Chapitre xxiv, §. 3. as

La réforme d'Adrien fut même imparfaite. Il fal-^ loit un autre ordre de lois , pour introduire les véritables principes^ qui dévoient seuls régler les secondes noces.

Théodose étoit digne de les établir. Il fut Tau-» teur de ce nouveau système que le chancelier de^ l'Hôpital appliqua ensuite au droit français , et que l'on a distingué parmi les sages institutions qui ont assuré tant de respcfcts à sa mémoire.

Tbéodose venoit à peine d'être élevé à l'empire^ et de le délivrer des barbares qui ravageoient tes provinces. Il avoit profité de ces courts instans de paix intérieure, pour faire tenir le second ôoncile de Gonstantinople. Ses deux lois ^ sur les secondes noces, furent rendues à la même époque ; elles furent inspirées , dit Godefroi ^ par les avis des pères de ce concile (i).

La première loi eut pour objet de rétablir dans les règles de l'an du deuil , cette bienséance pu-* Clique qui afvoît inspiré les lois primitives. « Noud avons augmenté , dit-il , le délai de l'ancienne loi ^ et il nous patoît eiicote trop court pour les motifs qui l'avoient fait exiger (2). »

a Les véritables moti& de ce délai y a dit def nos Jours M. Dupaity , c'est que la facilité d'un second mariage trop prompt , irritéroit les flammes impures d'une femme infidèle. Le législateur a

(1) Ad 1. i , c. Theod. , de sec. ntipt. , III , 8.

(a) Lt de l'an 36i ,hij c. Theod. , de sec nupt. ^ III , 8.

a4o LOIS Dt MAfelAGË,

voulu diminuer l'activité de leurs dësirar, etmèmfl prévenir leurs attentats , par fa crainte que datwl tm si long înlervafle , le prix de leur crime ne vînt à leur échapper. Mais il suffisent dedîreavee ' les princes ebrétien» ^ que la yeuve dèvoèC ce respect à ia mémoire de son mari , et à la pni»' sa II ce divine qui r&voit frappée dans I» moidé d'elle-même (i). »

Théodose laissa adbsister là péiiie de Fiâfinniel ii^ ajouta la privation des gains mipliatiPL , et de tout ce que la veuve avoît reeueîiti par le* iesla^ ment de son mari ; mais ces dona et ces leg» ne tomboîent p)as en caduteké^ Le nouveau système de législation va nous en indû^^Euer un bien eirijBe usages.

§. 4. Le setil développement de pi;iiftcipe& suffît ensuite pour étendre les petne&des secondes, npees précipitées, aux désordres par lesquels la femme msiiHoit à la mémoii e de son mari > pendant Tan* jsée d» deuiL

m Une veuve , dit Justin^en , a osé contester la répétition des gains nuptiasus , formée par les liériliers de son n^ri. Nous rougissons de rapporter sa défense. Elle navoU pas enfreint la loi dans faianée du deuil, car Tenfant dont elfe e^ aceouchée au douzième mois , n*est pas le fràît d'un mariage. Mais comme une telle injure à* fa

( 1) T. !e Ik'p«rt. , 4" éà. , y^, sec Boœs, S' Cj «l ExfOW^fUf

ii),S. 24.

^ CHAPITRE XXIV; §. 5: a4£

mémoire de son époux, mériteroit des peines bien plus sévères ; elle doit se féliciter de n'être^ exposée qu'à celles que la loi a prononcées (i). Nous verrons dans la suite de nouvelles applications de ces règles , contre les désordres des veuves. Elles furent même étendues aux maris , lorsque, par la publicité et le scandale de leurs déréglemens, ils sembloient vouloir outrager la -Zoémoire de leur épouse.

Nous pourrons remarquer ici néanmoinis , que ce nouveau système étoit toujours restreint dans de sages limites. Il avoit rejeté ces règles des lois Fapiennes , qui supposoient que la veuve ne pou- Toit trop promptement obéir à l'injonction de contracter de secondes noces : mais il n étoit pas plus favorable aux principes trop sévères des anciennes coutumes.

§. 5. Constantin pouvoit sans obstacle iicniter leur rigueur sur les devoirs imposés aux veuves. L'opinion publique , irritée de la licence sans bornes des épouses , avoit déjà fait rétablir plusieurs de ces lois oppressives.

On en trouve un exemple dans une loi que Libanius nous a conservée , et qui paroît du second siècle de l'ère chrétienne. Elle ordonne quei lorsqu'une veuve se sera remariée , on lui préférera l'aïeul maternel , pour la succession de ses enfans du premier lit (2).

(ï) Nov. 39, cap. 2.

(3} Helnecc. I 1. Pap-, Il , 16, S* ^'

a4a LOIS DU MARIAGE,

Le mélange de ces lois nouvelles , avec la jurisprudence établie par les lois Fapiennes, a été une source de difficultés pour les jurisconsultes. On peut en juger par les nombreuses discussions , auxquelles ils se sont livrés , au SQJeMe la loi JuUa MisceUa.

L'opinion la plus vraisemblable , est qu'elle ne fut pas une loi , mais l'ouvrage d'un jurisccMisulte. Il avoit rédigé en forme de loi la jurisprudance résultant des dispositions des lois Papiennes , des règles de la caution Mucienne , et d*un sénatas^ consulte , publié dans le troisième siècle (i).

La caution Mucienne avoit été introduite pour autoriser un légataire à toucher son legs, lors« qu'il devoît être incertain jusqu'à sa mort^ si la condition seroit accomplie ; elle servoit k garan* tir la restitution du legs et des firuits , pour le cas où il auroit enfreint la condition.

Le sénatus-consulte régloit les eSets du legs fait par un mari , sons la condition de garder viduité. Il presdrivoit à la veuve d'affirmer par serment , dans l'année du deuil , qu'elle n'aspiroit à un second mariage que dans TintentioB d'avoir des enfans.Ëlle n*y étoit plus admise a[H:ès Tannée, et perdoit le legs, si elle passoit à de secondes noces.

Hotmann a soutenu un autre système , qui a éié adopté par Brower. Nous avons vu que dans le

(i) Heinecc., ad t. Pap., II, x6| S* ^» GraTÎna, de It^HS,

cap. 56.

«ÛHÀPltRlE JtXlV, §. &. «43

ttiarîage par achat , le mari devenoit propriétaire de tous les biens de la femme , et qu*àson décès , 1^ femme devenoit son héritière » en concours avec 668 enfans.

JaSl loi Julia Miscella avoit^ suivant eux » pour objet i d'empêcher qu une femme qui avoit été jOÎDsi héritière de son mari , ne transportât la propriété dé ^s biens à un autre époux ^ et li^ea |)rivât ainsi les enfans Communs. Elle lui interdisoit de contracter dé secondes noces sous la jbrme du mariage par achat (i).

Celte opinion ne me paroît pas vraisemblable, parce que le mariage par àéhat étoit déjà tombé len désuétude à cette époque. D'ailleurs, ou n'avoit taucune idée avant Constantin ^ de ces précautions législatives eu faveur des enfans du premier lit.

^. 6. Ces pi^écautiom « qtii firent ensuite la base t^ tout le système sur les secondes noces, ne pakoissent pas antérieures à la seconde loi de Théodose. Elles étoient même opposées |iu système des lois Papiennes , qui lés a voient sacrifiées au but uni(|ue d'augmenté]^ le nombre des enfajis.

Elles devinrent ensuite une règle généirale , diaprés laquelle Justinien détermina les eOsis oe b condition de viduité. La femme fut autorisée k toucher le legs sans aucune formalité . Mais , dans le cas d'un second mariage , elle étoit réduite à

fc ' f • 'i ' I é" pi > fia -, \ r I ,, „ I ■ ■■ I I ■

(i) V. Brower, 11^ 19^ J. a. x ,

;i44 tOIS DIJ MARIAGE;

l'usufruit et la nue-proprîété du legs appartenoit dès ce moment aux enfans du premier lit (i).

II est vrai que Justiuien s'écarta ensuite de ce ' principe dans sa vingt-deuxième novelle , où î! ordonna que Iç legs sous condition de viduité produitoit tous ses efiets. Mais les jurisconsultes nous attestent que cette disposition n'avoit pas ^té reqwe dans la jurisprudence française , parce qu'elle étoit contraire aux règles du nouveau système de législation sur le mariage (2).

Le législateur avoît , en efiet, assez pourvu par les règles de l'an de deuil , aux devoirs de la veuve envers la mémoire de son époux. II ne pouvoit pas permettre qu'ils fussent étendus au-delà des tomes légitimes.

Le testateur ne pouvoit pas prétendre à gêner pour des motifs peu importans , la liberté naturelle de contracter mariage. Il ne pouvoit convenablement alléguer qu'un seul motif, l'intérêt des enfans communs , auquel le législateur avoît satisfait avant sa novelle^ en leur réservant la nue-propriété du legs.

g. 7. La règle générale , fondée sur les précautions qu'exige Tintérêt des enfans du premier lit, ne fut introduite que par la seconde loi' '3e Théodose. If faut pour eh bien saisir l'esprit , con-

(i) L. a, cod. de indic. viduit.

(à) V. nov. aa, cap. 43 ; Baquet /des Droit» de Ju^tice^ch. » g S.333ietDttpiD, yï,4.