ET AVEC LES DROITS DE L'ÉGLISE
Ainsi donc la nature, pour permettre aux hommes de « consommer la perfection de la vie présenter les a poussés à se réunir selon leurs fonctions et selon leurs besoins, en groupements naturels qui constituent précisément l'ordre social.
Nous avons déjà suffisamment parlé des corps sociaux et nous avons assez proclamé leurs droits à la vie publique pour que nous puissions maintenant — avant d'en arriver aux conclusions générales qui s'imposent — déterminer et bien fixer les droits respectifs du Pouvoir, de l'Homme et de la Morale, soit, en d'autres termes, de l'Etat, du Citoyen et de l'Eglise, qui sont vraiment les Trois Puissances de ce monde.
Etudions d'abord la nature et les droits du Pouvoir.
(( En effet, dit Léon XIII, comme aucune société ne saurait subsister sans un chef qui commande aux autres et imprime à chacun d'eux, pour atteindre le but commun, une même et efficace impulsion, une autorité est nécessaire aux hommes constitués en société, pour les conduire. »
Maïs d'où cette Autorité tire-t-elle son origine? quelle en est la nature et quelle en est la fonction ? Qui la limite? Comment l'Eglise, qui personnifie la morale et dont la mission seconde
est de faire régner ici bas la Justice, comment l'Eglise peut-elle
s'accorder avec la Société civile et le Pouvoir qui en émane ?
C'est ce que nous verrons dans les pages qui vont suivre.
Le Pouvoir.
Si la famille suppose l'autorité paternelle, la Cité et la Patrie supposent également une autorité, un chef. Voici donc que se pose la question de la Souveraineté ou du Pouvoir. La souveraineté réside-t-elle dans le Peuple? La souveraineté a-t-elle son origine en dehors et au-dessus du Peuple? La souveraineté n'est-elle qu'un produit supérieur de la nature?
De la réponse qui est faite à ces trois questions découle une organisation toute différente de la société.
.w». On lira sur cet important sujet :
Taparelli (le P.). — De l'origine du pouvoir. Unité sociale, suffrage universel, origine du pouvoir, émancipation des peuples adultes, traduit de l'italien par le R. P. Pichot. — Paris, Lethielleux, 1896, in-8 de vin-355 p. — Prix : 5 fr.
Unité sociale : Le principe protestant et l'abolition du droit de l'unité sociale. Idée du Droit. Idée rationnelle du Protestantisme. Le droit aboli par le Protestantisme.
Le suffrage universel : est inorganique.
Origine du pouvoir : Sur la possession de l'autorité, sa nature, sa réalité. Du possesseur de l'autorité. Légitimité de la possession.
De l'émancipation des peuples adultes : La question. Idée et fausses conséquences de l'âge des peuples. Idées et conséquences vraies de l'âge des peuples. Objection de Matthieu Ricci. Conclusion.
« L'autorité, en somme, est aussi nécessaire à la société que la « raison l'est à l'homme. L'homme, sans la raison, n'est pas l'homme; « la société, sans autorité, n'est pas société... L'autorité est la cause a par laquelle une multitude, d'abord agrégat accidentel et éphémère « d'individus humains, devient une chose subsistante, durable et « capable d'opérations sociales..; sans autorité, il ne peut y avoir de « société, même en idée » (p. i44)«
Ces pages, qui sont extraites d'un ouvrage recommandé plus loin : Examen critique des gouvernements représenta tifs dans la société moderne, est une intéressante étude qu'il faut connaître et consulter. On y trouvera des considérations gêné-
raies et très orthodoxes sur le pouvoir, sur le suffrage universel, sur Page des peuples, mais est-ce à dire que Popinion de Taparelli soit toujours indiscutable? Non. Si des auteurs comme M. Boistel se séparent de saint Thomas sur la question de l'origine du pouvoir pour se rapprocher de Rothe et se rallier à Rosmini, on pourra, sans faux scrupule, se séparer quelquefois de Taparelli. Quoi qu'il en soit, son livre contient d'excellentes pages qu'on ne saurait trop méditer; ce qu'il dit, par exemple, de l'autorité est extrêmement juste. D'ailleurs, saint Thomas, Bellarmin, Suarez, Cépéda, Balmès, Liberatore, Taparelli, enfin, et tant d'autres théologiens célèbres, ne s'entendent pas toujours sur les points que l'Eglise abandonne à notre libre discussion.
La plus importante des controverses qui eurent cours parmi les catholiques a porté, en effet, sur la nature même du pouvoir. Le Pouvoir réside-t-il dans le Peuple qui .le transmet aux chefs ? Ou bien le Pouvoir, étant donné par Dieu, le Peuple ne peut-il qu'en désigner les détenteurs ? 11 semble bien que Pon soit aujourd'hui d'accord pour déclarer que le Pouvoir vient de Dieu, mais que les citoyens peuvent désigner ceux qui sont dignes de le détenir. On lira là-dessus Cépéda, Droit naturel; de Pascal : Philosophie morale et sociale, déjà cités, et Ouilliet: De l'origine du pouvoir (i).
Enfin, il faut se reporter aux encycliquesde Léon XIII (voir Cerceau) et au Motu Proprio de Pie X sur le Sillon, dans lequel nous lisons : « Si le peuple demeure le détenteur du Pouvoir, que devient l'autorité ! Une ombre, un mythe : il n'y a plus de loi proprement dite, il n'y a plus d'obéissance... Un ordre, un précepte serait un attentat à la liberté, la subordination à une autorité quelconque serait une diminution de l'homme; l'obéissance, une déchéance. Est-ce ainsi que la doctrine traditionnelle de l'Eglise nous représente les relations sociales dans la cité même la plus parfaite possible? »
Comme il importe donc que tous les catholiques aient une connaissance précise de la notion chrétienne et de la souverai-
(i) Quilliet (Hect. Raph.), De polestatis civilis origine theoria catholica. Lille, Giard, 1893, in-8. de viii-45a p. Prix 3.5o. L'ouvrage n'a pas été traduit en français.
netê du peuple, on ne sera pas étonné de la place que nous donnons ci-après à deux opuscules fort bien faits, qu'on ne saurait trop consulter et trop faire lire. D'abord l'étude de :
Devès (Marius), Le Droit divin et la souveraineté populaire. — Paris, Bloud [1905], in- 16 de 63 p. — Prix : o fr. 60.
Si l'Etat, dit l'auteur en substance, est vraiment une association naturelle, si l'Etat, c'est l'Etre social arrivé à sa plénitude, le pouvoir ne peut venir du peuple. Le pouvoir du chef vient de Dieu, mais le chef est choisi par le Peuple.
Et alors comment concilier le pouvoir, venu de Dieu, avec les aspirations modernes?
L'origine divine du pouvoir n'est pas, selon l'auteur, en contradiction avec la thèse, d'ailleurs discutable, selon nous, de ceux qui 'prétendent qu'à l'origine juridique de tout pouvoir — nous ne disons pas de la Société — se trouve une sorte de contrat implicite, car le contrat ne peut devenir la base définitive du droit humain s'il n'est « consacré, justifié et garanti par Dieu. Il a sa règle et sa mesure au-dessus des volontés humaines : nul individu n'y peut être victime de l'oppression de la foule, car la foule des individus y est régie par une justice supérieure et impartiale... ». N'est-ce pas une base plus solide que la volonté générale? Car si on invoque la volonté générale « ce sera le nombre, c'est-à-dire la force : la force fera le droit, le droit sera la force. N'est-ce point le dernier mot et l'aboutissant logique des sociétés modernes issues des sophismes de Rousseau » ?
Le pouvoir, émané de Dieu, non seulement consacre et sanctionne le contrat implicite dons nous venons de parler, ou, pour mieux dire, la loi qui fut, dans son origine, dit Bossuet, « comme un pacte et un traité solennei par lequel les hommes conviennent ensemble par l'autorité des princes de ce qui est nécessaire pour former leur société »,il suppose encore la justice sociale. L'essence de cette justice sociale, c'est d'avoir pour objet le bien commun, affirme saint Thomas. «Que la république, disait saint Augustin citant Gicéron, soit gouvernée par
un roi, par quelques aristocrates ou par le peuple, il n'y a pas de république, c'est-à-dire de bien public sans la justice. »
Si le pouvoir aboutit à la justice sociale, il doit rendre à chacun son dû. Le droit divin « n'exclut donc pas mais suppose le dû de chacun, c'est-à-dire des droits particuliers antérieurs au droit de l'Etat», et le rôle de l'Etat, c'est de réglemen- . ter et de sauvegarder les droits particuliers. Le « droit divin qui vient de la grâce, dit encore saint Thomas, ne supprime pas le droit humain, qui vient de la raison naturelle ».
Telles sont dans ses grandes lignes les conclusions générales de l'étude de Marius Devès. Nous lirons donc ces pages excellentes, très travaillées, très documentées, très orthodoxes.
Légendes et vérités : Formules et préjugés. La doctrine catholique du pouvoir. Les scolastiques et le droit divin moderne.
Le droit divin et les religions : Révélation. Paganisme. Protestantisme.
Le droit divin et les aspirations modernes : Origine démocratique du pouvoir. Le droit divin et le contrat social. Le droit divin et la justice sociale. Le droit divin et les droits de l'individu.
Le droit divin et V absolutisme : Le droit divin et la monarchie. Le droit divin et l'arbitraire. Le droit divin et la résistance aux tyrans. Le fond du droit divin. Droit divin, droit naturel, droit rationnel., Finalité.
« On a fait du « droit divin » le code de la tyrannie inventé par « l'Eglise et l'on a dressé cet épouvantait en face des aspirations rao- « dernes. C'est le spectre des oppressions antiques.
« L'Eglise, au contraire, y trouva l'instrument de la liberté. Elle « consacra sans doute l'autorité du prince par la majesté de Dieu, « mais elle ne les confondit point; elle enleva aux mains des empe- « reurs la foudre de Jupiter. «Vous êtes des dieux, leur dit-elle, mais « vous aussi, vous mourrez. »
« Vingt siècles ont vu cette œuvre d'émancipation dont le protes- « tantisme et la philosophie moderne réclament en vain la gloire. « Leurs principes, qui ont dévié du vrai, ne conduisent pas à la liberté « mais ramènent à la tyrannie; les générations contemporaines ne « trouveront le repos, avec la satisfaction de leurs aspirations légi- « times, que dans l'éternel enseignement du catholicism e. »
<w% On ne manquera pas de se procurer également, si l'occasion s'en présente, l'étude suivante, très fouillée et très claire , d'une construction juridique très solide et d'une orthodoxie
très rigoureuse :
4v)6 LA VJE CIVIQUE
Giiénon.— Théorie catholique delà souveraineté nationale. — Paris, Lamulle et Poisson, 1898, in-8 de l\.o p. (Epuisé.) — Cette étude a paru dans la Revue canonique de mai-août 1898, où on pourra la consulter.
Après avoir démontré que la souveraineté procède de Dieu, et après nous avoir appris à qui Dieu a remis la souveraineté, M. Chénon étudie les caractères de la souveraineté : La souveraineté est-elle illimitée ? Inaliénable ? Imprescriptible ? Indivisible? Il conclut comme Léon XIII.
« Dans les systèmes que nous avons développé à la suite des grands « théologiens du Moyen-Age et du grand pape des temps modernes, a il est évident que la « souveraineté n'est en soi nécessairement liée « à aucune l'orme politique » ; les différents pouvoirs constitués ne « pouvant en avoir, en effet, que Y exercice partiel ou total et jamais « la propriété, toutes les formes de gouvernement sont conciliables « avec la souveraineté nationale. D'autre part, on doit reconnaître « avec Léon XII 1 qu'aucune forme spéciale ne s'impose par eile- « même à la raison. Toutes sont légitimes. Elles peuvent varier avec « les différents peuples et naissent simplement de l'ensemble des cir- « constances historiques. En d'autres termes, aucune forme de gou- « vernement n'est de droit divin, ni monarchie, ni république » (pp. 3g-4o).
Telles sont, sur ces matières délicates, les travaux où nous pourrons puiser une doctrine sûre. Il serait à désirer que ces questions attirent davantage notre attention et que les théologiens et les philosophes s'attachent désormais à étudier et à vulgariser, dans des œuvres vivantes, le droit public des nations chrétiennes.
Les Droits de l'homme, limite du pouvoir.
Le pouvoir, qui a pour mission de créer la vie publique et de permettre à chacun d'accomplir sa destinée, personnellement et sans entraves, dans la société organisée, le pouvoir, disonsnous, est rigoureusement limité par les droits de la nature humaine. Et la personne morale, chargée providentiellement de les représenter tous pour les protéger tous dans l'ordre et
dans l'harmonie, c'est l'Etat. Si l'Etat les affranchit, c'est l'anarchie; s'il les viole, c'est la tyrannie.
Quels sont les droits de l'homme?
Et puisque l'homme a des droits particuliers et innés, antérieurs et supérieurs aux lois décrétées par le pouvoir public, (car logiquement, sinon historiquement, l'homme préexiste à l'Etat) il importe d'étudier ces droits à la lumière des principes acceptés. Tout se tient et si nous parvenons à établir, de
açon nette et précise, les droits de l'homme, nous pourrons tir>er du problème nettement posé les conséquences d'où sortiront les institutions humaines, puisque l'Etat, qui n'est qu'un moyen pour nous de tendre à notre fin, n'a d'autre but que de réglementer et de garantir les droits individuels innés dont l'existence ne dépend pas de lui.
Sur ce sujet, nous renvoyons encore au traité de Droit naturel de Cépéda, qui établit bien, en quelques pages concises, tous les droits de l'homme et leurs conséquences sociales
t politiques.
On consultera également les œuvres des jurisconsultes et
es théologiens cités au cours de ce chapitre et on complétera par le solide travail de Boistel, qui, dans son premier volume de Cours de philosophie de droit, cité plus loin, étudie
vec beaucoup de soin Xorigine et la nature des droits de l'homme. Toutefois, si on estimait qu'il ne s'attache pas à mettre suffisamment en valeur leur épanouissement social, on lira avec attention un léger opuscule, très substantiel, qu'on pourra répandre, car nous tenons à recommander, à côté des ouvrages classiques, des travaux plus accessibles, susceptibles d'imprimer une direction à l'opinion :
Boucaud (Ch.). — L'Epanouissement social des Droits de l'homme. — Paris, Bloud, 1907, in-16 de 71 p. — Prix: 0 fr. 60.
L'auteur, ancien maître de conférences à la Faculté libre de Droit de Paris et aujourd'hui professeur à la faculté libre de
Droit de Lyon, étaye son système sur la personnalité humaine: « La personnalité, dit-il, implique la liberté. Qu'est-ce, en effet, qu'être libre sinon se suffire à soi-même et par conséquent n'avoir pas besoin d'emprunter, comme une béquille, la tutelh d'autrui ? Notre théorie de la personnalité se traduit donc pratiquement en une théorie de la liberté et devient la théorie de* libertés imprescriptibles que doit respecter et sanctionner l'autorité civile. » Et ces droits et libertés imprescriptibles sont les droits du corps, c'est-à-dire le droit à la vie et à la santé) le droit d'habeas corpus et i3 'inviolabilité du domicile. Ce soni encore la liberté de conscience, la liberté du travail, la liber U d'association, le droit de propriété, les droits de l'enfant qui se traduisent par la liberté de l ' enseign ement et par la suppression du divorce. L'auteur étudie successivement tous ces droits, en démontre le bien fondé et en tire toutes les conséquences.
Toutefois, on n'oubliera pas, en lisant l'opuscule de Ch. Boucaud,que la liberté et tous les droits innés ne sont que des moyens nécessaires à l'homme pour atteindre plus facilement sa fin dernière et on se souviendra aussi que l'Etat (pouvoir ou société) ne constitue, en somme, qu'un moyen de perfectionnement pour l'homme, dont la destinée est au-delà et plus haut...
« Le Christianisme [dit Ch. Boucaud], en prêchant que l'individu a « une raison d'être ou une destinée propre qu'il doit respecter, même « à l'encontre du monde entier, et en développant la vie intérieure de u l'homme.., aréellement défendu la liberté de la conscience indivi- « duelle et affirmé son indépendance à l'égard de tout pouvoir hu- « main. C'est pourquoi Guizot a pu s'écrier : « On a dit d'un grand « philosophe que le genre humain avait perdu ses titres et qu'il les « lui avait rendus : adulation démesurée et presque idolâtrique : ce « n'est pas Montesquieu, c'est Jésus-Christ qui a rendu au genre « humain ses titres... »
« Mais l'homme ne peut se conformer à sa fin sans recourir à « certains procédés, sans user de certaines pratiques, sans utiliser « certains biens. Ces pratiques et ces biens étant nécessaires pour « qu'il se conforme à sa fin, leur usage sera pour l'homme un « droit. »
« L'homme s'acquittera de cette destinée en développant ses facul-
« tés proprement humaines, il sera pleinement, parfaitement l'être
« qu'il est proprement. Sa raison d'être c'est d'opérer la synthèse
« harmonieuse des corps avec les âmes et des âmes entre elles et avec « Dieu. »
~~ A la façon dont M. Boucaud a conduit son étude, on pourrait croire qu'il ne s'est pas suffisamment préoccupé des obligations qu'impliquent le maintien et le développement de la vie collective. C'est une simple impression, car M.Ch. Boucaud sait fort bien que l'homme est tenu de vivre en société et que cette nécessité lui impose des devoirs auxquels il ne saurait, en conscience se soustraire. « L'épanouissement de la personnalité individuelle ne s'achève que parla société, soit parce que la nature de l'homme est essentiellement altruiste et sociale, et que, par conséquent, elle ne s'épanouit pleinement qu'en réalisant ses tendances sociales, soit parce que l'homme ne se suffit pas à lui-même et a besoin des autres dans son propre intérêt. La société est donc l'indispensable corollaire de la personnalité et la condition du progrès individuel. »
M. Boucaud, dans cet opuscule, a essayé de parler une langue claire; pourtant, il use encore trop souvent d'expressions obscures pour des lecteurs non préparés, mais cette étude, >ar sa précision et par la modicité de son prix, constitue un bon travail de vulgarisation.
Que faut-il penser de « la Déclaration des Droits de l'homme »
et des « libertés modernes » ?
L'épanouissement social des droits de l'homme nous amène naturellement à parler de leur épanouissement civique, c'està-dire de la fameuse « Déclaration des droits de l'homme et du citoyen » ou des « Principes de ij8g ». Nous avons déjà dit ce que nous pensions de la doctrine révolutionnaire qui, politiquement et socialement, ne fait reposer la société que sur les droits de l'individu et méconnaît les droits naturels
(i) Quelques travaux de M. Ch. Boucaud ont été critiqués par M. l'abbé Gaudeau. Voir la Revue : la Foi Catholique. Juillet, août, septembre, octobre 1907.
des communautés intermédiaires comme la famille, comme la profession, comme la cité.
S'ensuit-i) que tous les droits de l'homme, proclamés ou rappelés par la révolution, soient contraires au droit naturel et à la doctrine de l'Eglise ?
C'est ce qu'il convient d'examiner dans l'ouvrage de l'abbé Godard, qu'on se procurera, de préférence aux études de Mgr Dupanloup (i), légèrement suspect de libéralisme, et de préférence aussi àquelques ouvrages àuV . Maumus (2), qui semblait naguère très enthousiaste des libertés modernes et qui paraît exagérer de parti pris, dans ses livres, les inconvénients de la monarchie.
Godard (Abbé Léon). — Les principes de 89 et la doctrine catholique. — Paris, Lecoffre, i863, in- 16 de 23o p. — Prix: 3fr.
L'abbé Godard,ddLiis ces pages très impartiales, distingue avec précision et clarté ce qui s'accorde avec la doctrine de l'Eglise catholique et ce qui s'en éloigne. Cet ouvrage, bien que vieux' de cinquante ans et dont l'éditeur — fait curieux — n'a pas vendu un exemplaire depuis dix ans, nous semble pourtant tout à fait recommandable. La doctrine de l'auteur, qui reçut naguère l'approbation de notables théologiens romains, s'accorde bien avec les enseignements de Léon XIII. Certes, on ne trouvera pas, dans ce livre, la défense aveugle des Principes souvent reprouvés par l'Eglise et aussi par de Maistre, de Bonald, par Comte, par Taine, par Renan et nombre d'autres, mais on n'y trouvera pas non plus la condamnation, en bloc, des doctrines qui, par certains côtés, s'inspirent de l'enseignement de l'Eglise. L'ivraie est séparée du bon grain... Voici le sommaire de ce livre :
Exposé des principes proclamés en 89 par l'Assemblée Constituante. De l'ensemble et du préambule de la Déclaration. De la liberté et de l'égalité naturelles. De la société politique et de la résistance à l'oppression. De la souveraineté nationale. De la liberté civile. De la
(1) Mgr Dupanloup, l'Encyclique du 8 septembre, déjà cité.
(a) Maumus, l'Eglise et la France Moderne. Paris, Lecoffre, 1897, in-18. Prix : 2 ir.ijo. — Les Catholiques et la liberté politique. Ibid , 1898, Prix : . 3 fr.
CONSTITUTION DES ETATS DANS LA CHRETIENTE RESTAURÉE l\l 1
puissance législative et l'égalité devant la loi. De la sécurité individuelle etdes formes judiciaires. De la liberté des opinions religieuses. De la liberté de la presse. De la force publique. De la contribution commune. Du contrôle des administrations. De la constitution nationale. De Finviolabilité de la propriété. Conclusion. Documents.
« Liberté, égalité, civilisation, progrès, nous retiendrons ces ex- « pressions à notre service, elles resteront dans notre devise... Nous « maintiendrons les principes de 8g, inscrits dans la constitution de « notre pays, mais avec toutes les explications que nous avons « données... »
,wv Si Godard était épuisé, on lirait les travaux suivants :
Brugerette : La déclaration des droits de l'homme et la doctrine catholique : Paris, Bloud, 1908, in-16 de 63 p. Prix : o fr. 60. — Bondon (Abbé P.) : Déclaration des droits de l'homme ou principes de 1789 mis en regard des lettres apostoliques de S. S. Léon XIII. Paris, Lethielleux, in-16 de 96 p. Prix: 1 fr.
-vw Godard et Brugerette, cités ci-dessus, ont surtout voulu montrer ce qu'il y a de chrétien dans les principes de 1789, il est nécessaire de les compléter par un autre ouvrage qui nous dira toutes les erreurs que ces principes renferment :
Keller (Comte E.). — Le Syllabus de Pie IX et de Pie X et les principes de 1789, ou l'Eglise, l'Etat et la liberté. — Paris, Lethielleux. Edition nouvelle revue et mise à jour. 1909, in-12 de vm-448p. — %Prix : 3 fr. 5o.
De ce livre, contre lequel fut naguère organisée une sorte de conspiration de silence, le Comte de Mun, dans Ma vocation sociale, dit :
« Il y a quarante ans que ce livre a paru : les événements ont passé, les régimes ont succombé, les circonstances ont changé, et, cependant, il reste, comme s'il datait d'hier, d'une saisissante actualité. C'est l'exposé net, simple et énergique de la vérité catholique et de l'erreur révolutionnaire, des principes de la Société chrétienne et des faux dogmes de la Société moderne. Sa lecture nous -remplit de la plus vive émotion. Il nous sembla que, dans l'obscurité de notre douleur, une lumière inondait nos esprits. »
*~ Enfin, il faut consulter aussi :
Sauvé (Mgr H.) : Questions religieuses et sociales de notre temps : vérités, erreurs, opinions libres. Paris, Société générale de lib. cathol. (auj. Téquij, 1887,10-8 de viu-498 p. Prix : 4 fr.
« J'ai voulu, dit l'auteur, condenser en un seul volume les principe peSy les distinctions et les explications nécessaires et suffisantes « à la fois pour qu'un lecteur intelligent arrive aisément à se former « des notions exactes sur divers sujets importants et à ne pas con- « fondre le certain avec Y incertain ou le douteux, Yobligatoire « avec ce qui ne l'est pas.
a Avant tout. . ., j'ai tenu à me conformer non seulement aux «: enseignements obligatoires du Siège Apostolique, mais aux sentice ments qui m'ont semblé lui plaire davantage et à éviter, autant « que possible, toute exagération doctrinaleou pratique, commeaussi « toute diminution de la vérité et toute tendance à l'erreur» (p. vu).
Et l'auteur, après avoir déclaré que les sociétés temporelles doivent être constituées chrétiennement, déclare : « Tous les catholiques doivent se proposer cet état normal non comme un pur idéal auquel on ne saurait pratiquement viser, mais bien comme un but auquel on doit pratiquement tendre et vers lequel on doit diriger ses pas » (p. 462).
~~ Enfin, comme il est bon de connaître les origines philosophiques des « idées modernes», on se reportera aux études deJ.-F. Nourrisson sur J.-J. Rousseau et sur Voltaire ainsi qu'aux autres travaux de J. LEMAirnEet de Taine, cités plus haut, p. i5i. On y ajoutera :
Tornézy (A.): La légende des philosophes. Voltaire, Rousseau, Diderot peints par eux-mêmes. Paris, Perrin, 19 10, in-8 de 459 p- Prix : 7 fr. 5o.
Comment sauvegarder les droits de l'homme?
Voici maintenant une autre étude qui nous indiquera, en quelques pages, les garanties que les citoyens doivent exiger du pouvoir pour sauvegarder leurs droits :
Boucaud (Ch.). — Les Droits de l'Etat et les garanties civi-
ques du Droit naturel. — Paris, Bloud, 1908, in-12 de 80 p. — Prix : o fr. 60.
« La République n'est qu'un nom en France. On a très bien dit a quelle dort dans le lit de Louis XIV. La France n'a jamais coince pris la signification de la République... L'Ecole « jacobine », méa connaissant que la nature humaine préexiste à l'Etat et que la « société a pour but de développer l'individu, restaure, au profit de « l'Etat moderne, la vieille indivision de la famille et de la tribu « primitives et s'efforce, par conséquent, de faire des citoyens autant « de paralytiques. Pour cette école, le groupe seul a des droits, et, « le groupe moderne étant l'Etat, il n'y a pas d'autres droits que « ceux de l'Etat et ceux que l'Etat daigne laisser aux particuliers. « Pour cette école, l'Etat n'est que le numérique entassement des « citoyens, et, le droit, c'est la volonté de la majorité de ces conci- « toyens. Ainsi on érige en principe une absurdité qui consiste à « traiter arithmétiquement ce qui devrait être traité humaine- « ment...
« La vraie démocratie consiste dans le respect civique du moindre
« individu et elle salue, dans tout homme, la majesté de la nature
« humaine, comme l'Eglise salue, dans tout chrétien, la sainteté de la
« nature divine, à laquelle la grâce fait surnaturellement participer
« la nature humaine... Dans la démagogie jacobine ou collectiviste,
« les droits de l'homme sont impuissants contre les caprices de
« l'Etat...»
C'est pourquoi l'auteur étudie « les moyens propres à assurer le respect des droits naturels » de la part des particuliers et de la part de l'Etat. Si la séparation des pouvoirs et leur responsabilité constituent d'excellentes garanties, elles ne sont pas suffisantes et la nécessité d'une autorité morale s'impose.
C'est ce que nous verrons dans les pages qui suivent.
La morale, en limitant les droits de ïhomme, les garantit et soustrait les citoyens au despotisme du pouvoir.
Jadis, pour opprimer les peuples et pour mieux disposer des corps et des âmes, les rois se faisaient dieux, quand, soudain, l'écho d'une voix douce, partie des profondeurs de la Galilée, retentit sur le vieux monde et renouvela la face de la terre :
4y4 LA VIE CIVIQUE
« Rendez à César ce qui est à César et à Dieu ce qui est à Dieu. »
Désormais, en face du Pouvoir, se dressera l'asile inviolable de la conscience chrétienne qui déborde les frontières et dépasse les Princes. César n'est plus pontife et les sujets ne sont plus ses croyants. Une puissance nouvelle s'organise et se lève, qui porte en elle le germe des libertés civiques et des rénovations sociales. Pour dénoncer la tyrannie et pour attester Dieu, des millions d'hommes se font tuer et l'Eglise, du sang des martyrs, scelle sa primauté...
Les rois, qui n'obéissaient à personne, plieront les genoux devant elle, car c'est vers Rome que se tournent les peuples opprimés. L'Esprit a dompté la matière et Dieu a établi sur terre le royaume du ciel.
Devant cette puissance étrange qui, pour conserver un domaine étranger à ce monde, a jeté en pâture aux despotes et aux démagogies triomphantes le sang de ses vierges et de ses adolescents, la richesse de ses temples et les biens de ses morts, devant cet agrégat formidable de consciences qui, pour mieux trouver Dieu, domine les cités et les nations et proclame l'unité de l'Eglise romaine, l'Etat, cloué au sol, tôt ou tard, doit s'incliner.
Et la mesure de son respect est la mesure de nos libertés...
En effet, si les droits de l'homme limitent le pouvoir, il faut bien que ces droits, à leur tour, trouvent une limite à leur extension, sinon, la volonté générale, ou plutôt la loi qui en est, dit-on, l'expression, ne serait qu'une tyrannie nouvelle substituée au despotisme de l'Etat antique.
Or, la morale, en fixant nos devoirs, limite nos droits et c'est l'Eglise qui, devant les incertitudes de la raison et la faiblesse de la volonté, peut, seule, donnerforce de loi à la Morale, par les droits qu'elle tient de son Divin Fondateur et par les sanctions que sa nature et son organisation lui permettent d'imposer à ceux qui la transgressent.
C'est donc bien elle qui constitue la dernière sauvegarde de nos droits et c'est à elle que nous devons de pouvoir aujourd'hui opposer la Conscience à la Loi.
C'est pourquoi, à défaut d'un livre définitif sur cette matière, nous lirons avec intérêt l'opuscule suivant qui nous montre bien la nécessité d'une puissance morale, indépendante et souveraine.
JBellanger (Aug\). — Une loi injuste oblige-t-eîle en conscience ? — Paris, Bloud, 1905, in-16 de 63 p. — Prix :o fr. 60.
« Puissance de l'Etat, utilité, droit prétendu des majorités, volonté « générale, tous ces motifs se ramènent en somme à la force brutale « ou à une autre abstraction. En tous cas, ils émettent la préten- « lion de soumettre l'homme à ses semblables, en vertu d'une puisce sance physique et morale exclusivement humaine. Gela, nous ne « l'accepterons jamais... » (p. 60).
L'Eglise est une puissance souveraine qui respecte les droits de la société civile, mais qui veut qu'on respecte les siens.
Nous croyons devoir signaler ici plusieurs auteurs classiques dont nous avons déjà parlé dans la première partie de ce livre. Leurs ouvrages, avons-nous dit, écrits en pleine lutte, exposent dans un style parfois un peu suranné, avec une raideur toute théologique, sans se soucier des contingences, la thèse de l'Eglise. Leur allure combative, leur langue imagée et redondante propre au caractère italien, les attaques personnelles qui dégénèrent parfois en de longues digressions, nuisent à la clarté et à la précision. Il nous semble que ces graves sujets pourraient être généralement traités avec plus de sang-froid et plus de pondération et peut-être aussi avec plus de concision.
Ces observations n'enlèvent rien à la justesse de leur thèse et c'est précisément parce qu'on trouvera très souvent, chez ces auteurs, une exacte et fidèle interprétation des doctrines de l'Eglise touchant la théorie du droit et du Pouvoir que nous y renvoyons. Mais ce ne sont point des livres à mettre dans toutes nos bibliothèques publiques. Nous lirons donc les ouvrages suivants :
Tarquini (Le P.). — Les principes du droit public de l'Eglise, réduits à leur plus simple expression. Traduit sur la r2e édit. par Aug. Onclair.lf éd. revue et corrigée. Paris, Retaux (auj. Téqui\ in-8 de vm-214 P- Prix : 3 fr. 5o. — LiBERATORE(le P.). Le Droit public de l'Eglise, ouvrage traduit de V italien par Aug. Onclair. Paris, Téqui, 1888, in-8 de v-488 p. Prix : 6 fr. — Audisio (Abbé) : Droit public de l'Eglise et des nations chrétiennes, traduit de l'italien par le chanoine Labis. Louvain, de Peeters, i8G5, 4 vol. in-8 de 4oo p. environ. Prix : les 4 vol. 12 fr. — Liberatore (Le P.) : L'Eglise et l'Etat dans leurs rapports mutuels, ouvrage traduit de l'italien sur la seconde édition. Paris, Société générale de Libr. catholique (anciennement Palmé), 1877, m~^ de vn-572 p. Prix : 7 fr. 5o (épuisé). S'adresser chez Berche et Tralin pour l'acheter d'occasion.)
Audisio s'exprime ainsi au sujet des droits de l'Eglise.
« Au dire de quelques-uns, le Droit de l'Eglise n'aurait pour fin « que la domination du Pape, des évêques et des prêtres; par là, on « provoque contre lui la défiance ou le mépris parmi le vulgaire. « D'autres encore, qui ne sont pas le vulgaire ou plutôt qui compo- « sent le vulgaire des intelligences plus superficielles que savantes, « se plaisent à croire que les libertés civiles profitent de tout ce qu'on « dérobe aux libertés ecclésiastiques...
« Or, la vérité est que le droit ou le pouvoir agissant, que l'Eglise « a reçu de Jésus-Christ pour la communication permanente des « grâces dont il est la source, est un immense service rendu à l'hu- « manité, loin d'être une orgueilleuse domination. C'est un service « dans le sens le plus élevé du mot, en tant que commander c'est « servir. C'est un service public : car tous les droits que possède « l'Eglise aboutissent au bien-être de la communauté chrétienne et « constituent le patrimoine inaliénable comme la liberté universelle « des nations chrétiennes » (p. 2).
Des atténuations que l'Eglise, dans ses rapports avec l'Etat, peut momentanément apporter à la rigueur de ses principes.
Après avoir relu l'Encyclique Immortale Dei de Léon XIII, nous pourrons prendre, sur un sujet aussi important, l'avis d'un
auteur d'une science sûre, d'une orthodoxie reconnue, également éloigné des exagérations des rigoristes et des concessions des libéraux. Si la Morale du citoyen, de Mgr d'HuLST, peut être lue par tous avec fruit et avec réconfort, c'est que Mgr d'Hulst a su éviter les escarmouches pour mieux dominer la bataille; c'est qu'il a su exposer avec calme, avec précision et avec force, la doctrine de l'Eglise, c'est qu'il a su enfin, guidé par Léon XIII, montrer comment l'Eglise peut, momentanément et dans la pratique, atténuer sensiblement, pour éviter de plus grands maux, la rigueur de ses principes. On lira donc avec soin cette série d'études qui sont un parfait traité de morale civique et un excellent exposé doctrinal des rapports de l'Eglise et de l'Etat:
D'Hulst (Mgr). — La morale du citoyen (conférences de Notre- Dame). — Paris, Poussielgue, 1895, in-8 de iv et 4io p. — Prix : 5 fr.
L'origine du pouvoir. Les droits de l'Etat. Les devoirs de l'Etat. L'Eglise et l'Etat. Distinction des deux pouvoirs. L'Eglise et l'Etat : relations des deux pouvoirs. La civilisation chrétienne.
« On a cru que l'homme suffisait à se faire son sort ici bas... Le « châtiment ne s'est pas fait attendre. On prétendait fonder la liberté, « ce qu'on a organisé, c'est une alternative de servitude et de « désordre. La servitude, elle est contenue dans cette doctrine « étrange qui donne à l'Etat le droit de tout faire, de tout imposer, « de tout interdire, sous prétexte qu'il parle au nom de tous. Mais « parce que cette prétention est intolérable, il y a toujours une parce tie de la nation qu'elle blesse et qu'elle opprime; la révolte surce vient et le désordre la suit. Si la force reste au pouvoir, ce sont, au « cœur des vaincus, d'inguérissables rancunes et de nouveaux fer- « ments de haine ; si la rébellion l'emporte, elle recueille, avec le « pouvoir, l'héritage des faux principes dont l'application l'indignait « quand elle était la plus faible et qu'elle ne craint pas de faire pièce valoir à son tour...
« Le seul moyen de combattre ensemble et le désordre et la tyrance nie, c'est de reconnaître les droits de Dieu » (pp. 58 et 59).
wOn peut compléter parles études déjà citées de : Dewas : L'Eglise et le progrès du monde; — de Tilloy ou de Duballet sur le Droit canonique, — par l'ouvrage épuisé de
Zjy8 LA VIE CIVIQUE
Moulard (Ferd.) : L'Eglise et l'Etat, ou les deux puissances : leur origine, leurs relations, leurs droits, leurs limites. — Enfin par l'étude du P. Sertillanges : La politique chrétienne. Paris, Lecoffre, 1904, in-12 de xvi-266 p. Prix : 3 fr. 5o.
De la manière dont 1 Eglise et l'Etat ont autrefois réglé leurs rapports et concilié leurs droits.
Si, pratiquement, nous voulons étudier comment se sont réglés, en France, les rapports de l'Eglise et de l'Etat, on consultera les ouvrages suivants, où l'on trouvera des considérations générales qu'on ne saurait trop retenir :
Ghénon (Emile). — Les Rapports de l'Eglise et de l'Etat (en France du Ier au XXe siècle). — Paris, Sillon, s. d. (ioo5), in- 16 de 232 p. — Prix : 1 fr.
M. Ghénon a su apporter dans cette étude la clarté d'un juriste, la précision d'un historien, et il a su encore concilier l'indépendance de son jugement avec la plus parfaite orthodoxie. De son ouvrage, nous retiendrons surtout que si l'Eglise a toujours cherché à vivre en paix avec tous les gouvernements et à s'unir étroitement à eux dans la mesure du possible, elle n'a pas hésité à se séparer d'eux et à se tourner vers le peuple pour conserver son indépendance et Finviolabilité de sa doctrine.
L'auteur, après avoir étudié les rapports de l'Eglise de France avec l'Empire romain, avec l'Empire franc, avec la féodalité, avec la monarchie absolue, avec la Révolution et avec les gouvernements du xixe siècle, conclut ainsi :
« Jusqu'alors [1870] les gouvernements gallicans en France, josé- « phistes en Autriche, régalistes un peu partout, avaient cherché à « diminuer l'autorité du pape sur l'Eglise pour augmenter la leur. « Mais ces conceptions gallicanes ou régaliennes n'étaient plus du « tout celles du clergé et des fidèles. Depuis i85o, tous se tournaient « vers Home. L'autorité du pape était raffermie sur l'ensemble de la « catholicité... De là, une attitude nouvelle de la part des gouverne-
« ments, ce n'est plus le pape qu'ils combattent, c'est le catholi- « cisme lui-même » (p. 218).
Et plus loin :
« Si les persécutions n'ont point manqué à l'Eglise, ce n'est pas « là le danger le plus à craindre ^our elle. L'épreuve l'affermit. La « persécution la purifie. Elle la débarrasse des éléments indignes, « de ceux que Lactance appelait « les adorateurs de la pourpre ».Ce « qu'il faut craindre, ce sont les périodes trop tranquilles, où les « fidèles s'amollissent dans les délices de Capoue, où ils se laissent « envahir parla corruption du siècle; d'où la nécessité d'une réforme « énergique, qui est toujours trop lente et qui parfois, comme au « xvi(' siècle, risque d'arriver trop tard. Il faut donc se garder de « l'indolence, de l'inertie. L'ennemi veille; il est du devoir des « catholiques de « veiller » aussi ! Et pour cela, pour accomplir « dans sa plénitude fécondele commandement de leur Maître, il faut « qu'ils soient toujours à l'avant-garde de tous les progrès scien- « tilique, moral et social. Ils sont le sel de la terre » (p. 220).
^w M. Chénon, étudiant les rapports de l'Eglise et de l'Etat depuis les premiers siècles jusqu'à nos jours, on ferait bien de compléter son travail, pour la période moderne et contemporaine, par l'ouvrage suivant :
Baudrillart (Mgr Alfred). — Quatre cents ans de concordat. — Paris, Poussielgue, 1905', in-12 de 385 p. — Prix : 3 fr. 5o.
C'est plus qu'une étude historique solide et définitive; c'est encore, en certaines pages, un clair exposé doctrinal des rapports de l'Eglise et de l'Etat, qui remplacera avantageusement, pour le plus grand nombre des lecteurs, les savantes études du P. Liberatore, de Mgr d'Hulst, d'Emile Ollivier, de Taudière, du cardinal Mathieu, etc. Nous ne saurions trop recommander cet ouvrage, dont voici le sommaire :
Des concordats en général : Principes et théories. Les origines.
La négociation et les clauses du concordat de i5i6 .'Comment lecon-
cordat de 1516 a-t-il été accepté et appliqué? Quel résultats a-t-il
produits?
Les concordats au XIXe siècle : Le concordat de 1801 et les articles
organiques. Napoléon 1er et le Concordat. Concordat de 1813. Le
concordat de 1825 à 1870. Le concordat et la troisième république, de 1870 à 1905.
La Rupture. De V utilité des concordats.
Nous croyons résumer facilement les pensées de Fauteur, en rappelant ici l'avertissement que Royer-Collard donnait aux Cinq-Cents le 26 messidor an V et que Mgr Baudrillart a mis en exergue à son livre :
« C'est une vérité consacrée par l'expérience que, toutes les fois « qu'il existe dans un Etat une religion qui est celle du plus grand a nombre, il faut, ou que le gouvernement contracte avec elle une « alliance fondée sur l'intérêt d'un appui réciproque, ou qu'il la dé- « truise, ou qu'il coure le risque d'être détruit par elle. »
~^ On se souvient peut-être que M. Briand, pour préparer la Séparation, fit un rapport sur les Rapports de l'Eglise et de r Etat en France depuis les origines jusqu'à nos jours. Or, ce rapport, dont la presse anticléricale fit un éloge extraordinaire, renferme de grossières et nombreuses erreurs. On en sera convaincu, en lisant Quelques erreurs de M. Briand. travail déjà cité, qui parut en iqo5 sous le voile de l'anonymat, mais qui fut composé en collaboration par des historiens, la plupart anciens élèves de FEcole des Chartes.
'vvv Enfin, on se reportera aux pages dans lesquelles nous avons déjà parlé des rapports de l'Eglise et de l'Etat. (Voir la première partie de notre livre: la Vie chrétienne, p. 109.)
~* Les travaux précédents nous ont suffisamment instruit des principaux éléments du droit public. Il nous reste maintenant à étudier ce droit dans des livres de synthèse que nous citerons dans les pages qui suivent.