‹ Loi de VestrogothieChapitre 110 sur 324 · LIVRE DES IMMEUBLKS · texte numérisé non relu

LIVRE DES IMMEUBLKS

ne met pas (le prix) dans le bo, s'achète un autre immeuble, il appartient à celui d'entre eux qui avait le prix de vente de l'immeuble. — § 1. Si quelqu'un achète (au moyen) de son immeuble, fait une soulte avec le bien des deux, lorsque le bo est partagé , (il) doit remettre dans la masse à partager autant d'ôrœr qu'il y en avait dans la soulte. — § 2. S'il y a contestation entre deux époux , si un immeuble a été acheté avec des meubles, si l'un se dit n'y avoir (aucune part), celuilà a la vUa (2) qui veut prouver que l'immeuble appartient aux deux (^3). — § 3. Si un immeuble a été livré solennellement depuis que les deux époux sont mariés, il appartient aux deux (4).

V (1). — L'évêque a la vlta avant le roi, et le lœndœrmaper (2) avant l'évêque et le bondi avant eux tous (3). Si les bander possèdent un by et les lœndermœn un autre, s'il y a contestation entre eux (i), les bouder ont la vita et non les lœndermœn entre ces byar (5). Si les bônder demeurent dans le by avec le lœndasrmaper, ils ne doivent pas pour cela perdre la vita (6).

(2^ VUa = Jus vel onus probandi vel juraraento se defendendi , Schlyler, Vg. Gl. Sur la vita et la preuve, cf. I, Lr. in f. et note 5.

(3) Le G. R. ajoute : « avec deux tylfter et deux témoins. »

(4) Ge texte suppose que la vente a lieu avant le mariage et Vumfxrp après. Gomme d'après la Vg. les époux n'avaient droit dans les biens communs acquêts que quand ceux-ci étaient acquis après le mariage, il en résulte que si, dans l'hypothèse prévue au texte, l'immeuble tombait en communauté, c'est que la propriété était réputée n'en avoir été acquise qu'après le mariage par Vumfxrp , car si elle avait été transférée par le seul contrat de vente conclu avant le mariage, l'immeuble serait resté propre à l'époux acheteur. Gf. Umbla, p. 39.

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