ET ARTISTIQUE

mariée, Mari.

Puissance paternelle. Théorie générale, voy. t. I.

SPÉCIALITÉS. Clauses dérogatoires dans les contrats de mariage, 799.

Pupille. Voy. t. I.

Purge. — de l’inaliénabilité dotale, 1594.

Noy-st.rit:

Quarte. — du conjoint pauvre, 1866.

— Falcidie, 2768, 3107, en note. — légitime, 3054-3055.

Quasi-contrat. Généralités, voy. t. II.

Femme dotale, 1610. Voisinage, voy. t. II.

Quasi-délit, Généralités, voy. t. II.

Femme dotale, 1604-1606. Voy. Délit.

Quasi-possession. Voy. t. I.

Quasi-usufruit. Voy. t. I.

Questions d'état. Voy.t.lI.

Questions préjudicielles. Voy. {. I.

Quintus Mucius. Suppression de la loi — comme présomption légale, 1495 et 1659.

Quittance. Généralités, voy. t. IL. — de la dot, 863.

Quotité disponible. Bibliographie, 3046. Définition, 8049. Fixation de son montant, 3058, s. Calcul en cas de succession anomale, 3095. — entre époux, 3295. Choix des biens composant la —, 2782.

Legs de la —, 2753-3°. Voy. Réserve.

Rachat. Rentes et servitudes, voy. t. I.

Assurances, voy. t. II.

TABLE ALPHABÉTI

rs. : = Cd ATIÈRES

Radiation. Voy. t. II.

Rappel. — à succession, 1663.

Rapport. Définition, 203. Renseignements historiques, 2205, s. Qui doit le rapport, 214, s. Dispense de rapport, 227. À.

qui le rapport est dù, 333, Donations sou- .

mises au rapport, 246, s. — des avantages indirects, 222, s. Donations non rapportables, 2262. — en nature et — en moins prenant, 268. — des meubles, 270. — des immeubles, 2275. Effets du — en nature, 2276... Exemption du — pour les libéralités prises sur les revenus, 2264. — de la dot, S7%, s. Clauses relatives à ce rapport, S7S, s. Effet de l'envoi en possession des biers d’un absent, 2477. Comparaison du — et de la réduction, 3117. Conflit entre les cohéritiers et les créanciers du débiteur du rapport, 2401. Voy. aussi t. I et IT.

RaPPORT DES DETTES. Théorie générale, 2998 s.

Rapt. Voy. t. I.

Ratification.

Voy. aussi t. II.

Réalisation. Clause de — du mobilier,

Réalité. Voy. t. I.

Recel. Effet du — dans la communauté, 1224 et 15%, s. Voy. aussi 1356. — en matière de succession, 2001, s. — commis par un légataire, 2734. — d’une naissance, voy. t. I. ; d ,

Récoltes. — des propres sous le régime RE ER CA 976-2 et 1292. Voy. aussi t. Let IT. |

Récompense. Définition, 121. Origine, à 1252. Motifs, 1257. Cas où il y a lieu à —, «= 1259, s. Montant, 1261, 1322. Balance du compte des —, 1338 bis et 1938 ter. Règle ment, 1263, s. — dues à la communauté, 1279, s. Dettes entrées en communauté avec : ou sans charge de —, 1283. — dues par lun des époux à l’autre, 1376. :

Reconduction. Voy. t. IT. de:

Reconnaissance. Généralités, voy.t. EL — d’un enfant naturel pendant le mariage, 1826. Motifs de la rareté des —, 2945.