Articles additionnels
Extension à la guerre maritime, 494-
Genève (Tribunal de),I, 52, 54, 304-310.
Georgia. L'affaire, I, 295, 326.
Grotjus, I, 10.
Guerre. Notification (de la), I, 190.
Guerre civile. Neutralité (pendant une),
Table analytique
HèLEMENT, II, 297-300.
Histoire (Aperçus historiques). Troupes auxiliaires, I, 243-218. Enrôlement, 255-259. Armement et équipement, 285-316. Contrebande de guerre, 348-356. Passage, 494-497. Blocus, 542-544. Blocus fictifs, 573-585. Droit de commerce et de navigation, H, 92-104. Commerce dit « nouveau »
pendant une guerre, 122-132. Droit du navire et de la cargaison, 148-166. Lil)erté du navire, 181-188. Liberté de la cargaison, 202-207. Licences de commerce, 222-231. Droit de visite, 246-248, 294, 321-338. Visites dans des buts nationaux, 266-268. Perquisitions, 273-274. Convoi, 346-357.. Prises, 890-396. Course, 441-455. Temps légal des saisies, 508-512. Rançon, 538-541 . Postliminie, 545-546. Reprise, 550-556. Recousse, 559. Reprise-recousse, 562-563. Abandon et sauvetage, 582-584. Tribunaux de prises, 587-590. Action judiciaire, 628-629.
Procédure de prise, 641-043. Droit matériel de prise, 662-676. Préemption, 704-707. Réparation et dédommagement, 715-717. Bénéfices de prise, 724-725.
Hôpitaux (Bâtiments-), H, 494-502.
Hospitaliers (Bâtiments), H, 494-502.
Hostilités en territoire neutre, I, 510, 514jn, 42.
Houille. Contrebande non fondée, I, 420-422. V. Charbon.
Identité du pavillon, II, 78-81.
Iles Ioniennes. Neutralité (des), 1,92-93,
Iles Samoa. Neutralité (des), I, 94.
Immunité. Neutre, perte (de P), H, 84.
De certains navires quant à la soumission au droit de visite, 289.
Impartialité. Notion, I, 212-213. Occasions et objets, 213-216. Formes, 210-
In«érenok. Dans la guerre, 1, 542 et suiv.
Active , 665 - 659. Conventionnelle , 659-660.
Instances, H, 627-628, 658-669.
Institut de droit international. Travaux en matière de prises, II, 428-429, 675.
Instruction en procédure de prise, H, 628, 658-659.
Instructions. De marine, II, 397 et suiv. De course, 445, 456.
Insurgés. Droit d'asile (aux), II, 47. Visites (contre des), 845.
Insurrection. Neutralité (devant une), I, 161 et suiv. Visites (pendant une), n, 321-324.
Interdiction (de). Subsides et prêts par PÉtat, I, 237. Aide par denrées ou roarcbandises, 241. Auxiliaires, 249- 251. Enrôlement, 267, 269. Armement et équipement, 323. Contrebande de guerre, 378-379. Services de transport, 452. Dépôts, 486. Vente et garde, 488.
Occupation, 491. Passage, 503. Opérations, 510. Concession de port, 529.
Concession de juridiction, 539. Trafic par un blocus, 606 et suiv. Violations du territoire. H, 17.
Internement de fuyards, I, 522; II, 28.
Interruptions de blocus, I, 622-628.
Intervention, I, 655-659,
Inviolabilité. Des diplomates, I, 458 ; n, 52. Des relations diplomatiques, I, 457 ; n, 52. Territoriale, 15-16. De la propriété privée, I, 48 ; H, 666-675, 684-691.
Ioniennes. V. Iles.
Journal de bord. H, 81 .
Jugement en affaires de prises. H, 735 et suiv. Prononcé et effets (du), 735- 736. Mise à exécution, 736-741.
Juridiction. Concession (de), I, 539 et suiv. Navires sous celle d'un Etat belligérant, n, 143-148. Des légations, 623. Des consulats, 622.
KowsniNO. L'affaire, II, 584.
La Haye. Convention (de). H, 36-37, 497- .501. V. Conférence,
Table analytique
Légation(8). Droit (de), H, 52 et suiv.Dcs neutres, auprès des belligérants, 52* 53. Neutre, représentant un État belligérant, 53-57. D*un État belligérant chez un neutre, sa juridiction, 623.
Législation commerciale d'États neutres, n, 118; 121.
Législations (sur). Enrôlement, I, 25î»
265. Armement et équipement, 316- 321. Contrebande de guerre, 356-367. Droit de visite, II, 248-250. Perquisitions, 274-276. Convoi, 357-359. Prises, 397-417. Course, 456-460. Saisie, 526- 527.Rançon,64l-542.Reprise,563-564.
Recousse, 564. Abandon et sauvetage, 584-585. Tribunaux de prises, 590-596.
Action judiciaire, 629-631. Procédure de prise, 643-645. Droit matériel de prise, 676-678. Préemption, 707. Réparation et dédommagement, 717. Bénéfices de prise, 725.
Lettre de marque, H, 443.
Lettre de mer, II, 80.
Liberté. De la mer, II, 108-110. Des navires et cargaisons neutres, 181. Du navire neutre, 181 -201. De la cargaison neutre, 202-211.
Licences. De blocus, 1, 615-618. De commerce, II, 222 et suiv. Histoire, 222- 231. Pendant une guerre, 231-237.
Pour lès neutres, 238-240.
Lieux. Ifotification de blocus (sur les), 1,589:
Littérature (sur). Enrôlement, I, 265.
Armement et équipement, 821-323.
Contrebande de guerre, 367-370. Passage, 497-503. Blocus, 544-551. Droit de commerce et de navigation, II, 104- 108. Commerce « nouveau >, 133-141.
Droit du navire et de la cargaison, 168-180. Liberté du navire, 192-200.
Liberté de la cargaison, 208-210. Droit de visite, 254-262, 295, 338-311. Visites dans des buts nationaux, 268-270.
Perquisitions, 276-279. Convoi, 361- 369. Prises, 422-429. Course, 461-464.
Rançon, 542-543. Reprise, 556-558.
Recousse, 559-562. Reprise-recousse, 563. Tribunaux de prises, 596-614. Action judiciaire, 634-636. Procédure de prise, 653-657. Droit matériel de prise,
681-691. Préemption, 709-714. Réparation et dédommagement, 718-720.
Bénéfices de prise, 729.
Lois de la mer. H, 110-112.
LrxEMBODRG. Neutralité (du), 1, 93-94.
Machines. Contrelwnde non fondée, I,
Malades. Caractère neutre (des),1, 109.
Transports licites (des), 505-506. Asile
(aux), n, 35-37. V. ConcetUion de Ge-
nete. Convention de La Haye.
Marchandises. Aide (par),1, 241-243. Nationalité (des), n, 75-76.
Matelots. Enrôlement (de), I, 269-271.
Matériel maritime. Contrebande non
fundée, I, 411-415.
Matières premières. Contrebande non
fondée, I, 416-418.
Mer (La). Le droit territorial (sur), H,
