‹ Libre-échange et protection la politique douanière de tous les pays expliquée par les circonstances de leur état social et économiqueChapitre 9 sur 80 · T.A.RIF · texte numérisé non relu

T.A.RIF

maxim.

luinim.

Parapluies /

' de coton, la pièce

et

^ d’alpaga —

parasols. (

[ de soie —

Ce numéro ne comporte que trois subdivisions, la première s’applique à des objets évidemment moins chers que ceux de la seconde; ceux-ci le sont moins que les articles de la troisième. On réalise donc une proportionnalité approximativ^e , mais on impose au douanier une vérification assez minutieuse pour discerner celle des trois catégories a laquelle appartient le colis de parapluies qui lui est présenté. Que devient cette difficulté avec des articles j:)lus compliqués, c’est ce que nous allons voir par d’autres exemples.

Voici notamment les tissus de coton. Ils sont répartis dans le tarif français de 1892 en 33 numéros (404-437). Le nvmiéro 404 est combiné de la façon suivante ;

Tissus cIc coton pur, unis, croisés et coutils :

404 Écrics, présentant en chaîne et en trame, dans un carré de 5 millimètres de côté, ceu.\ pesant : 13 kil. et plus, les 100 mètres carrés,

27 fils et moins les 100 kil

Id., 28 à 35 fils, id

kl-, id., 36 à 43 fils id

Id., id., 44 fils et plus, id

Id., 11 kil. inclusivement à 13 kil. exclusivement, 27 fils et moins, id

Id., id., 28 à 35 fils, id

Id., id., 36 à 43 fils, id

Id., id., 44 fils et plus, id

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