certifié véritable, de la situation active et passive de la fabrique pendant les trois mois précédents : ces bordereaux seront signés de ceux qui auront assisté à Rassemblée, et déposés dans la caisse on ar-

«iQOife de la fabrique pour être représentés lors de la reddition du compta annuel.

L^ bureau déterminera dans la même séance la somme néoesssiiffi pour las dépensas du trimestre suivant.

35. Toute 1^ dépense de T église et les frais de sacristie seront f^its par la trésorier; et, en conséquence', il ne sera rien fourni par aucun marchand ou artisan sans un mandat du trésorier, au pied duquel la ^apristain , pu toute antre personne apte à recevoir la livraison , certifiera que le contenu audit mandat a été