Dazroz, Supp., ve Usufruit

Laurenr, VI, n° 453.

PT An

relativement aux droits des époux sur une carrière qui se trouverait dans un immeuble appartenant en propre à l’un d'eux. Elle est résolue par l’article 1403. Lorsque les époux sont mariés sous le régime de la communauté, ce sont les mêmes principes que ceux admis par le législateur pour l’usufruit, qui s'appliquent. La carrière-Bauxite est-elle ouverte au jour de la célébration du mariage ; les produits tombent dans la communauté ; est-elle ouverte pendant le mariage, il est dû récompense à l’époux propriétaire du sol dans lequel le gisement des Bauxites serait découvert et mis en exploitation.

Le mari ne pourrait pas seul et sans le consentement de sa femme, concéder l’ouverture d’un gisement de Bauxites, quiserait découvert dans unimmeus ble propre de sa femme, et qui jusque-là n’aurait pas été mis en exploitation (1).

Il faudra entendre dans un sens large les expressions « carrières ouvertes avant le mariage ». Dès lors la création de nouvelles tranchées, de nouveaux puits, galeries souterraines ne constituera pas une nouvelle exploitation, l’ouverture d’une seconde exploitation.

Si le gisement est découvert pendant le mariage,

la communauté devra récompense à l’époux proprié-