CHAPITRE XXXVI, §. 8. 38r

coup plus nsitëes , depuis l'époque où les ëpoux s'accoutumèrent à considérer le terme de leur vie comme celui de Tuai on qu'ils alloient former.

Ces stipulationsétantenfîndevenues habituelles, on s'accoutuma à les présumer , et ce fut ainsi que les gains de noces légaux s'introduisirent dans la jurisprudence. On suivoit une règle depuis long-* temps établie dans le droit civil ; on suppléoit dans le contrat de mariage , les clauses qui étoient d'usage, quoiqu'elles n*y fussent pas exprimées(i). . Ainsi fut établi l'augment légal dans la plupart des pays de droit écrit. Dans quelques-uns, on se contentoit d'accorder à l'époux survivant une pension alimentaire. Si elle n'étoit pas réglée par la coutume, la jurisprudence y suppléoit par Tefiet des mêmes principes qui avoient autorisé les gains nuptiaux.

Ces diverses lois n'avoient été introduites que par une sorte de consentement tacite. Mais elles ofiroient une conséquence si naturelle des lois de Justinien , qu'elles pouvoient n'être considérées que comme leur dé veloppement.

Justinien s'ét oit arrêté à ce principe, qu'un époux qui avoit vécu dans l'aisance, ne devoit pas, en perdant celui qui la lui avoit assurée^ se voir réduit à une entière indigence. Mais on ne faisoit que développer l'application de ce principe, lorsqu'on ordonnoit que Topulence même^

(i) Cette règle a ëtë admise dans le projet de cod^i d'où ellf est passée dam le code ciTii, art. iifio*

e.8a LOIS DU MARIAGE V

doqt les époux avoicnt joui en commun .pendati); leur vie, seroit proJongce eu faveur du survivant , par reflet des gains de noces légaux.

§. 8. J'ai fait observer pour quel motif l'insli^ titulion du douaire légal étoit.plus ancienne. Sa détermination par des lois positives ^e .rapporte néanmoins à l'époque où les gains de noces furent introduits dansnotre jurisprudence. Nous verrons dans la suite que la communauté de biens, qui attribuoit à la femn;^e les droits d'associée, date de la même époque. . .

. La fixation du (^ouaire coutui;ijç]r:à rusufruit de la moitié des immeubles du raarî, fut Touvrage d'une ordonnance d^ Philippe- 4^gP^te. Un édit de Jean-Sans-Texre, rendu à la même époque pour les provinces qui étoient sous sa dominatio.n^ ^t qui régloitle dpuaire à l'usafiruit du tiers des immeubles , exp^qjUjB pouf quek motifs cette derfiière fixation avo\t été ensuite adoptée dans plusieurs de nos coutumes Ci)-

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. .(i) Ordoûii. dé i^i4> ^djl de I2ii5; v(xy..Pothi«r, chap. i j et Ferrière , âiir le til, il , 5* 8.