CHAPITRE XXII, §. i. âi

veloppemens qu'ils exigent ne pouvant être

offerts séparément , et ceux qui conceriient la

eommonautë des biens , étant encore prématurés »

j'ai cru devoir les réserver pour le moment oii

je pourrai les ofirir dans leur ensemble.

§. 2. Le contrat de dot formoit Taccessoire da mariage, les donations qui se faisoient avant les noces, accompagnoient les Hançailles. On eût dû, ce semble , en tirer la conséquence que ces donations étoieut révocables de leur nature , comme l'engagement même dont elles formoient la convention accessoire.

Néanmoins on faisoit produire à ces donations foat lenr effet, lors même que le mariage n'a* voit pas suivi. Il suffisoit que le donateur n'eût pas expressément stipulé dans le contrat la facalté de les révoquer (i).

Cet oubli des vrais principes ne peut s'expliquer que par Tindifférence des familles pour ces associations temporaires qui se formoient sans prévoyance, parce qu'elles n'avoient aucune durée. Le législateur n'y avoit pas attaché sans doute pins dmportance ; il eût aisément aperçu que tontes ces donations renfermoient , aussi bien que la dot , la condition du (îitnr mariage.

Telle est la règle véritable , et cette règle est fondamentale : elle seule en effet peut servir de

(i) V. Mnûns, II , 7, S,a; Perex, V, 3 , $ "i ^ Boucbt*

2i4 îiOIS DU MARIAGE,

base pour réunir sous un même contrat toutes ces conventions sur les biens , qui forment l'ac-i çessoire de l'engagement des personnes. Gons-i tantin reconnut d'abord les graves conséquencea de cette omission , et se bâta de la réparer.

« Nous n'approuvons pas les décisions des anciens, qui déclaroient valables les donations faites à cause dû futur mariage, lors même que le mariage n'auroit pas suivi. Nous voulons qu'elles soient dans ce cas révoquées de plein ^roit en faveur des dojaateurs et de leurs héritiers (i). »

c< Cette constitution, ditGodefroi, commence la série de ces lois nouvelles , que Constantin rendit dans le couraiit de cette année et de3 trois suivantes, pour 1^ réforme des mc^urs et des mariages (2). »,

Ces donations furent distinguées sous le titre d^e donations avant les noces : elles reçurent ainsi uja nom , d'où résultoient plusieurs effets dans le droit romain , celui surtout de produire une action particulière ; on les exprima aussi chez les Grecs sous le nom à! antiphernaiM* Mais ces désignations ont été de peu d'usage dans la jurisprudence, parce que les donations du mariage reçurent ensuite un autre nom et d'autres règles (3).

fi) Loi de Tan Sig, I. a^ c. Tlieod., de sponsalibus, III, 5. (a) Voy- Gothof. , ad h. lit.

(^) V. 1. ao , cod. de don. ant. nupL, V, 3; et Boucher d' Argis> observ. sur le ch. a.