OBSERVATIONS

X Vtt Cr MAMESTORAIeS lettres fr. désignent les diflérents fragments ; le premier $ de chacun d'eux, qui ne porte pas de numéro, s’appelle principium et se désigne par les lettres pr.

oi:

. Nouvelle coutume (dernière ré-

daction d’une coutume).

. Pandectes françaises. Recueil

périodique d’arrêts. Voy.

t. Jer, no 445:

. Répertoire alphabétique de Dal-

oz. Voy:it..Ier, n°4912

. Srrey. Recueil d’arrêts. Voy.

t. Ier, no 445. Pourtde mode de citation, voy. cidessus, D. |

. Sirey chronologique. Réimpres-

sion des premières années de Sirey jusqu’à 1830, dans laquelle les arrêts importants ont seuls été conservés et mis par ordre chronologique.

. Supplément du Répertoire de

Dalloz. Voy. t. Ier, no 491.

. Tome.

. Très ancienne coutume. Rédac-

tion primitive d'une coutume qui, comme celle de Bretagne, ena eutroissuccessives.

(Verbo) au mot.

Tout article cité sans indication spéciale est un article du Code civil. AE ; FPE $ Fe L’astérisque simple * indique un passage à étudier spécialement en vue de l'examen.

Le double astérisque *

indique les points les plus importants.

Pothier est toujours cité d’après l'édition Bugnet; Loysel, d’après l'édition Dupin .Laboulaye ; le Digeste, d’après l'édition Mommsen.

ui Le Po actuellement, trois théories Not le mariage, 1e

osees et la séparation de corps, parce que, d'après le programme de 1895,

matières étaient comprises dans l'examen de troisième année. Elles ont

reportées en première année par l'arrêté ministériel du 20 juillet 1902. ve

Pour me conformer au nouveau programme, j'ai dù enlever du tome il | e Mariage, le Divorce et la Séparation de corps pour les introduire dans E

e tome I; j'ai néanmoins conservé l'ancien numérotage, ce qui fait com-

Fe mencer ce volume par le n° 762, afin de ne pas rendre inutiles les renvois se

rQ qu avaient été faits à mon ivre d’ pe les éditions ee et qu' on