Représentation successorale

Système successoral, 1787, s. Douaire, 1866, en note. Retour successoral, 1892.

HKénéfice d'inventaire, 2014. Rapport à succession, 2207. Caractère du legs universel, 2728. Légitime et réserve, 3055. Donations cumulatives, 3190. Voy. aussi t. I.

PAyS DE DROIT ÉCRIT. Régime dotal, 772.

êt 1465. Usage de la séparation de biens, 1477. Système successoral, 1785, 1786. Retour légal, 1891. Bénéfice d'inventaire, 2018. Rapport à succession, 2206. Edit des mères,

1786. Absence de testament olographe, :

2686. Institution d’héritier, 2727, Règle ca-

tonienne, 2978. Légitime, 3054. Donations

cumulatives, 3190. Voy. aussi t. I.

PAYS DE NANTISSEMENT. Voy. t. II.

Pêche. Voy. t. Let II.

Peines perpétuelles. Incapacité de …

disposer à titre gratuit, 2904, s. Incapacité »

de recevoir, 2917.

Pension alimentaire. Voy. OBLraa-

TION ALIMENTAIRE. Voy. aussi t. I.

Père. Constilution de dot, 853, 855, &.

Droits successoraux, 1814 s., 1817. — naturel, 1851, s. Avantages préciputaires aux enfants, 2210. Rapport d’une donation de biens communs, 983. Voy. Parents. Voy.

aussi t. I et IT,

Péremptlion. Voy. t. Il.

Permis. — d’inhumer, 1705-1° et 2.

Personnalité. Voy. t.I et II.

Personne. Généralités, voy. t. I.

PERSONNES INGERTAINES. Ancienne incapacité de recevoir, 2924, s. Capacité des pauvres, 2992. Charges des legs, 3020.

Voy. aussi t. IT.

PERSONNE INTERPOSÉE. Anciennes pré

somptions légales, 2221-2226. Dispense tacite de rapport, 2231 et 2950. Libéralités à

des incapables faites par —, 2981, s. Com-

araison avec la libéralité avec charges, 3015, s. Donation entre époux, 3254. :

PERSONNES FIGTIVES. Généralités, voy.

t. 1. Absence de personnalité de la communauté conjugale, 905 et 1352. Extinction, 1703. Dons manuels avec charges, 2542.

Le —

+ Donations et legs à des hameaux nonls.

pourvus de personnalité, 2918 bis, en note.

Capacité de recevoir, 2920, 2991, s. Spécialité, 2993. Acceptation des libéralités, 2936. s. Prétendue personnalité des pauvres, 2998.

Substitutions prohibées, 3285. Voy. Association, Etablissement. Voy.aussit. IL.

PERSONNES FUTURES. Incapacité succes- Soralede l'enfant non conçu, 1709. Incapa- F: cité de recevoir à titre gratuit, 2911. Pos- . sibilité de faire bénéficier les — d’une charge, 2916, 3016, 3020. Institution con-

DE

tractueile, 3170. Voy. aussi t. II.

d’un testament, 2680 et 2843-80.

universel, 2764.

Pharmacien. Voy. t. IL.

Pigeons. Voy. t. I.

Pignoratif. Contrat —, voy. t. II.

me

LEZ r à RATTER

Gi

parée, 1459. —

t: Let N.

Plantations. Voy.t. I.

Poissons. Voy. t. I.

Police: Voy. t. 1:

Er Cats als te

a PoLiGE D’ASSURANCE. Voy. t. II.

24 Pollieitation. Voy.t. II.

: Porte-fort. Généralités, voy. t. IT. Réà x daction du contrat de mariage, 781.

>» Portraits. Entrée en communauté, 919.

+ Transmission héréditaire, 2366.

- . Possesseurs. Voy. t. I'et II.

4 Possession. Voy. t. I.

4 Pothier. Opinion sur la saisine, 1938, . ‘en note. Voy. aussi t. I.

” Pouvoir. Voy. t. I.

Précarité. Voy. t. I.

Préciput. CONVENTIONS MATRIMONIALES.

Définition, 1302. Objet, 1305. Nature, 1307.

Ê Voy. aussi t. I.

‘ Lrsérarirés. Legs préciputaires, 2212- : - 2213 et 2232. Donations préciputaires, 2227, s. Imputation, 3101.

ANCIEN DROIT. Portion avantageuse sur les biens nobles, 1738.

Prélèvement. Exercice des récompenses dues'aux époux, 12%51, s. Caractère anormal des — en nature, 1266, — dans le rapport en moins prenant, 2268 et 2273.

Préliminaire. — de conciliation, voy.

- Conciliation.

__ Prénotation. Voy.t. I.

. Prescription. PRESCRIPTION ACQUISI-

rive. Généralités, t. I. Fonds dotal, 1637, ” s., Voy. aussi t. [.

PRÉSGRIPTION EXTINGTIVE. Généralités,

, II. Aliénation d’un immeuble dotal, 1538

“et 1633, s. Droit d'option de l’héritier, 1971,

mr ste me, à LPHABÉTIQUE

1 Perte. — d'une chose, voy. t. I et II. —

Petition d’hérédité. Théorie générale, 2045, s. Héritier ar 2054. Lé i <V49, S. ‘Heritier apparent, 2054. Légataire

Placement. Capacité de la femme sés ) par une femme dotale sé- parée de biens, 1619 et 1658-2°, Voy. aussi

2554, — d'égalité, 3188.

voy. t. I.

£ ÿ Ke et qui 1 DES MATIÈRES

garantie des copartageants, 2417. Action en résolution des donations. 2686. Révocation

par Survenance d’enfant, 2676. Action en réduction, 3182. Partage d’ascendant, 8389, 8396. Voy. Imprescriptibilité.

Présentation. Voy. t. I.

Présents d'usage. Rapport à succession, 2267. Voy. aussi t. I.

Président. Ouverture des testaments olographe et mystique, 2694 et 2723. Envoi

en possession du légataire universel,

Présomption. Généralités, voy. t. I et IT. Paiement de la dot, 864. — en faveur

de la communauté, 914 et 1242. Réception de la, dot par le mari, 1645. Commorientes, 1710, s. — Quintus Mucius, 1659. — d’interposition de personne, 2919, 2987, 2989 bis et 3259. — de gratuité dans les ventes aux successibles, 8089.

Prêt. Voy. t. IT.

Prête-nom. Voy. t. II.

Prêtrise. Voy. Ministre du culte.

Voy. aussi t. I.

Preuve. Généralités, voy. t. I et IT. — de la réception de la dot par le mari, 1644.

— de la parenté, 2049. — de la date de la conception, 1708. — des dons manuels, 2548. — de l’'interposition de personne, 2986. — des biens réservés à la femme, 1045-10°, Voy. Présomption.

. PREUVE 1ITTÉRATE. Don manuel, 2548.

Voy. LETTRE MISSIVE.

Prime. Rapport de la — de remplacement militaire, 2257; des — d’une assurance sur la vie, 2256 bis. — d’assurance, voy. t. II. |

Privilège. Généralités, voy. t. II. Séparation des patrimoines, 2177, s. Effet du

rapport des dettes, 2310. Effet variable de

la licitation, 2385. | +

PRIVILÈGES succrssoraux. Masculinité, 1788. Double lien, 1794, 1795, 1804.

Prix. Voy. t. IT.

Procuration. Donation entre vifs, 2529. Acceptation de donation, 2571. Voy.

aussi t. I.

Prodigue. Généralités, voy. t. I. Contrat de mariage du —, 791, s. Partage des successions, 2333. Donations, 2900, Testament, 2901. Acceptation des libéralités, 2931. Voy. aussi t. II.

Produits. Généralités, voy. t. L. — nom périodiques sous le régime de commu-

nauté, 928 et 998-3.

Profession religieuse. 1702, en note:

Voy. Vœux monastiques. Voy. aussi t. L.

Promesse. Généralités, voy. t. II. —

de payer cachant une donation, 2508 et — de mariage,

Action en partage, 2339, s. Action en :

par ingratitude, 2650. Donation révoquée

Propres. COoMmuxauTé. — mobiliers sous le régime légal, 918. — immobiliers antérieurs au mariage, 925-956: immobiliers postérièurs au mariage, 931, s. — Jouissance des — appartenant à la communauté, 973. Plus value des —, 100%. Stipulation de — pour le mobilier, 994. — fictifs, 996. Administration des —, 1046, s.

Reprise des — après acceptation, 1239, s.

Déclarés inaliénables. 804-1°. Dettes relatives à un —, 1282. Vente d'un — à rente viagère, 1260-2e. — viager, 1994. à

Successioxs. Dévolntion des — dans V'ancien droit, 1789 et 1791. Voy. aussi 17%.

Propriété. GÉNÉRALITÉS, voy. t. I. Voy.

aussi t. II.