CHAPITRE XXXVI, §. 5. SyS
« Ce ({m distingue Tauguient de dot, dit Maynard , c'est qu'il ne constitue pas un droit acquis et fornjé. Il consiste dans l'espérance incertaine d'un droit à acquérir par le prédécès da mari, auquel une femme vertueuse n'a jamais pensé (i). »
Néanmoins les règles des donations à cause de noces étoient d'un grand usage pour interpréter cette nouvelle sorte de stipulations ; car elles dérivent du même système de législation. Il împortoit seulement d'avoir égard aux caractères particuliers qui distiguent l'augment de dot.
§. 3. Dans le pays de droit coutumier , oa rapportoit généralement les gains nupUaux au douaire. Les règles qui le régissoient , datent de la même époque oii Taugraent de dot fut introduit daiiis les pays de droit écrit.
C'est en ce sens que la plupart de nos auteurs ont rapporté son origine à cette époque (2). Mais sa véritable origine est bien plus ancienne.
Elle remonte, en effet, aux coutumes primitives oii la dot étoit fournie par le mari. Lorsque la fenune reçut ensuite une dot de ses parens, cette dot du mari fut distinguée sous le nom de douaire (3).
Nous avons vu pour quels motifs les empereurs
(i) Maynard, liv. IV, ch. 56, S- 26.
(a) V. le Répert. , v^. augmeat. de dot.
(3) V. Renusson, du Douaire; et Ferrîére , tit. n,
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chrétiens avoient voulu faire de la constitution de dot une forme essentielle du mariage. Les eapitulaires imitèrent cette disposition, qui se trouva ainsi eoncerner le douaire. « Avant de recevoir k bénédiction nuptiale, le mari constituera une dot à son épouse (1). »
La constitution de cette dot se fatsoft par la tradition d'une pièce de mpnnoie , qui précédoit la bénédiction nuptiale. Cet usage s'est conservé jusqu'^ nos jours.
Mais lé douaire fut bientôt après plememeot distingué de la dot , et offrit alors tous les caractères particuliers aux gains nuptiatix. Il continua d'être obligatoire , et Fautorité de la loi précéda ainsi celle de Tubage qui introduisit ailleurs les gains de noces légaux.
Le douaire fut d'abord indififêremmeqt constitué en propriété ou en usufruit. Il devint coos* iamment un usufruit , dès que les gains nuptiaux sans distinction eurent acquis leur véritable ca-^ ractère.
Il ne faut pas confondre t'assignât avec le douaire. L'assignat eut le même objet et les. mêmes règles que la donation à cause de noceft desKomainb*; La femme étoit propriétaire du fonds donné en assignat , et cette propriété devenoit définitive , si le mari n'a voit pas fait emploi deft deniers dotaux pendant le mariage (2).
(i) Capit. , Ub^VIl, cap* 17g.