CHAPITRE X, §• 4- «y
prévarications, dans le jugement de noiœurs, restassent toujours impunies.
Les premières magistratures de la république renfermoient une plénitude de juridiction qui leur assnroit nu droit de révision ou de censure sur toutes ces justices privées. La puissance paternelle étoit seule exempte de leur inspection , car la nécessité de son indépendance avoîtété recon* nue dès les premiers temps de la république.
Un jugement qui fut rendu par Darius atteste également que les iparîs avoient tenté de spéculer sur l'impudicité de leurs femmes , et que leurs fugemens pouvaient être réformés par les premiers magistrats (i),
Titiaius avoit épousé Fannîa îorsqu^elle étoit déjà décriée par la licence de ses mœurs ; il Tavoil ensuite répudiée pour cause d'adultère , çt il avoit prononcé la confiseatibn de sa dot.
Fannîa den^auda justice à Marius, qui étoit alors dans son sixième consulat. Marins fit enjoindre au mari de restituer la dot, et , sur son refus, ilBt comparoître. les deux parties devant son tribunal. Après les avoir entendues, il prononça contre Fannia une note d'infamie; mais, ajouta-t il, fe vous condamne Titiaius à lui restituer sa dot, car lorsque vous avez recherché en marîage une femme impudique , vous lui dressiez des em* bûches pour vous emparer de sa fortune (2).
(i) Vof ^ firowcr , II , ^i j et Heinecc , Anllq. Rom. , lîb. I » (q) Ffartarqne, \ie de Marias, Yal. Mazûne , (it. VIU , chap.
fA LOIS DU MARIAGE,
§. 5t Pw l'effet dç ces abus , le jugement dô ni(Bi4r$$e ^•éduisoit If^plus souvent au droit de prolionoep des çetenues sur la çjot. Les lo^s Papiennes ^Q ch^ng^rçi^t Is^ nature, ou plutô^t, établirçnt ^ ;a place une action en délits contre les mœurs*
Gettç POtîpn x\e put désormais elrç» portée que devant Içs magistrats ^u^ prince , qui se trouvèrent çînsi investis de tpqs les droits ^e la justice maritale ; elle appartint aux dçux épou^ç, et il ne fut permis de l'intenter qu'apjrès \e divQçce (i). Comme les condamnations pécuniair&s qu'elle jçntraînoit étoient prononcées en faveur de Fuq des époux, e|le devint 1^ pl^? Puissant motif de divorce.
Les, condamiiations ^toient proportionnées aux ^orts ou, fautes dont l'autre époux étoit conr vaincu , et que Ton désignoit sous le nom de délits central les mœurs. Les délits grav^ de 1^ femme, ou l'adultère, étoient punis par la retenue du sixièn^e de sa dot; el^e perdent \^ (huitième pour les autres délits.
Les délits dn inari l'exposoient à la privatioa pu à la diminution des délais a,cQordés par la loi poui^ la restitution de 1^ dot. La privation entière de ces délais n étoit prononcée que pour lea délits graves ; elle entraînoit la restitution des fruits perçuspendant les quatre anifiées qui ayoien^ précédé le divorce (2).
(i) Heîneçc. , II, 19,
£2) Voy. Çujas ad, Pap. , K Sg , ff. spluto xnatrim^