‹ Lois du mariage et du divorce, depuis leur origine dans le droit romainChapitre 182 sur 278 · CHAPITRE XXXVI · texte numérisé non relu

CHAPITRE XXXVI

Des Crains nuptiaux.

MMA»

§. I. Les donations relatives au mariage con>« mencèrent à être distinguées sous Constantin.; mais les règles qu*il établit sur les donations avant les noces, et celles même qui furent données par Justinien aux donations à cause de noces, n'annonçoient encore g.ue des essais du. nouveau système de législation.

Il en est autrement de ces stipulations que noift avons comprises dans le droit français , sous le titre commun de Gains nuptiaux, La grande variété de leur^ clauses n'empêche pas de recqnnoître, par la conformité de leurs caractères essentiels ^ qu'ils dérivent tous des mêmes principes..

La principale eanse de cette diversité résulte^ de leur origine \, car les uns sont analogues aux réformes que le droit romain subît après Justinien, les autres prennent leur source dans leS;. «sa^s des pays coutumiers»

§.2. L'augment de dot est le plus remarquable des gains nuptiauK qui furent usités dans les pays de droit écrit. On l'appela de ce noin, parce que ia donation faite à la femme formoit ua accroissement de sa dot.

Mais ce n'éloit pas son caractère dîstinctîf, et l'on peut faire une semblable observation sur r/i/yjoéofejinstitution analogue que Içs successeurs de Juslinien avôiept établie,

On appeloit hjpobok le don qui étoit ajouté à la dot , lorsqu'elle étoit restituée par les héritiers du mari. Il n'avoit lieu, en effet, qu*çn faveur de la femme qui avoit survécu , et dont il étoit destiné à consoler le veuvage (i).

Le contre-augment formoit le gain de noces du mari. Il avoit été introduit vers la même époque , et il avoit reçu les niêmes règles.

Comme les donations à cause de noces de Justîiiien offroientur^e assez grande analogie avecTangment de dot, plusieurs jurisconsultes les confondirent avec ces sortes de donations , dont ils pensèrent que les règles avoient seulement étéperfec-? tionnées par les progrès dé la jurisprudence. « Mais on reconnut eusûite, dit Gujas, que l'augment de dot formoit une institution postérieure, qui tiroit son origine du nouveau caractère donné au mariage, et qui avoit acquis, à ce titre, une faveur toute particulière ^2). »

(i) Harnienof>ule , liv. IV, lit. lo; Meerm., tom. VlH- (si) Cujas, Obsç^v» ) lib. Y| çap- 4*

Page 1