PRINCIPES FONDAMENTAUX

Ch. I«r. Notion de la neutralité 73

Définition (§ 1) »

Droit de rester neutre (§2) 75

Ce qu'implique la neutralité {^ '6) 76

Modifications des droits et des devoirs (§ 4) . . . 77

Commencement et fin de la neutralité (§ 5) . . . 79

Gh. II. Différentes espèces de neutralité .... 81

Formes (§6) »

Neutralité simple (.§7) »

Neutralité conventionnelle {^H) 83

Difl'érentes sortes de neutralité conventionnelle (§ 9) 84

Neutralité libre (§10) »

Neutralité obligée (§11) »

Neutralité permanente ou perpétuelle (§ 12) . . . 85 Ce qu'implique une neutralité permanente (§ 13) . 86 Caractère de la neutralité permanente (§ 14). . . 88 Efl'ets de la neutralité permanente (§ 15) . . . . 94 Illégitimité et inopportunité de la neutralité permanente (§16) 95

Neutralité accidentelle (§ 17) 102

Neutralité générale (§ 18) 103

Neutralité partielle (§19) »

Neutralité parfaite ou stricte (§ 20) 109

Neutralité imparfaite ou limitée (§ 21) »

Cas litigieux (§22) 114

Gh. III. Personnes ou sujets de la neutralité . . . 121

Sujets immédiats (§23) »

Sujets médiats (§24) 128

Responsabilité des neutres (§ 25) 134

Publication et observation de la neutralité (§ 26) . 142

Irresponsabilité des gouvernements (§27). . . . 145

Qualité de neutre (§28) 147

XIV Table des matières

Gh. IV. Fondement et but de la neutralité. ... 154

Le fondement (§29) »

Le but (§30) 155

Gh. V. Gonditions de la neutralité 159

La souveraineté est essentielle (§31) »

Rapports aux guerres civiles (§32) 160

Neutralité devant une insurrection (§ 33) . . . . 161

Détermination des droits d'une insurrection (§ 34) . 164

Restrictions à la condition de souveraineté (§ 35) . 173

Gh. VI. Établissement, règlement et maintien de

la neutralité 176

Inutilité de toute déclaration, reconnaissance ou

contrainte (§36) »

Signification des décrets de neutralité (§ 37) . . . 178

Lois permanentes et lois accidentelles (§ 38) . . . 182

Les conditions locales sont librement établies (§ 39) 188

Exercice du droit souverain (§ 40) »

Notification de la déclaration de guerre (§ 41) . . 190

Date de la neutralité (§ 42) »

Principe du règlement de la neutralité (§ 43) . . . 192

Maintien de la neutralité (§44) 193

Gh.VII. Droit et devoir en neutralité. ..... 197

Rapport entre le droit et le devoir (§ 45) . . . . »

Différence » » » » » » (§ 46) .... 199