Ce S 1 forme 1 et 2 de Wolf. Mun. et d'Herold

384. On trouvera quelques dispositions à ce sujet dans le titre xxvi des Capita eoctravagantia.

385. Ce S 2 est le 3 dans Wolf. Mun. et Herold. Cf. Alaman. xcix, S 1 et suiv.

386. Ce S 3 est le 4 dans Wolf. Mun. Herold; le 2 dans IV. Cf. Alaman. xcix, SS 7 et suiv.

387. Ce S A manque dans I, II, Wolf. et Mun. est le 3 dans IV et le 5 dans Herold. Il manque dans le manuscrit àUiS ou l'on avait placé après le S 3 une marque de renvoi, qui n'a pas été exécuté.

388. Ce S 5 manque dans i , II , IV, Wolf. et Mun. est le 6 dans Herold. Cf. Alaman. tit. xcix, S i3.

389. On voit que la jurisprudence des Francs n'admettait pas le principe du droit romain {Instit. lib. II, tit. i, S i3) sur la propriété des bêtes poursuivies par des chasseurs.

390. Tit. XXXVI. Est le xxxiv dans I, II, III, Wolf. et Mun. lu, lui, liv, lv dans IV; xxxvii dans Herold. Cf. Alaman. xcix , S 27; Ripuar. xlv. Voirie S 11 du titre x.

391. Le mot retoria est resté dans la langue de nos campagnes où rhotte , rote, riote , signifient des branches vertes destinées à faire des liens.

392. On ne prévoit ici que le dommage fait par le passage d'une herse ou d'une voiture ; mais la Recapitulatio, S 2 , prononce une composition de x deniers contre celui qui cause un moindre dommage.

393. Les mots sine via signifient, je crois, sans avoir un droit de passage. Voir page 55A.

394. Ce S 3 est le à dans III, qui contient sous le n" 3 un § dont j'ai parlé note 2 i5.

395. Ce paragraphe est évidemment étranger à l'objet du titre où il se trouve; il n'en mérite pas moins d'attention : il a pour objet de punir celui qui par malice expose un autre à être considéré comme voleur.

396. Le mot curtis écrit aussi corfw, comme on l'a vu dans le S 3 du litre vi , désigne une habitation rurale à laquelle sont adjacents des cours, enclos et bâtiments d'exploitation. Les plus considérables étaient presque toujours occupées par le maître dont les esclaves et les bestiaux étaient logés dans les édifices adjacents. Il y en avait aussi de petites concédées a des colons avec quelques portions de terrain. Celles que le propriétaire exploitait lui-

même sont appelées dans les documents cartes indominiculœ. Voir du Cange, voc. Curtis. Des documents appartenant au pays des Ripuaires et des Allemands appellent souvent ces domaines salœ; voir ce que je dirai page 705.

397. Si les mots cujus possessio est désignent la possession opposée à la propriété, on peut dire qu'on a prévu le cas où un domaine est occupé par un autre que le propriétaire; que si quelqu'un place dans ce lieu des choses volées, c'est ce possesseur, bien plus que le propriétaire qui est exposé au soupçon. Je doute cependant qu'on ait voulu faire celte distinction ; le mot possessio me parait signifier propriété^ comme dans le S 38 du titre xxix, et surtout comme dans le S 7 du titre xliii , ainsi que je l'expliquerai page SoQ.

398. Ce S 5 manque dans I, II, III , IV, Wolf. Mun. et Herold. Baluze est le seul qui l'ait publié, sans doute d'après le manuscrit 16A bis (suppl. lat.) , car je ne l'ai trouvé dans aucun autre. Il est toutefois surprenant que du Tillet n'en ait pas donné le texte , puisqu'il a fait usage de ce manuscrit.

399. Tit. xxxvii. Est le. xxxv dans I, II, III, Wolf. et Mun. les lvi, lvii, lviii et Lix dans IV; xxxviii dans Herold. Cf. Ripuar. xix à xxvii; Alaman. lxxix; Bajuvar. tit. v; Burgand. x.

400. Par cette théorie, différente du droit romain, le propriétaire lésé n'obtenait qu'une indemnité imparfaite; voir la note 787.

401. Le meurtre d'un esclave dont on ne parle pas ici est prévu dans le S 3 du titre xi.

402. S 3. On trouve dans le manuscrit d'Est cette glose qui mérite d'être citée : Indicant Franciqai LX aat plus quamxLdenarios valeantfaratasfuerit, ut sit latro; qui vero minus , nonsit.