CHAPITRE XLV

être eoBsentie par une simple promesse et «ans aucune solennité (i^

. Jqstinien donna ensuite k FactiOB de dot , en l'unissant à, Faction qui naîssoit de la stipulation^ wx caractère et des effets plus favorables aux intér, rets de la femme (2)«

• §. 7. Les clauses de la constitntioa n'étoient pas toujours précises; la dignité la plus ordi^ naire avoit lieu quand le père survivant constitaoit la dot; en Fétablissapt si^ les biens paternels H maternels, il négligeoit souvent de apéei6ér dans qfuelle proportion il entouloit les faire oon^^, tribuer.

Jastioien décida cette question par une loi qui a produit ensuite beaucoup de discussions; il |>rononça que la dot seroit prise en entier sur lés biens du père, et qu*on^ ne recourroit sur les biens nsatarnels, que dans le c^s d'insu& sance.

. L^etBpereur Léon ^ raisonnant sur les priacq^^s qui ont introduit dans la suite la communauté des biens , ordonna que les biens paternels et maternels contribueroient chacun pour moitié. Cujas adopta cette décision dont il accrut ainsi Tautorité (3).

Mais elle ne semble admissible que dans le ré-

(i) £n Tau 4^^» 1. 6, ood. de àotis prom. » V, xx. (a) Cod. ttt. de rei uxor. bcI. , V» x3.

(3) V. la ai* nov. <U Léos; et Cujas, ad L. uit. cod. de dotis |>roxii.

'/fi8 LOIS DU M\RlÀtiE,

gime OÙ la sociétë des biens, établie entré- leji époux , autorise à présumer qjie la dot est cowh tituée sur les biens maternels comme sur les biens «paternels; il n'en est point ainsi dans le régime dotal.

Tous les produits de la dot et de la collabora** tîon commune entrent dans les biens du père, 80US la condition qu'il : supiportera seul tontes les charges du mariage ; mais la dot des eofans est au nombre de ces charges,

Il existe donc une présomption légitime pour faire supporter la dot par. les biens paternels, et cette présomption doit être admise toutes les fois qu'elle n'est pas détruite par des clauses précises. La décision de Justinien (\it.donc généralement suivie dans tous les pays de droit écrit*

Il faut néanmoins. excepter ceux qui étoient dans le ressort du parlement de Paris , qui a voient adopté la juriprudence fondée sur l'autorité de Gujas.

Il appliquoit ainsi une règle qui appartient à un autre régime , à celui oii les charges du m^** riage doivent être supportées par les biens de la communauté (i).

§. 8. On peut considérer comme une dîflB-»

(i) V. Bardel, tom. I, liv. II, ch. 34- L'art. i545 du rode civil a pris l'inverse de *a dtrcibion de Justioiea. Il a supposé que rin|eiitioi! df l'époux survivant ëtoil toujours de constituer la dot SUT \v.b biens de l'époux dtcéiie'. C'est la règle des autres contrat»

civils , fient le çonlrat de niariji^e ne sera bientôt plus distingue.