CHAPITRE XXI, §• 5- J^>i

totalité de la succession de ses eufaus ou cou*-. cours avec leurs frères (i).

§. 5. La marche du nouveau système teudoit également à l'abolition de la tutollo des loinmoa majeures. Il est pourtant reniar(jiial)lo (|uo Cous* tantin ait semblé vouloir lareuieUro eu vigueur , par une loi qui défend à ronde paternel et uu tuteur de refuser cette tutelle légitituo (2).

Avant d'examiner ses motiis , il fuut d(U(M*miner le sens de cette loi, quia excité do vivo» discussions entre les jurisconsultes , avant ({u*on eût reconnu son objet. Nous avons vu que len tuteurs agnats avoient introduit Tiisago d^ mo faire remplacer dans leurs fonctions par un tnfcMjr cessionnaire. Cet oubli de ifurs devoirs cnlraina des abus qui étoient devenus intolérablcfs.

Un sénatns-consultc, rendu Mun Vempenuic Claude, et qui est connu sous le nom (Ut Un Claudia , fut publié pour les réprimer. (jUfnn A soutenu que cette loi avoit atK>li la UàUtlUt léfclm tîme, qui avoit ensuite été rétalilie par Coii^ tant în. Cette assertion , contraire au t/:m//ijçri;»ire d^pien , a étié vivement eombatt^i^ f/^r l/r« juRSODonlles |>'>$térie:in.

Ce q=i résrûte de pla* o^rtiîn '?iÇ Urm rfi*»

io6 LOIS DU MARIAGE,

droit de céder la tutelle qu'ils s'ëtoient attribuée contre les auciens principes du droit romain. Mais les oncles paternels et les patrons coatinuènmt à se faire remplçicer par un tuteur cessionnaire. Leur motif avoit une sorte de &>n-< dément. '

Car l'usage de cëder k tutelle s*ëtoit introduit après la loi Voconia , qui avoit exclu les femmes des successions légitimes. L'engagement de la tutelle étant considéré chez les Romains comme \m quasi contrat, fondé sur le droit de succession, paroissoit moins obligatoire, depuis que ce droit avoit cessé d'être réciproque.

Des interprétations d'équité ayant ensuite rétabli cette réciprocité de succession entre les frères et sœurs, on en avoit conclu que la défense de la loi Claudia ne s'appliquoit qu'aux frères agnats. Ce qui avoit fourni un prétexte aux oncles et aux patrons pour continuer à céder la tutelle (i>

La loi de Constantin eut pour objet d'interdire ces excuses dérisoires. Elle fut assez long-temps en vigueur, comme le prouve une constitution publiée par l'empereur Léon , vers la fin du siècle suivant (2).

§. 6. Constantin n'avoit d'autres motifs pour

tammumimt^

(i) V. Golhof. , ad 1. a , c. Theod. , àe tut. et curât. , III , 17 ; et "• Gravina , de legîbus , cap. 34* (3) L'an 469, 1. 3 , cod. de Icgit. tut. , V , 3o.