CHAPITRE XX, §. S. f

fllgnifë de l'union conjugale. Mais tel ëtoit Tas- Cendant de la décadence des mœurs , qu'il no put rendre pleinement obligatoires les formes qu'il avoit exigées.

Réduit à tolérer leur violation , il ordonna da moins qu'avant de conduire la femme dans sa maison, le mari eût déclaré publiquement k }'église, ou juré sur les saints évangiles, qu'il lai prenoit comme sa femme légitime. La preuve iaridique de, ces faits fut déclarée indispensable pour constater la légitimité des enfans (i).

§. 5. La rigueur des lois qui tendoient à rétablir la légitimité dans tous ses privilèges fut, au surplus , tempérée par plusieurs dispositions d^éqnité. On remarque surtout celle qui introduisit la légitimité putative , ou cette sorte da légitimité qui résulte d'un mariage illicite coU'* tracté de bonne foi.

Théodose décida que la bonne foi, ou la mi*mmté de Tun des époux , feroit produire tout les effets civils du mariage en sa faveur et eii faveur des enfans. 11 se contenta d'exiger qu'aussit6t après la découverte de son erreur, ou sa majcmté accomplie , cet époux eût provoqué la dîssolntioD d^nne onion form^ en conlravenLioa aux lois (2).

§. 6. Constantin ne mît pas moins de zile poor

i88 LOIS DU MARIAGE,

faire remplir les obligations qui naissent du mariage. Il établit des règles nouvelles sur la reconnoissance des enfans et sur le droit réciproque des alimens. Mais je dois, pour les apprécier, revenir sur mes pas, et parcourir la législation antérieure.

Nous avons vu que dans l'origine du droit romain, les enFans avoifent été considérés comme la propriété du père. Le droit de les vendre dérivoit de ce principe , qui fut aussitôt modifié par une loi de Numa. Elle ordonnoit que le père ne pourroit plus fèxercer , après qu'il auroit marié ses enfans.

Une autre conséquence de ce principe, étoît le droit de la délivrer de sa puissance par Témancîpation ; mais le droit de prononcer contre eux cette sentence d'abdication , qui les excluoit de sa famille , ou de refuser de les reconnoître , étoit étranger aux institutions primitives des Romains. Il paroît avoir été emprunté des coutumes de la Grèce, après leurs conquêtes.

« L'abdication, disoitDioclétîen, est un usage emprunté des Grecs, qui s'en servoîent pour aliéner leurs enfans. Il ne s'accorde point avec le système des lois romaines. Quant au refus de reconnoître les enfans, il ne peut se concilier avec les règles qui ont été établies par le sénatusconsultePlancien (i).

§. 7. Le' sénatus- consulte Plancien fut rendu

(j) L. 6 cil. 9, cod. de patriâ potest, VIII, 47» et Cujas» observ. ig^ cap. ult.