INTRODUCTION HISTORIQUE A

différente de notre droit (1), mais il y a plus, malgré les siècles et les réformes, quelque différente que soit l’organisation de la famille moderne, il est possible d’y retrouver effacées sans doute, mais néanmoins perceptibles, les idées antiques, dans ce qu’elles ont de plus profond. L'esprit des hommes est peut-être impuissant à s’affranchir d’une longue tradition, ou bien, l’essence même de ces idées dérivant de nécessités humaines, elles doivent subsister tant que durera l'humanité.

Sans doute la famille moderne a une organisation plus complexe que la famille antique.

Aujourd’hui nous distinguons :

4° La famille au sens large du mot ; 2° La famille au sens étroit du mot :

4° La famille au sens large du mot. Tous ceux qui sont unis par le lien juridique de la parenté ou de l'alliance. De nos jours les parents vivent séparés à des foyers différents. Chaque individu a un patrimoine qui lui est propre, mais il n’en reste pas moins vrai, que dans une certaine mesure ce patrimoine reste affecté aux besoins de la famille. Le mot seul en fait foi. Patrimoine signifie biens de famille. Celui qui a un patrimoine le tient pour partie tout au moins et souvent pour partie principale de sa famille, après sa mort ce patrimoine retournera à sa famille.

L'homme a le devoir de conserver aux siens ce patrimoine et la loi sanctionne ce devoir.

2 La famille au sens étroit du mot. Un homme, une

(1) Beaucoup de théoriciens modernes voient dans la personnalité morale une propriété collective.

femme, des enfants non encore établis, vivants sous le même toit.

Or, la vie en commun, c’est la communauté d’affections de plaisirs, d’aspirations. C’est aussi et c’est peut-être surtout la communauté de devoirs, de charges, de dépenses. L'union des personnes implique l’union des biens. « One bed, one purse », dit un vieux dicton anglais. « Un seul lit, une seule bourse. »

Mais tantôt, la vie en commun demeure à l’état de pur fait, c’est le cas du concubinage, du foyer naturel; tantôt elle devient une institution juridique. Ce sera le mariage : le foyer légitime.

Dans Iles deux cas elle engendre des effets juridiques.

Mais lorsque la loi reconnaît, sanclionne et protège la cohabitation, elle-même gouverne les conséquences qui en résultent. Artificiellement elle règlemente les effets, que naturellement produit la communauté d’existence.

Aussi pour tracer un tableau général du titulaire du patrimoine dans sa famille nous étudierons :

1° Le titulaire d’un patrimoine en présence de ses parents au sens large du mot.

2° Le titulaire d’un patrimoine au foyer naturel.

9° Le titulaire d'un patrimoine au foyer légitime.