CHAPITRE I3C

Ces peines pou voient être modifiées , mais en sni vant toujours l'esprit de la loi. Ainsi , un époux resté veuf avec, plusieurs enfans , pouvoit être conduit , par sa tendresse , à laisser inutile la fécondité dont il avolt donné des preuves. Le seizième chef eut pour objet de Ten détourner^ et il décida que chaque enfant le rendroit habile pour on dixième , s'il contraotoit un nouveau iDariage.

Quand des époux. avoient eu de leur union des enfans , qu'i^ls avoient ensuite perdus , le Biolif de loi n^étoit pas aussi impérieux. On leur accordoit donc la faculté de recueillir un dixième pour chacun de ces enfans (i).

Mais on ne tenoit pas compte des enfans décédés avant le jour des noms, qui étoit le neuvième jour après leur naissance. Je ferai voir ]e^ conséquences de cette restriction avare du. législateur.

PrQur rendre la dureté de la loi moins odieuse; une autre disposition permit à l'époux survivant de recueillir le tiers des biens en usufruit (2).

Enfin, telle étoit alors la rigueur du droit, que réponse eût été obligée de comprendre la valeor de sa dot dans les décimes qui lui étoient accordées sur la succession de son époux. li fallut donc une disposition expresse pour qu*elle la reçût désormais à titre de prélegs (3).

(i) Lex Pap. , rap. 17.

(s^) Id. , cap. 18. (3J /^., r(ïp. 19.

§. 5. L'époux devenoit capable de recueillir la totaliti^ de la succe8Mon, dans certains cas, qai ëtoient spécifies par la loi.

Le vingtième chef avoit pour objet le cas oii l'incapacité n'existoit pas encore. G'étoit lorsque Fépoux n*étoit point parvenu à l'âge auquel la loi faîsoît commencer l'obligation de la fécondité.

Le vingt-unième cbef faisoit cesser l'incapacité à l'âge fixé pour le terme de la fécondité. Mais il exigeoit que l'époux eût vécu jusqu'alors dans le mariage.

L'incapacité subsistoit , mais n'étoit pas susceptible d'application :

Lorsque Tépoux étoit parent au degré successif, parce qu'il recueilloit à un autre titre, qu^aa titre d'époux (i);

Lorsque le mari étoit absent pour le service de la république » qui exclnoit tout prétexte pour le soumettre à des peines (2).

• Le vingt-quatrième chef déterminoît avec soin le droit des enfans qui assuroit une pleine capacité. Un seul enfant suflSsoit , lorsqu'il vivoit encore , ou qu'il étoit décédé après 1 âge de la puberté , ou qu'il ne s*étoit pas écoulé dix-huit mois depuis sa perte. Deux enfans étoient nécessaires , s'ils n'avoient vécu que trois ans. On eu exigeoit trois , s'ils a voient moins vécu^ toujours en exceptant ceux qui n'avoient pas atteint le Jour des noms^

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fi) Lex Pap. , cap. 32.

(a) 1d. , cap. Q?».