‹ Loi salique; ou, Recueil contenant les anciennes rédactions de cette loi et le texte connu sous le nom de Lex emendata, avec des notes et des dissertationsChapitre 500 sur 568 · Ce S 2 est le à dans I · texte numérisé non relu

Ce S 2 est le à dans I

269. J'ai déjà fait remarquer note 70, que les atteintes aux droits du roi étaient plus sévèrement punies que les atteintes aux droits des particuliers.

270. Ce S 3 est le 5 dans I ; 6 dans III ; manque dans IV ; est le 5 dans Herold , où déjà il formait le S n du titre xiv. On trouve dans I , sous le n" 6 , la disposition relative à k femme , dont j'ai parlé, note 178.

271. Cette disposition est déjà dans le S 11 du titre xix, sauf la substitution de Frcmcus à ingenuu$,ce qui justifie ce que je dirai page A6A.

272. Ce S 4 est le 7 dans I; 3 dans III et Mun. 5 dans IV; forme, avec le suivant, le S 6 d'Herold.

273. Ce S 5 est le 8 dans I; 4 dans III et Mun. manque dans IV; fait partie du S 6 dans Herold.

274. Ce S 6 est le 9 dans I , où se trouve un S 5 , relatif à un esclave qui enlève une femme esclave ; est le 5 dans III et Mun. U dans IV.

275. Tit. xxviii. Est le xxvi dans I, II, III, V^olf. et Mun. xxxv dans IV; xxx dans Herold. Cf. Ripuar. LVii.

276. Dans mon opinion, le lite était un homme libre, obligé à des services envers un maître qu'il servait non comme esclave, mais ingenuili ordine; voilà pourquoi il ne pouvait être libéré que par celui-ci. Voir page 48o ci-après.

277. On ne peut entendre par in hoste, que le cas où on était à l'armée.

278. J'expliquerai le mode de libération per denarium et ses effets, page 627.

279. Quoique l'intervention royale rendît définitif l'affranchissement fait a non domino, les choses que le maître véritable avait confiées au lite pour ses travaux doivent lui revenir,

280: On a déjà vu, note i36, une peine contre celui qui affranchit l'esclave d'autrui , et, dans ce cas, l'affranchissement était nul. Mais ici, par respect pour l'intervention royale, l'affranchissement subsiste , sauf à celui qui l'a donné à payer une composition , et sauf encore les droits du maître sur le pécule.

281. Tit. XXIX. Est le xxvii dans I , II , III , W^olf. Mun. et Herold ; forme les xxxvii et suivants jusques et compris xlv dans IV. Cf. Alaman. xcvi ; Bajuvar. tit. vin, cap. 1 et suiv. Burgund. xxv, xxvii, Lxx; Ripuar. xliii, xliv et lxxvi.

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