CHAPITRE XX

vers le temps de Trajan/ Il déterraînoît le délai pendant lequel la femme divorcée étoit tenue de dénoncer sa grossesse. Le mari pouvoitiui donner des gardes ou contester la paternité ; mais son silence lui ôtoit ensuite le droit de désavouer l'enfant (i).

Dans rhjpothèse contraire, 'et lorsque la femme divorcée vouloit celer sa grossesse , la mari n'avoit aucune action pour réclamer soa enfant Car, disoit Ulpien, Tenfant avant sa nais-» sance n'est encore qu'une partie des entrailles de sa mère. Je prie de remarquer ce principe , qui fut d'une dangereuse et fréquente application à cette époque , et qui rendit nécessaire un rescript de Marc-Aurèle pour accorder au mari une action en reconnoissance de la grossesse (2).

Un autre sénatus-consulte , rendu sous Adrien , introduisij; une action pour obliger le père èi reconnoitre l'enfant qui étoit né pendant le ma* riage. L'édit perpétuel donna ensuite une action préjudicielle à l'enfant ou à son tuteur; dans ce dernier cas néanmoins, il exigeoit que l'enfant eût atteint l'âge de trois ans (3).

§. 8. La reconnoissance des enfans faispit naître en leur faveur tous les effets civils de la pater-

(i) L. I , ff. de agnos. , lib. XXV, 3 ; Gravina , de leg. 63.

(a)L. Xy ff. de inspic. ventre, XXV, 4f et Noodt, de partat txpos. f cap. 3.

(3) V. la 1. 9, cod. de patriâ potest, VIII » 4? > «* S- 5> în*^»*- ^« action. , IV, 6.

t^ lois DU MARÏAâË^

iiité ) et même cette action en dot qui leur âvoH été accordée à une époque plus récente ; mais ces effets étoient restreints aux enfans légitimes ^ et il en fut long-temps de même de l'obligation de leur fournir des alimens.

« Le père, dit Ulpien, n'est tenu de fournir des alimens à sa fille que lorsqu'il l'a engendrée dans un mariage légitime. » L'obligation des «limens envers les enfans naturels n'étoit jamais imposée qu'à la mère (i).

Il paroît que cette règle se conserva jusqu'à Justinien. Ce législateur accorda un droit d'ali^ mens aux enfans naturels , mais ii laissa subsister toute la rigueur de l'ancien droit à l'égard dea enfans incestueux.

Voèt a fait observer que Justinien avoit néanmoins aperçu le principe de l'obligation , qui ne permet pas de refuser des alimens aux enfans incestueux. Car il avoit déclaré , dans une loi de Justin, qui paroit son ouvrage, que Ton ne pouvoit pas punir les enfans du crime de leur père (2).

§. 9. Cette règle avoit déjà été aperçue avant Justinien. On avoit déclaré que les enfans incestueux seroient capables des charges publiques, parce que les torts de leur père ou le vice de

(i) L. 5, 5' 6, et §. 4, ff-de agiio«c. liberis, XXV, 3.

(â) Voet. f ff. de ag^o&c. hberiê, S- ^ î ^« 7 1 ^^^- de nat. Uberlsy-V^