VIII. — (1) Cf. II, Ab. 11 et

(2) Mundgipt, mariée avec uq mund. V. suprà, c. 7, n. 2.

(3; Donc, a contrario, il succède aux biens maternels. Il n'y a, d'après la loi de Vestrogothie , qu'un cas où l'enfant naturel est exclu de tout droit de succession même vis-à-vis de sa mère, Il est prévu IV : 1. — Les autres lois provinciales privent les enfants adultérins de tout droit de succession aux biens maternels. Cf. Upl. Mb. 26 : i. Cf. Nordstrom, II, p. 203.

(4) C'est l'application de la règle pater is est quem nuptix demonstrant .

— Il résulte de ce texte (Cf. Il, Add. 12 : pr.) que, d'après la loi de Vestrogothie , le désaveu ne peut être exercé que par le mari. Celui-ci est également le seul qui, en principe, d'après les lois provinciales, puisse accuser sa femme d'adultère (Cf. Vg. I, Ab. 3:1; Ulp. Kb. 13 : 3). Il en résulte forcément que l'action en désaveu lui est réservée puisque cette action suppose la preuve préalable de l'adultère. Cf. Lagus, Om oakta barns rdtlsf., p. 32.

— Les héritiers du mari peuvent néanmoins contester la légitimité de l'enfant en se fondant sur le défaut d'accomplissement des formalités nécessaires pour la formation du mariage (Cf. Vg. I, Ab. 7; Og. JEb. 8 pr.; Upl. ^b. 18j.

On ne trouve, dans la loi de Vestrogothie, pas plus que dans les autres lois provinciales, aucune disposition sur les droits des enfants putatifs. On peut admettre toutefois que la bonne foi de leurs parents leur profitait, car les lois provinciales ont tiré du droit canonique toutes leurs dispositions sur les empêchements au mariage (Cf. Kolderup-Rosenvinge, I, p. 147 et s.; Nordstrom, II, p. 200". Or le droit canonique reconnaissait aux enfants putatifs les mêmes droits qu'aux enfants légitimes (Corp. jur. can. Décret. Greg. IV, tit. 17, c. 2). Cette conclusion est d'autant plus plausible que la plupart des causes matrimoniales, notamment celles qui concernent la dissolution du mariage, ressortissaient à la juridiction de l'évêque (Cf. en ce sens, Lagus, loc. cit., p. 39).

(5) Slokifriituson. La concubine se nomme slokifrilla.

femme, il ne peut plus demeurer avec elle conformément à la loi de Dieu. S'il le fait ensuite en secret et en a un enfant, c'est un enfant naturel : il prend les biens maternels et non les biens paternels (6).

IX (1). — Si quelqu'un se rend dans un cloître, il doit partager (ses) biens avec ses héritiers. Il prend une part et les héritiers doivent prendre l'autre. Autant il y a d'héritiers , en autant de lots on doit partager. Il se rendra au (cloître) avec son lot. S'il meurt au cloître, le cloître est alors son héritier. — § 1. S'il veut (en) sortir avant l'expiration d'une année, c'est son droit. S'il (y) est un an et une nuit, il ne peut plus alors en sortir, ni recueillir la succession de personne (2), et ses parents ne doivent plus répondre de ses actions (3).

X (1). — Le jour du décès on ne peut légalement rien don-

(6) C'est le laghman Folke (IV : 14 : 19) qui a enlevé aux enfants naturels le droit de succéder aux biens paternels. A quelle époque vivait ce magistrat? Dans la seconde moitié du xiiio siècle, dit Rabenius {Dissertât, de antiq. Vestrog. legiferis); au commencement du xiiie siècle, estime Nordstrom. C'est plutôt ce dernier avis qui doit prévaloir si l'on se réfère à la règle déjà posée parle C. A., à moins toutefois qu'on n'admette avec Lagus [loc. cit., p. 102) que l'on ait intercalé après coup dans notre § 3 ces mots « et non les biens paternels , » pour mettre le C. A. d'accord avec la réforme opérée par le laghman Folke. Cf. sur ce point Jarta, p. 230.

L'enfant naturel succède, d'après notre loi, aux biens maternels. La loi d'Upland, ^b. 23, n'accorde jamais à l'enfant naturel plus de trois marks. Notre loi ne faisant pas de restriction , il faut admettre que le droit de succéder aux biens maternels appartient à l'enfant adultérin aussi bien qu'à l'enfant naturel simple. — Quant au droit de succession aux parents de sa mère, la loi de Scanie l'accorde à l'enfant naturel. La loi de Vestrogothie est muette sur ce point; néanmoins Nordstrom croit que la règle consacrée par la loi de Scanie était admise dans les autres provinces.