CHAPITRE XXIX, §: S; igg

neven par alliance. C'est la disposition dû Lévi^ tiqne qui fut adoptée dans la réformation de la loi Salique , par Clovis , et dans un capîtulaira de Childebert (i).

Mais vers le neuvième siècle , on avoit ëtenda à l'affinité , les règles et les degrés établis pour rempêchement de parenté , et on leur avoit fait produire les mêmes effets. Le concile de Latran le réduisit également au quatrième degré, et cetta discipline s.*est depuis constamment maintenue (2).

On avoit également assimilé aux empêchemens de parenié', cet empêchement d'honnêteté publique que les jurisconsultes romains avoient aperçu , et qui ne pormettoit pas à un mari d'épouser la belle-mère de celle qui avoit .été sa femme. On l'appeloit une affinité du second genre, parce qu'elle établissoit une affinité entre le mari et ceux qui n'étoient liés avec sa femme que pac des rapports d'affinité.

On avoit même étendu cet empêchement , en le faisant exister entre les alliés du mari et ceux de la femme , ce qui produisoit les affinités da troiaème genre.

L'une et l'autre furent également abolies par le concile de Latran. « Il en est résulté, dit lo pape Innocent III , des difficultés fréquentes, et qui ne sont propres qu'à troubler les consciences, a Il paroît , néanmoins , par plusieurs arrêts , qao

<^*mmm»miêmmÊt-

(i) Lex sal., tit. i4. cap, xa; Capit.de Sg5| cap. «• (a) Polhier , $• x5à»

3oo LOIS DU MARIAGE^^ ,

les plus graves de ces afi^ités du second gensd avoient subsisté dans notre jurisprudence , mais seulement comme uji empêchement prohibitif (i)«

§. 4. Les abus de l'empêchement d'afiBnité natnrelie n'attirèrent point l'attention du concile de Latran. Il paroit qu'elle avoit été restreinte an second degré. Le décret du concile de Trente, qui adopte cette règle ,• n'eut pour objet que de prévenir les extensions imprudentes de cet em-péchemçnt.

Une règle, qui paroît s'être introduite par la forisprudence , en réprima les abus« Le com* merce illicite ne formoit un empêchement diriniant , que lorsqu'il avoit acquis une notoriété évidente. Dans le cas contraire , il pouvoit quelquefois servir de base à une opposition , mais on B*auroit pas permis de l'alléguer, pour trouUer un mariage déjà contracté (2).

: A l'égard de la parenté civile qui résulte de Fadoption , TEglise se contentoit d'appliquer les prohibitions établies par le droit romain (3). Mais cet empêchement fut de peu d'usage dans le droit français.

On avoit imité les règles de cet empêchement pour la parenté spirituelle , de ceux qui servoient de parrains aux sacremens de baptême

(i) V. cap. 8, cxt. de Consang., IV, i4; etPothier, S* ^4*

(2) Pothiçr, S- 167.

(3.) Van Esp. , til. de impediin. , YH, J. 5^